Comment appliquer une remise avec TVA

Publié le 23/10/2020 Vu 719 fois 10 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

21/10/2020 15:33

Bonjour,

J'ai un problème d'interprétation d'une information concernant l'application d'une remise sur HT ou TTC.
Je ne suis pas d'accord avec un logiciel dont je veux me servir et jai besoin d'avoir confirmation


Pour moi on doit d'abord appliqué la TVA sur le montant initial TTC et ensuite
déduire la remise :

soit le Total facture remisé = (Montant TTC -TVA)-remise +TVA

Quel est le bon calcul, on doit appliqué d'abord la TVA et ensuite la remise sur le HT ou appliqué la remise sur le TTC et ensuite clauler la TVA ?

Merci de votre retour Dernière modification : 21/10/2020

21/10/2020 16:24

Bonjour

Nous sommes sur un forum juridique et donc non orienté vers les aspects comptables.

Néanmoins, je pense que si votre "remise" est pésenté au client sur le TTC, il faut recalculer le nouveau HT à appliquer.

Exemple 100 + TVA 20 = 120

Remise 15% sur TTC = nouveau prix 102

102/120(TTC)x100(HT) = 85 HT et TVA 17

22/10/2020 09:09

Merci et pardon de cette erreur....

Superviseur

22/10/2020 10:49


Pour moi on doit d'abord appliqué la TVA sur le montant initial TTC et ensuite
déduire la remise :

soit le Total facture remisé = (Montant TTC -TVA)-remise +TVA

Quel est le bon calcul, on doit appliqué d'abord la TVA et ensuite la remise sur le HT ou appliqué la remise sur le TTC et ensuite clauler la TVA ?


bonjour,

Comment est exprimée votre remise ? Car si en %, peut importe où on la fait...

22/10/2020 11:07

En effet en %, cela est toujours pareille, mais en valeur non, et c'est là que je voidrais avoir un avis professionnel. Par exemple

1- sur 100 € HT TVA 20 avec remise de 10 par exemple, si on applique la remise sur le TTC, on a 120 TTC -10 : 110 TTC, on a donc 18,33 € de TVA pour un HT de 91,67 €

2- si on part du HT on a donc 100 -10 = 90 HT, pyis on aplique la TVA est on obtient 18 € de TVA pour un TTC de 108 €

Quelqu'un a la réponse ? Personnellement, entre professionnels, je pars toujours du HT remisé et j'ajoute la TVA ensuite.

Mais j'ai des personnes qui me disent le contraire et entre BtoC, le particulier raisonne en TTC toujours...

Des précisions ?

Merci d'avance pour votre retour...

Superviseur

22/10/2020 11:52

Personnellement, je parle toujours HT, la TVA venant toujours en dernier...

Dans votre cas, il faudrait déjà savoir d'où vient cette remise en numéraire et non en % pour pouvoir l'appliquer au plus juste...

22/10/2020 18:40

Bonjour Messieurs,

Je dirais pour ma part que:

Les remises sont lorsqu'elles sont évaluées en valeur faites hors taxe. En effet, entre proffessionnels les prix sont négociés HT et la Tva n'est qu'une résultante du prix conclu.

Cependant, lorsque la vente est faite avec une remise au particulier, il est courrant de voir ces remises s'effectuées sur le TTC. Il n'y a me semble t'il pas de règle sur ce propos.

bonne soirée,
__________________________
Geoffroy DEFFRENNES

Mon Expert-comptable à Lyon

https://cplusensemble.fr

22/10/2020 20:44

Merci Geoffroy d'être venu donner cet avis.

23/10/2020 08:01

Bonjour à tous et merci de vos réponses.

Je suis en attente de retour du SIE de mon département, Je vous tiens au courant.

la réponse est certianment ici : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006309431/1993-01-01/

Asuivre. si vous avez d'autres contributions...

Merci à tous.

Superviseur

23/10/2020 09:08


la réponse est certianment ici


Je ne pense pas que la réponse se trouve dans les textes de loi, c'est purement commercial...

23/10/2020 10:11

Bonjour,

Je pense que la réponse vous a été donnée car c'est une question d'interprétation à défaut regrettable de précision pour savoir si la remise en montant est exprimée en HT ou en TTC sachant que si l'acheteur récupère la TVA ce qui l'intéresse c'est le montant HT...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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