Comment prouver l'impossibilité de reclassement ?

Publié le Vu 1138 fois 3 Par MOUSS67
28/08/2014 17:22

bonjour,

Nous sommes une TPE qui conçoit et réalise des stands d'expositions ( montage et démontage).
Nous avons un salarié qui ne peut plus monter sur une échelle suite à des problèmes d'équilibres constaté par la médecine du travail...
Il ne peut donc plus monter de stands qui est sa principale mission !

Nous ne pouvons pas lui faire faire du rangement ou de la préparation en 35 H par semaine car nous n'avons pas assez de boulot. En plus étant une petite structure de moins de 10 salariés nous ne pouvons pas perdre de l'argent pour une personne qui se "tournera les pouces" .
Qu'elles sont les preuves que l'on pouvons accumulé pour prouver que nous ne pouvons pas le reclasser ?
et qu'elles sortent de preuves sont valides ?

Merci pour votre réponse,

Cordialement Dernière modification : 28/08/2014

28/08/2014 19:20

Bonjour,
C'est notamment avec le Médecin du Travail que doivent être étudiées les possibilités de reclassement ou l'absence de poste vacant correspondant même si l'on ne sait pas si le salarié "se tournera les pouces"...
La bonne foi de l'employeur qui a recherché effectivement toutes les possibilités ne devrait pas être remise en cause si a été suffisamment réactif...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

29/08/2014 08:37

merci pour votre réponse,

Mais comment prouver que nous avons déjà étudier toutes les possibilités ? mails, planning, plan de trésoreries?

29/08/2014 17:36

Bonjour,
En exposant toutes les actions engagées...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

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