Propriété intellectuelle en thèse CIFRE

Publié le 02/09/2019 Vu 1247 fois 0 Par
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02/09/2019 15:24

Bonjour,

Je commence bientôt une thèse CIFRE ; je serai donc salariée d'une entreprise, et en collaboration avec un laboratoire (dépendant d'une université).

À noter que le contrat sera un CDI, mais que celui-ci existe seulement grâce au projet de thèse. Actuellement dans les docs admnistratifs avec l'entreprise, je ne sais pas ce qu'il est précaunisé de noter dans le contrat de travail concernant la propriété intellectuelle.

Ainsi mes questions concernent la "propriété des résultats" et l'"exploitation des résultats" ; j'ai eu accès à plusieurs docs sur internet mais ce n'est pas du tout mon vocabulaire, je ne suis pas à l'aise avec ce type de données. Par exemple, j'ai lu qu'il est fortement déconseillé de laisse l'entreprise propriétaire de la thèse (en tant que document) car cela est propblématique par la suite si l'on veut la publier.

Pouvez-vous m'aider en m'expliquant ce qui protège le mieux le doctorant dans ce cas ?

Merci de l'attention que vous porterez à ma question, Dernière modification : 02/09/2019 - par lepetitchercheur

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