Est il possible de contester un PV Mesta 210

et bas tant mieux pour vous et que cela continue
Il n'y a pas de raison que cela change, c'est un choix de respecter, ou non, le code de la route et particulièrement les limitations de vitesse.
Certains choisissent de ne les respecter qu'aux endroits où il y a des chances de trouver des radars, d'autres choisissent de les respecter en permanence. Bien plus de chance d'être verbalisé dans le premier cas que dans le second...

Merci pour cet échange qui malgré un démarrage assez vierge d'informations a fini par être utile pour la communauté.

Point 1 :
Une question a été posée pour la contestation de la révision periodique du mesta 210c : Comment connaitre l'organisme qui a révisé le dispositif pour la dernière fois ?
En effet, sur l'avis de contravention, on n'a que le numéro de série du MESTA 210C et la date de la dernière révision. Vous dites qu'il faut commencer par contester.
Cela signifie-t-il qu'il faut cocher le cas numéro 3 dans le formulaire et que faut-il écrire sur papier libre ?

Est-ce que le texte suivant convient :
"Bonjour, je conteste cette contravention afin de connaitre d'une par le constructeur du dispositif et d'autre part l'organisme qui a révisé le dispositif MESTA 210C XXXXX le XX/XX/2014 et enfin la date de mise en service du dispositif (date de la révision primitive). Si le dispositif a été révisé périodiquement par le constructeur, je conteste cette contravention et demande son annulation."

Point 2 :
Confirmez-vous que, comme je coche le cas numéro 3, vu que je dois payer une consignation de 68 euros, c'est déjà renoncer à payer l'amende minorée de 45 euros ? (pour un dépassement < 20kmh). Par conséquent, en cas d'echec de la contestation, ce sera l'amende forfaitaire de 68 euros que je devrais payer.

Point 3 :
J'ai aussi lu que n'ayant pas été arrêté, il est quasiment sur que la photo est flou et que je peux contester ma reconnaissance dans le véhicule et donc ne payer "que" l'amende et éviter le retrait du point.
Comment faire pour essayer cette méthode, dois-je aussi cocher le cas numéro 3 et de même payer 68 euros avant de savoir si la photo est floue ou pas ? En effet, le cas numéro 2 concerne le prêt de véhicule, mais dans ce cas je dois dénoncer quelqu'un d'autre avec son numéro de permis et tout donc cela me semble pas bon.

Dans ce cas précis, que faut-il mettre dans le texte sur papier libre ?
Cela convient-il ?
"Bonjour, je conteste cette contravention car je n'étais pas personnellement à bord du véhicule lors du contrôle. Sauf si la photo m'identifie formellement, je conteste le retrait du point sur mon permis de conduire et ne souhaite qu'être tenu responsable du paiement de l'amende."

Si cela fonctionne, vais-je payer 45 euros ou 68 euros ?
Si c'est 45 euros, il faudra donc que je sois remboursé ?


Merci par avance pour votre accompagnement et votre aide sur ce forum qui profite à tous. Pour information, j'ai mes 12 points sur mon permis pour le moment mais je me suis fait surprendre sur une portion d'autoroute à 110 par un radar MESTA (je dirais mobile mais j'ai compris que c'est un abus) que je n'ai même pas vu !

Bien cordialement,
PhoenixFnX.

Bonjour,
Commencez déjà par demander la photo.
Ensuite, vous pouvez faire un mix de vos deux lettres.
Si condamnation, vous serez condamné par le juge à une amende qui peut aller jusqu'à 450 euros.
Dans la pratique, ce maximum est rarement atteint sauf cas spéciaux.
Oui, vous devez consigner de préférence par internet.
Qu'est-ce qui vous motive exactement pour contester ?
Sauf si vous aimez les subtilités de la procédure pénale en droit routier, sauf si vous êtes journaliste en immersion, je ne suis pas sûr de voir l'intérêt dans un cas comme le vôtre, puisque vous récupérez le point en 6 mois et que vous en avez 12 ?

"Bonjour, je conteste cette contravention car je n'étais pas personnellement à bord du véhicule lors du contrôle. Sauf si la photo m'identifie formellement, je conteste le retrait du point sur mon permis de conduire et ne souhaite qu'être tenu responsable du paiement de l'amende."

Bonjour,
Je vous déconseille très fortement cette attitude !
En effet, contester en disant que vous n'étiez pas le conducteur sauf si la photo permet de vous identifier, c'est le genre d'affirmation qui plait beaucoup à un juge et qui ne le pousse pas à être clément !
Soit vous affirmez ne pas avoir été le conducteur, soit vous payez votre amende...

