La propriété intellectuelle

Publié le 30/10/2020 Vu 227 fois 1 Par
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30/10/2020 17:17

Bonjour

J'ai fait une formation PRAP2S dans le cadre de la formation continue. Pour que l'établissement ait l'habilitation, j'ai produit 2 déroulés pédagogique et je suis le formateur désigné dans le dossier.

Est-ce que les déroulés sont la propriété intellectuelle du formateur ou l'employeur ?

Merci vos réponses

30/10/2020 21:19

Bonjour
Pour répondre à votre question, il faut connaître votre manière de travailler et vos sources d'inspiration, si vous faites un travail de synthèse, si vous reprenez ou pas des éléments issus de la formation qui vous a été dispensée etc..etc...
Bref, si vos visuels contiennent de l’information conçue ailleurs, que vous présentez à votre manière, ce n'est pas de la propriété intellectuelle.

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