adoption de ma fille par ma nouvelle femme.

Publié le 29/12/2010 Vu 2327 fois 11 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

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28/12/2010 13:09

Bonjours,
je suis l'heureux papa d'une petite fille de 6 ans, mais je me suis séparé de ma compagne avant qu'elle accouche suite a un probléme d'adultére de sa part.
Decidant d'assumer ma fille, je vient la chercher regulierement au domicile maternelle jusqu'au jours ou je me rend compte que la mére me donner ma fille malade ou/et sans chaussure pied nu sous la pluie, sous alimenter d'ou certaine carences et probléme de croissance.
Je decide donc de la garder avec moi, et j'entame une procédure qui a duré 2 ans ou j'ai du l'amener en millieu neutre (AGSS) jusqu'a la fin de la procédure ou j'ai eu le droit de garder ma fille chez moi tout le temps, depuis je n'est pas de nouvelle de la mére depuis mars 2010 et elle n'as plus de visite en millieu neutre ni autre chose, d'ailleurs elle cherche pas a avoir le moindre contact.
Entre deux je me suis marié, et toute deux s'entende parfaitement et on se poser la question si il y avais posibiliter que ma femme adopter ma fille et quelle été les démarche a suivre et à partir de quand peut t-on les entamer ?
Je vous remerçie pour votre réponse d'avance.

Modérateur

28/12/2010 14:13

Bonjour, votre fille ayant ete reconnue par sa mère, elle ne peut pas etre adoptée sans le consentement de sa mère, il vous reste la possession d'etat dont je vous joins le lien

http://vosdroits.service-public.fr/F15395.xhtml
__________________________
Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

28/12/2010 15:10

merci du renseignement,
mais on m'as aussi parler d'une possibliter de faire déchoir la mére de ses droit parentale suite a un abandon de famille au bout de 1 an et 1 jour sans nouvelle est-ce vrai? car elle n'as jamais chercher à la voir en sachant aussi que lors des visites a l' AGSS elle ne venais que trés peu, elle avais 2 visite par mois et sur les 2 ans elle est a peine venu 6 fois au point que l'AGSS avais suspendu les visites et celà avais été notifier au juge...
elle n'a pas eu le droit de prendre ma fille chez elle son logement est concidéré comme inssalubre ce qui a jouer en ma faveur car elle ne remplisser aucune des condition nécéssaire a l'hébergement...
c'est pur ça que que je me demander si vremment il y avais aucun espoirs d'adoption car cela feras 5 ans au mois de juin que ma femme assume ma fille avec moi et que les liens sont devenu aussi fort que les liens du sangs...

Modérateur

28/12/2010 18:34

Prenez un avocat et voyez avec lui pour la possibilité d'adoption, en surtout insistez aupres de l'avocat pour etre sur que votre fille ne soit pas un jour redevable d'une pension alimentaire pour une mère en difficulté vu son mode de vie, ça risque bien de tomber sur la tete de votre fille quand elle sera majeur et independante. Il faudra prouver que sa mère ne s'en occupe pas, que quand elle s'en est occupée, elle l'a mis en danger... plombez bien le dossier pour protéger votre fille dans l'avenir
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(Fiodor Dostoïevski)

28/12/2010 18:39

L'adoption est une chose, et le retrait de l'autorité parentale en est une autre.

Pour le retrait de l'Autorité parentale, il suffit tout simplement de saisir le JAF. Un avocat n'est pas obligatoire.

Il faut déposer une plainte pour abandon de famille.
__________________________
"Le bonheur est un mot abstrait, composé de quelques idées
de plaisir..."

Voltaire

Modérateur

28/12/2010 18:42

Oui, mais le retrait de l'autorité parentale est-ce la meme chose que la dechoir de tous ses droits envers sa fille, entre autre lui demander une aide alimentaire plus tard. Il faudrait que sa fille n'ait plus aucun devoir envers cette femme
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

28/12/2010 18:47

Elle n'a plus l'autorité parentale, elle n'a plus aucun droit de décision concernant sa fille.

Si plus tard sa mère lui réclame une pension, dans la mesure où il y a eu plainte pour abandon de famille, elle n'obtiendra rien.