Oui je comprends votre réponse. Je ne suis pas journaliste, je suis content d'avoir 12 points et cela me permet de continuer a rouler sereinement. Avec 11 points c'est le stress du compteur pour moi. Et je me dis que c'est pas une situation idéale. (Au final je vais payer l'amende minorée, car je gagne 23€.) mais comme c'est la voiture de mon père je dois faire le changement de conducteur par recommandé en cas numéro 2. J'espère que l'amende sera toujours minorée !

Par ailleurs je trouve scandaleux que ce marché si énorme des radars soit entièrement détenu par une seule boîte ! Il y a sûrement des petites boites avec moins de moyens et donc sûrement des prix de révision un peu plus cher qui voudraient développer leur activités ! Mais connaissez vous les accords de nos dirigeants avec SGS qui en est actionnaire ? Qui s'en met plein les poches au final ?

C'est pour ça que j'ai effectivement porté une attention particulière sur ce fil de discussion (ce qui n'était pas mon intention initiale)

Si je reviens sur mes questions :

Point 1 : votre avis ?
Point 2 : OK pour consigner. En cas d'échec de la contestation pourquoi l'amende serait elle majorée, qu'aurais-je fait de mal a demander des informations sur le matériel ? C'est pas un peu abusif ? Cependant je peux éventuellement comprendre des frais de dossier... Et encore ! L'information devrait être accessible gratuitement non ?
Point 3 : OK pour demander simplement la photo dans un premier temps. Mais même question que le point 2 quelles raisons entrainerait une majoration ?

Cdt
Nicolas

Dans ce cas là, il faut que votre père vous dénonce.. Il n'a rien à consigner .. Vous recevrez ensuite le PV minoré et vous le payez .. et ce sera terminé .. vous perdrez un point que vous récupérerez dans 6 mois ..
Pour le reste, votre décision est prise et çà ne sert pas à grand chose de philosopher ici .. sur les autres stratégies possibles qui sont un peu longues et compliquées à expliquer ..

Si vous changez d'avis, dîtes le, et on vous expliquera le moment venu ..

Eh bien si ça sert à rien de philosopher, je trouve que c'est déjà raté pour les 3 pages précédentes, je trouve que mes questions sont d'ailleurs bien plus terre à terre et pragmatique que toute la discussion précédente...
(je parle des points 1 et 2 et effectivement pas de mon avis sur le réviseur juge et parti)

Je vous rappelle que vous avez écrit le 8 juin :
"Au final je vais payer l'amende minorée, car je gagne 23€.)"




Les 3 pages précédentes dont vous parlez concernent les gens qui, contrairement à vous, contestent le PV .. et sont tout à fait pratiques et pragmatiques ..
A partir du moment où, après avoir rédigé des projets de contestation, vous changez d'avis et vous nous dîtes que FINALEMENT vous procéderez au paiement de l'amende forfaitaire, une fois que votre père vous aura dénoncé, et que vous aurez reçu l'amende minorée, le débat est donc clos, et je ne vois plus l'intérêt pratique ni pragmatique de vos questions ..
Par contre, si vous changiez d'avis, on vous conseillerait pour organiser votre procédure devant le Tribunal ..
Vu que vous n'irez pas au Tribunal, et que vous ne contesterez pas pourquoi voudriez vous qu'on vous explique comment rédiger votre lettre ? vous y comporter ? comment vous y préparer ?

Le point 1 : pour avoir accès au carnet métrologique, il faut contester l'amende. Vous n'êtes donc pas concerné.

Le point 2 : à partir du moment ou vous ne contestez pas, vous n'avez rien à consigner .. pourquoi posez-vous encore des questions sans rapport avec votre cas ?


Le point 3 : pareil que point 2 : caduc après votre post du 8 juin. pourquoi posez-vous à nouveau une question et rédigez-vous un projet de contestation sans rapport pratique et concret avec votre cas puisque vous payez l'amende forfaitaire minorée ?

Si je *PENSE* payer l'amende (car je ne l'ai *PAS FAIT ENCORE* ) c'est que je manque d'informations et visiblement au gré de mes lectures j'ai raison de ne pas contester.

Si je suis ici et que je pose des questions c'est pour avoir de l'*INFORMATION*.

Ce n'est pas de la philosophie, je n'aurais jamais du dire "je *VAIS* payer l'amende"... qui me fait rentrer dans une case de votre formulaire ....

Point 1 : Merci pour cette pincée d'information que vous avez donné sans même le faire exprès, il faut demande le carnet de métrologie.... Comment voulez-vous que je conteste, vous n'expliquez même pas comment faire, je n'ai pas d'autre choix que de ne pas contester (ou chercher ailleurs)!

