Recouvrir une créance non facturée mais devis approuvé et solution livrée

Bonjour à tous,

Je suis dans un vrai casse tete...

La société dans laquelle je travaille a envoyé un devis concernant une solution informatique à notre client B (acheteur), que B a validé.

Dans ce devis on propose une solution informatique qui court sur 36 mois, la facturation est annuelle.

Nous sommes ditributeur agréé en CI de l’éditeur basé en France, on achète donc la solution à cet éditeur puis on la revend.

Notre client B fait partie d’une holding.

Il existe un contrat entre la holding et l’éditeur (ne mentionnant pas notre société).

Il n’y a pas de contrat entre notre société et le client B.

La facturation étant annuelle, à la fin de la date anniversaire de l’année 1, B nous a réglé notre 1ere facture.

Mais n’a pas souhaité continuer à utiliser la solution, B pouvait résilier 30 jours avant la date anniversaire de l’année mains ne l’a pas fait (il a juste demandé si on pouvait apporter des modifications à sa solution).

Depuis 2021 jusqu’à aujourd’hui B ne souhaite pas régler la 2eme année, sachant que nous n’avons jamais pu émettre la 2eme facture car B n’a pas souhaité envoyer de bon commande pour l’année 2 vu qu’il ne voulait plus de la solution (mais n’a jamais envoyé de courrier de résiliation).

Il y va-t-il un moyen de recouvrir ces fonds selon vous ou c’est perdu d’avance ?

Merci pour votre aide et éclairage.

Bonjour,

Si le devis a été validé, cet accord fait office de commande et de contrat.

Votre gestion est bizarre :

Soit le renouvellement était tacite et dans ce cas la facture pouvait être émise, et le paimement exigé, soit il ne l'est pas et donc ni paiement ni facture ne sont à envisager pour cette 2eme année.