dechoir un parent de son droit parental

Publié le Vu 5812 fois 3 Par gascare
08/03/2009 14:33

madame, monsieur
J'ai 38 ans et je n'ai connu que quelques années mon pere biologique (mes parent se sont mariés en 1970 et je suis neé en mai 71)leur union s'est soldée par un divorce , ..abandon de famille quelques mois apres,constatation d'adultere, pension alimentaire non reglée..le divorce a ete prononcé en 1974 aux torts et griefs exclusifs du mari.
Je n'ai revu mon pere que 34 ans apres..a sa demande..et par pure curiosité de ma part.
J'ai coupé tout lien et communication depuis.J'aimerai que cet homme n'ai aucun droits sur moi et sur mes enfants,et aimerai le dechoir de ses droits paternels (pour absence totale de paternité)je ne veux en aucun cas avoir a payer quoi que ce soit pour cet homme.
merci de votre reponse et de votre aide pour m'aider dans ma demarche.

cordialement

gascare

09/03/2009 19:45

- Le code civil, article 205, dispose que «les enfants doivent des aliments à leurs père et mère ou autres ascendants qui sont dans le besoin».
Aider signifie donner tout ce qui est indispensable pour vivre, c'est à dire procurer la nourriture, les vêtements, le logement, les frais médicaux et pharmaceutiques. Le terme "aliments" vise donc bien plus que la nourriture uniquement.
Cette obligation à double sens s'applique des parents aux enfants, et vice-versa, ainsi qu'entre époux.
- L'article 207 stipule que les enfants sont tenus d'entretenir leurs parents, dès lors que ceux-ci ne peuvent subvenir à leurs besoins. Cependant, il peut arriver que le juge des affaires sociales les affranchisse de cette obligation.
* un parent qui s'est désintéressé de ses enfants court à son tour le risque d'être abandonné par eux.
1 Une mère qui avait tenté d'obtenir de ses enfants une pension alimentaire alors qu'elle les avait abandonnés peu après leur naissance a ainsi été déboutée par le tribunal de grande instance de Bordeaux, le 15 décembre 1993.
2 Des enfants qui des années durant avaient souffert de maltraitance de la part de leur père s'indignaient d'avoir aujourd'hui à le soutenir.
Assignés en justice, pour avoir refusé de participer au coût du séjour de leur père en maison de retraite, les enfants ont déposé un recours devant le tribunal de grande instance, en faisant appel à une clause de jurisprudence sur l'article 207.
Ils ont finalement eu gain de cause, obtenant du Juge "une exception d'indignité" leur ôtant leurs obligations d'entretien.
Lors de la demande, si demande il y a, vous devrez déposer un recours au TGI.
Bien à vous.

29/07/2009 23:23

bonjour je mapel priscilia et jai vecu la meme histoire que toi, as tu reussir a dechoir les droits paternel!! ou connais tu la procedure!! mon mail cest p_ilia59@hotmail.fr si jamais tu sais me donner des information je te remercie beaucoup par avance!

17/11/2014 12:00

bonjours,je m'appelle Alisone j'ai 15ans et a mère ma en quelque sort abandonner et ma dit que je ne fessais plus parti de sa famille quand j'était petite elle m'enfermer dans un cagibi et tout et a l'heure d'aujourd'hui je ne lui parle plus avec j'aimerais bien qu'elle soit déchut de ses droits maternel alors si vous poouvais m'aide ou me donner des conseils je vous remercie d'avance !

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