Point 2 : oubliez que je ne conteste pas, informez les lecteurs comme moi.
Je pense avoir la réponse, j'ai vu cela dans d'autres posts sur le forum.
En cas d'échec de la contestation, ce n'est pas l'amende majorée que je vais payer mais une amende jusqu'à 450 euros + 22 euros de frais de dossier donc 10 fois la minorée !

C'est ENORME, contester n'est pas gratuit du tout !!!!!

Le pire c'est que c'est pareil en cas de succès !
Si on arrive à ne pas être responsable pénalement (si la photo est floue par exemple) Le juge va décider d'une super amende allant jusqu'à 450€.

ca fait deux jours que je lis ce forum, c'est pas évident d'être informé.

Chers membres, les avocats, les mystérieux...

J'ai aussi été flashé par le fameux 210C MESTRA. Avec ma moto, donc de dos forcément. 64 au lieux de 50, mais je devais être au dessus car très énervé ce jour là et en plus complètement paumé dans Montpellier. Je suis pourtant quelqu'un de responsable, d'autant plus sur la moto.
Bon ! un doute subsistant quant à la qualité du conducteur de ma moto au moment des faits, j'ai l'intention de demander le cliché de la photo (A rennes) Mais je sais de toute évidence que nous ne pourront pas identifier le conducteur "moi" outre que par mes chaussures et mon casque
Je payerai l’amende en disant que la personne sur la moto n'est pas identifiable et je n'aurait pas de point en moins.
Croyez-vous que mon projet est viable ?

Je sais j'abuse.... Mais bon ! Je suis jeune et con

Bonjour,
Oui, c'est le principe...
Vous allez contester avoir été le conducteur. Vous serez donc probablement appelé devant le juge qui décidera de l'amende qui sera nécessairement plus élevée que l'amende forfaitaire, maximum 750€.

750 ou 450 ?

C'est une amende de 4ème classe car limitation de vitesse inférieure ou égale à 50km/h.
L'amende pénale de 4ème classe a son maximum à 750€.

450€, c'est le maximum pour l'amende pénale de 3ème classe.

ok merci pour l'info mais il était à 64 au lieu de 50, on est dans la tranche des 20kmh. Est-ce la classe 3 ?

Il me semble vous avoir précisé que c'est une amende de 4ème classe parce que la limitation de vitesse était à 50km/h. Dans ce cas, il n'y a pas de différence entre un dépassement de moins ou de plus de 20km/h. Cette différence n'existe que lorsque la limitation de vitesse est supérieure à 50km/h.

Article R413-14

Modifié par Décret n°2004-1330 du 6 décembre 2004 - art. 1 JORF 7 décembre 2004

I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Toutefois, lorsque le dépassement est inférieur à 20 km/h et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km/h, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la troisième classe.

II. - Toute personne coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km/h ou plus encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

2° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;

3° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

III. - Toute contravention prévue au présent article donne lieu, de plein droit à une réduction du nombre de points du permis de conduire dans les conditions suivantes :

1° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 40 km/h et moins de 50 km/h, réduction de quatre points ;

2° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 30 km/h et moins de 40 km/h, réduction de trois points ;

3° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 20 km/h et moins de 30 km/h, réduction de deux points ;

4° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 20 km/h, réduction d'un point.

Ah effectivement j'ai lu trop vite. Pour résumer :
Si la limitation est <= 50 :
- Classe 4 jusqu'à dépassement de 49kmh
- Classe 5 au dessus (1500 euros)
Si la limitation est > 50 :
- Classe 3 jusqu'à dépassement de 19kmh
- Classe 4 jusqu'à dépassement de 49kmh
- Classe 5 au dessus (1500 euros)

Ne trouvez-vous pas que la signalisation des limitations de vitesse est elle-même de plus en plus souvent bigrement défaillante ? Ne vous est-il jamais arrivé de passer devant un panneau "90 - Rappel" sur une voie à 110 ou sur l'autoroute, alors qu'en toute bonne foi, vous êtes convaincu de n'avoir jamais vu de panneau "90" initial ? La multiplication des "panneaux à rabat" ne brouille-t-elle pas nos repères et nos habitudes ? Personnellement, il m'arrive de plus en plus souvent, toujours en toute bonne foi, de me tourner vers mon épouse et de lui demander "Punaise ! Je suis censé rouler à combien, là ! Tu as vu un panneau ?"

