REMBOURSEMENT KILOMETRIQUES

Publié le Vu 535 fois 6 Par Bouchi Djamel
24/01/2017 12:19

Bonjour,

Je fais partie de ceux qui utilisent leur véhicules personnels pour des besoins professionnels.
Je fais des notes de frais suivant le barème URSSAF
Le soucis est que pour l'Année 2016 j'ai fait :

993 km avec un véhicule 5 CV.
4684 km avec un véhicule 6 CV.



Soit un total de 5677 km.

Est -ce que l'on doit appliquer le barème pour les 5000 km dépassés.
Si oui quel formule appliquer?
Ou tout simplement il n'y a pas lieu d'appliquer cette règle pour mon cas.

Merci de bien vouloir me répondre.

24/01/2017 12:27

Bonjour,
Il faudrait interroger l'URSSAF...
Personnellement, je pencherais pour appliquer à la première voiture le barème jusqu'à 5000 km et à la deuxième celui de 5 001 à 20 000 km, si vous les avez utilisées successivement...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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24/01/2017 15:35

Bonjour,

Merci pour la réponse, mais je ne suis pas employeur, je ne suis qu'un simple employé lambda, pour questionner l'URSSAF il faut être employeur. Je n'ai pas trouvé de page dédiée aux questions, difficile de connaitre ses droit dans ces conditions
Je remercie bien chaleureusement celui qui peux me communiquer ou se renseigner.

24/01/2017 16:02

Il faudrait savoir quel est exactement votre problème et comment vous avez été indemnisé, si l'employeur veut revenir dessus car vous pourriez lui demander de faire la démarche auprès de l'URSSAF...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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25/01/2017 08:14

Merci de porter attention à ma demande,

jusqu’à présent j'ai été indemnisé de :
993 km avec un véhicule 5 CV au taux URSSAF pour 5CV
ET 4684 km avec un véhicule 6 CV au taux URSSAF POUR 6cv.
Pour au total de 5677 km parcourus dans le cadre de ma profession.

Le comptable au vu du kilométrage total fait pour 2016 considère que l'on doit appliquer la formule au dessus de 5000 km c'est à dire pour une 6 CV 0,568 x d(0,32 x d) + 1 244 et la c'est moi qui doit des sous à ma société toujours d'après ce comptable zélé.
D'après les information que j'ai récolté à le barème URSSAF est applicable par véhicule et non pas par personne.
Et moi, je considère qu'il n'y a pas de formule applicable pour deux véhicules de cylindrées différents en tout cas, pas à ma connaissance.
Le soucis est que nous sommes une petite société et que nous n'avons pas négociè de barèmes kilométriques, la seule référence c'est les taux l'URSSAF.

J’espère que vous avez bien compris ma problématique et que vous pouvez me donner une réponse.

En vous remerciant par avance.

25/01/2017 09:05

Bonjour,
Vous n'avez pas précisé si les deux véhicules ont été utilisés successivement ou en même temps sur la même période...
D'autre part, il faudrait demander à la comptable sur quelle disposition de calcul précise elle s'appuie sinon de faire un rescrit social auprès de l'URSSAF pour ce cas particulier...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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25/01/2017 15:12

Je vous remercie pour vos réponses,

Je m'explique, les deux premiers mois de l'année 2016 j'ai utilisé un véhicule 5 CV, et le reste du temps le véhicule 6 CV. Mais jamais en même temps sur la même période. Si j'ai changé de véhicule c'est tout simplement parce mon épouse avait besoin d'utiliser pour ses propres besoins le premier véhicule.
Je ne manquerais pas de demander à la comptabilité la question que vous m'avez suggéré de lui poser.

Pour ne rien vous cacher j'ai posé la même question sur un autre site et la réponse était la suivante:
Le barème fiscal forfaitaire s'applique par véhicule.

Cela rejoint ce que vous dites.


Merci encore pour votre aide.

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