borne non mise , suis-je encore propriétaire du terrain?

Bonjour,

Il y a 45 ans lorsque ma propriété a été borner. Je n'ai pas mis une borne.

Pour expliquer, ma propieté represente un carré, les bornes sont mises, je pouvais mettre une borne de l'autre coté de la route, ce qui representé un triangle. Je ne l'ai pas mise à cause du prix du bornage et parce que je ne voyais pas l'utilité de ce bout de terrain.

Mais le voisinage a changé et veulent passer sur cette zone frequement, ce qui va m'enbeter.

-Ce triangle non borné m'appartient-il quand meme?

-Meme si il est à moi, je ne peux pas l'empecher de passer dessus pour rejoindre son terrain (il a deux acces sur son terrain) ?



Merci à ceux qui pourront m'aider. Cordialement

Bonjour,

Je suppose que ce triangle de l'autre côté de la route est cadastré et qu'il figure dans la rubrique "désignation des biens" de votre acte de propriété, non ?

Cordilament

Bonjour,

il apparait sur le cadastre, en revanche je ne sais pas si il figure dans le doc désignation des biens. Je vais chercher.

Sa change tout si il n'apparait pas?

Bonjour,

Si cette parcelle ne figure pas dans votre titre de propriété, elle ne vous appartiendrait pas (j'utilise le conditionnel); pour lever le doute, muni des références cadastrales (n° de la parcelle + section cadastrale) de ce trinagle, vous pouvez demander au service urbanisme de votre commune le nom du propriétaire de cette parcelle ou à défaut, au Service de la Publicité Foncière (SPF) de votre département

Cordialement