Je viens de recevoir 2 contraventions coup sur coup (une première pour moi). Toutes deux par MESTA 210C. Dont une datée du 30/06 pour un contrôle homologué au 02/07 de l'année d'avant. Mais tant que l'année n'est pas passée, le radar est réputé juste, j'imagine. 92 retenu pour 90 autorisé sur l'A10 PK/PR 003.700. Pas évident sur Google Maps de savoir où ça se trouve ; peut-être là où l'E50 part sur la droite en A10 ?

Pour l'autre, je ne comprends pas trop le libellé de la localisation :
"lpd XX-114 47 entrée A3 porte de Bagnolet NEANT"
Ca veut dire quoi, "lpd XX-114 47" ? et ce "NEANT" ? Tout ce que je sais dire, c'est que j'ai mis ce jour-là 44 minutes pour aller de Bourg-La-Reine à ce point, et qu'à ce rythme-là, c'est très, mais vraiment très contrariant de devoir lâcher 90€ et 1 point pour avoir roulé à une vitesse excessive...

Spam ?

Pourquoi ce soupçon de Spam ?
Je ne parle pas de losanges bleus, mais de panneaux ronds cerclés de rouge...

Le sujet est la contestation des contraventions, voulez vous contester ?

D'accord. Désolé pour le demi hors-sujet.
Le 92 vs 90, je ne contesterai pas : à 2 jours près, le radar était hors homologation, mais ça signifie qu'il est réputé juste.
Pour la deuxième, avant de prendre une décision, je souhaiterais comprendre le sens de "lpd XX-114 47 NEANT". C'est tout de même cette information qui doit me permettre de déterminer là où l'infraction a été constatée. Je n'ai pas précisé que je ne vivais pas en région Parisienne, et que lors de mes mésaventures précédentes, la mention de la localité était claire, non ambiguë, et compréhensible. Quand je lis "Entrée de Xonrupt-Longemer D417", je sais parfaitement où j'ai été pris. Quand je lis "lpd XX-114 47 NEANT", je me gratte le crâne... Est-ce un type de mention auquel les habitants d'Île de France sont habitués et dont un juge estimera qu'il permet de localiser de façon sûre et non ambiguë le lieu exact de l'infraction ?
Merci de votre avis.

Bonjour
je réponds exceptionnellement .
"lpd XX-114 47 entrée A3 porte de Bagnolet NEANT"

Le point de contrôle est venant du périphérique extérieur, porte de Bagnolet , bretelle accès A3
face au lampadaire 144-47 qui se situe au niveau de la barrière de fermeture d'accès . VLA=50 km/h
Néant signifie que l'absence du nom de commune est intentionnelle, l'identification du lieu étant probant par les éléments en supra.

lpd = Lampadaire ! Mais c'est bien sûr !
Un grand merci, Semaphore, grâce à vous (et Google Maps), je vois parfaitement à quel endroit j'ai été attrapé.

Je vois aussi que le panneau "50" est jusque très tardivement totalement masqué par le pilier qui soutient le portique qui indique la direction A3/Lille. Très concrètement, on dispose de 15 ou 20 mètres pour tomber de 80 à 50km/h. Ca fait peu. Ce que je trouve très étonnant, c'est qu'avant d'arriver sur cette zone, des panneaux rappellent qu'il est interdit de stationner (sur le périphérique !?!), mais qu'aucun ne signale que la sortie à venir, indiquée "autoroute", est limitée à 50. Ca ne serait pas du luxe, et ça vient confirmer ma première remarque : la signalisation routière est extrêmement perfectible.
Autre exemple, si on suit encore cette sortie, on passe devant un panneau "Autoroute". Passer devant un panneau "Autoroute", c'est comme passer devant un panneau d'agglomération ; ça signifie tout un tas de chose, et notamment un changement implicite de la limitation de vitesse. En l'occurrence, passage à 130km/h. En toute rigueur, il devrait y avoir un panneau "50 rappel" rattaché à ce panneau autouroute. Mais il n'y en a pas. C'est d'autant plus pervers que ce panneau se trouve dans une large courbe montante dans laquelle le conducteur va accélérer pour rattraper la force centrifuge, et cela d'autant plus volontiers qu'il est convaincu que la limitation de vitesse vient de passer à 130 et qu'il doit accélérer pour s'intégrer dans le flux de l'autoroute sur laquelle il est convaincu d'être, puisque "le panneau l'a dit". Et en sortant de cette courbe, sur quoi tombe-t-on ? Un nouveau panneau de limitation, à 70km/h cette fois-ci... C'est tout de même un peu léger tout ça, ne trouvez-vous pas ?

Très concrètement, on dispose de 15 ou 20 mètres pour tomber de 80 à 50km/h.
Bonjour,
Le périphérique est limité à 70km/h...