Heures de trajet: payée ou pas?

Publié le Vu 4519 fois 2 Par
13/09/2009 16:50

Bonjour,

Voila, je fait pas mal de route dans mon boulo et j'aimerais savoir quel est a loi sur les indemnisation des heures de route?

J'ai essayé de cherché un peu sur le net mais je n'ai rien trouvé de bien précis, ou peu être je n'ai pas sus bien cherché! Donc pour cela je viens sur ce forum pour avoir des conseils de spécialistes et/ou connaisseurs.

Donc je vais vous décrire comment se passe mes journée de travail en général, mais avant je tiens a préciser que je suis donc ouvrier, dans le bâtiment (menuiserie,serrurerie) en CDI dans une SARL de moins de 10 employer. J'ai la carte bleu de l'entreprise pour régler toutes les dépense (carburant, autoroute, restaurant...), ce qui me permet de rien avoir a avancer comme frais. J'ai aussi le fourgon de l'entreprise que je garde tout le temps, je rentre chez moi avec. Je pense avoir fait le tour de ce coté la.

Donc voila comment se passe mes journée en général:
-Je commence par allé cherché mon collègue, puis nous rendons dans l'agence d'un de nos client, pour qui nous somme sous-traitant, nous y chargeons toutes nos menuiseries (fenêtres, volets, portes... par exemple) pour les clients de la journée.
-Puis nous avons tout le temps entre 1H00 ou 2H00 de route avant de nous rendre chez le premier client.
-Nous prenons 1H00 de pause pour manger au restaurant le midi.
-Puis donc nous avons entre 1H00 ou 2HOO de route pour rentré chez nous une fois que le chantier est fini.

Pour résumé je part de chez moi entre 5H30 et 6H30 du matin puis je rentre le soir en 19H00 20H00.

Voila j'aimerais savoir quel sont les heures que mon patron dois me payé et quel sont que je prend a mon compte?
Si c'est possible, merci de me mettre un liens qui m'indique sur quel texte de loi vous vous appuiyer.


Merci d'avance pour vos réponse et pour votre aide.
Cordialement

02/12/2009 12:23

Bonjour,

Je suis toute nouvelle, je surf actuellement sur le forum pour trouver une requête similaire à la mienne et je suis tombée sur votre message.

Le code du travail est souvent difficile à suivre, regardez en premier lieu votre convention collective, votre employeur à obligation de la mettre à disposition.

Pour moi, vous êtes en temps de travail effectif à parti du moment où vous charger le matériel de la journée. C'est un premier point.
Ensuite si votre employeur vous envoi vers un chantier très loin, votre convention doit préciser à partir de quel moment le trajet est considéré comme du temps de travail.

L'avantage des conventions collectives est qu'elles sont plutôt bien faites.

02/12/2009 17:57

Comme dit Pripri, le temps passé entre le dépôt et le chantier est comptabilisé comme temps de travail effectif, dans la mesure où votre employeur vous oblige à passer par le dépôt.

Par contre, pour le retour, si vous rentrez directement chez vous, ce n'est pas du temps de travail effectif.

Je pense que vous devez percevoir, en outre, l'indemnité de trajet.

Il y a une pratique dans le bâtiment ( qui n'est pas dans la convention) qui consiste à ce qu'un trajet soit pour l'employeur, l'autre pour le salarié.

Bonne soirée

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