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Publié par
turi
bonjour à tous..j'ai reçu donation de mes parents et j'ai apporter de mon compte personnel des fonds pour achat d'un terrain et faire construire une maison ..ns avons fais un crédit hypothécaire à 50/50 à ce jour je me sépare en sachant que mon ex à quitter le domicile mais à toujours pas changer adresse .s'il y a vente de maison et plus valu en ce qui me concerne est-ce que je vais récupérer la donation + l'apport que j'ai apporter et également certaines factures qui on été payer pour achat de la maison toujours payer avec mon compte personnel ex: crédit un peu cour j'ai mis la différence pour clôturer la facture au constructeur + réaliser des travaux juste avant son départ payer de mon compte personnel ..seconde question ..a t-il le droit de me demander une indemnité d'occupation en sachant que c'est moi qui paye la totalité du crédit maison cela de commun accord chez le juge et que le juge à ma octroyer le droit de résider dans la maison avec ma fille de 17 mois ..aura t_il droit à des indemnités occupations oui ou non
