Chant du coq (2) dans un bourg

Bonjour,

je sais que le sujet a été abordé à maintes reprises mais chaque situation est tellement particulière...

Nous vivons dans la zone urbanisé (bourg) d'une commune de près de 5000 habitants.

Notre maison de bourg bénéficie d'un terrain comme les voisins. Sur le jardin attenant au nôtre, le locataire a pris un coq. Étant donné le passif (élevage d'une quarantaine de canards et de poules il y a deux ans, présence d'une quarantaine coq), nous lui avons dit que cela était difficilement envisageable et possible pour nous.

Son jardin donne sur notre chambre et nous sommes réveillés en ce moment à 5h45 et les chants continuent toute la journée. Le lendemain de notre discussion, nous avons constaté la présence d'un deuxième coq...

Estimant que la Loi n'interdit pas la possession de coq, il ne souhaite pas s'en séparer malgré les nuisances :

- réveils matinaux, manque de sommeil, nervosité

- chants tout au long de la journée qui nous imposent de fermer nos fenêtres et d'être moins dans le jardin.

La disposition du terrain fait que nous sommes dans une caisse de résonance. Le poulailler est à 5-6 mètres de notre terrasse et une dizaine de mètres des chambres.

Nous avons rendez-vous avec le conciliateur de justice à la mi-mai.



Directement concerné, j'estime que les nuisances sont importantes. Le fait que nous soyons en zone urbanisé peut il jouer en notre faveur ?

je vous remercie par avance pour vos avis ou expériences

Cordialement,



Sebadtien

Bonjour,

Dans un premier temps, vous devriez consulter le règlement sanitaire de votre département relatif aux poulaillers. Comme ces règlements se ressemblent tous d'un département à l'autre, vous devriez trouver ce qui vous intéresse à l'article 26 (à peu près) dudit règlement et vous y lirez, notamment, ce qui suit:

"Sans préjudice des dispositions réglementaires les concernant, les installations renfermant des animaux vivants notamment les clapiers, poulaillers et pigeonniers doivent être maintenus constamment en bon état de propreté et d’entretien(2). Ils sont désinfectés et désinsectisés aussi souvent qu’il est nécessaire ; les fumiers doivent être évacués en tant que de besoin pour ne pas incommoder le voisinage(3). Leur emplacement ne doit pas être source de gêne pour le voisinage.

Cordialement

Bonjour,

Je vous remercie pour votre message et cette première information que je n’avais pas.

Cordialement

Rebonjour,

Je peux rajouter l'article R 1336-5 du Code de la santé publique:

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité."

Cordialement

Bonjour,
Merci sincèrement à vous deux. Je vais faire suivre ces articles au propriétaire du coq.
Cordialement,

Vérifiez quand même le règlement sanitaire de votre département et pour l'article du Code de la santé publique que je vous ai cité, il figure également dans les arrêtés préfectorauix anti-bruits de voisinage de chaque département.

La aussi, les réglements préfectoraux anti-bruits de voisinage, se ressemblent tous: l'article qui devrait vous intéresser est l'article 18 (à peu près) de cet arrêté.

Cordialement

bonjour,

Le maire doit assurer la tranquillité publique de ses administrés en réprimant notamment les bruits et les troubles de voisinage (Article L2212-2 du CGCT).

voir ce lien : le maire et les bruits de voisinage

vous pouvez donc également informer votre maire de cette situation même si les maires rechignent à régler les litiges entre ses administrés.

voir ce lien sur la jurisprudence concernant le chant du coq : le chant du coq

salutations

Bonjour,
Merci pour ces précisions supplémentaires. Je les ai informé mais je ne me fais pas trop d’illusions.
Ils étaient venus constater par le passé et avait confirmé les nuisances sans que cela aille plus loin.
Merci sincèrement à vous