Il faut absolument déposer cette plainte au plus tôt.
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"Le bonheur est un mot abstrait, composé de quelques idées
de plaisir..."

Voltaire

28/12/2010 19:06

Elle n'a plus l'autorité parentale, elle n'a plus aucun droit de décision concernant sa fille.
Non, ce n'est pas totalement vrai. Il reste un droit de surveillance, les droits d'hébergement etc. Pensez quand même qu'il n'y a pas si longtemps, le père non marié avec la mère à la naissance n'avait jamais l'autorité parentale, il conservait, heureusement, ses droits de père, idem aujourd'hui pour le père qui reconnait l'enfant à plus d'un an.

Si plus tard sa mère lui réclame une pension, dans la mesure où il y a eu plainte pour abandon de famille, elle n'obtiendra rien.
ça n'a rien à voir avec l'autorité parentale. L'obligation alimentaire envers ses ascendants (y compris les grands-parents par exemple, qui n'ont pas d'autorité parentale) est réciproque. Il faut donc prouver que le parent demandant la pension a lui-même manqué à son obligation alimentaire.
C'est pour ça qu'il est important quand le parent ne paye pas la pension alimentaire décidée par jugement, de le faire condamner, au pénal, pour abandon de famille (et de transmettre le jugement aux enfants pour leurs archives)

Concernant l'adoption d'un enfant dont la filiation est établie des deux cotés, il faut l'accord des parents non déchue de l'autorité parentale (Article 348 du code civil)
Dans le cadre de l'adoption par le conjoint d'un des parents, l'adoption peut être plénière si l'autre parent a perdu l'autorité parentale (Article 345-1). C'est important car dans le cas d'une adoption plénière, le lien avec le parent est supprimé donc il n'y a plus d'obligation alimentaire.

Donc faire une requête au JAF (sans parler d'adoption) pour supprimer l'autorité parentale de la mère, permettra, en cas de satisfaction, l'adoption plénière de l'enfant par l'épouse du père (et sans que le père perde son autorité parentale, évidemment)

Vus les enjeux, il est préférable de prendre un avocat pour obtenir la suppression de l'autorité parentale conjointe

Modérateur

28/12/2010 19:09

Et bien avec tout ça, vous avez en main la marche à suivre pour proteger votre fille
Bon courage et felicitation à Madame de vouloir adopter votre fille
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(Fiodor Dostoïevski)

28/12/2010 20:54

ça n'a rien à voir avec l'autorité parentale.

J'ai dit peut-être que cela avait à voir avec l'autorité parentale ???

Il faut arrêter un peu de vouloir changer le contexte de ce que les autres disent !!!

Vous devenez de plus en plus pénible Domil !!!! et je suis loin d'être la seule à le penser et même à l'écrire !!!
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Voltaire

29/12/2010 02:03

Vous avez dit "Elle n'a plus l'autorité parentale, elle n'a plus aucun droit de décision concernant sa fille."

C'est faux. Ce n'est pas parce qu'un parent n'a pas l'autorité parentale qu'il n'a aucun droit de décision concernant l'enfant. Vous devriez un peu vous relire avant d'ajouter le message au lieu de sentir votre égo blessé quand on relève un propos erroné.

L'autorité parentale n'est pas le droit parental. Un parent n'exerçant pas l'autorité parentale reste le parent de l'enfant avec des droits, restreints mais des droits quand même, ceux de surveillance de l'éducation et de l'entretien (l'ancienne notion de garde qui n'existe plus depuis plus de 20 ans)
Par exemple, ce droit de surveillance est rappelé dans une instruction ministérielle de l'éducation nationale (BO n° 38 du 28 octobre 1999) rappelant que les deux parents, qu'ils aient ou non l'autorité parentale, doivent être informés des résultats scolaires de l'enfant. Le parent qui a ce droit de surveillance peut contester les décisions de l'autre parent devant le JAF

29/12/2010 12:28

Oula,
merci de toute vos reponse qui m'éclaire d'avantages, je sais que sa vas etre un combat comme le premier que j'ai mener pour avoir le droit d'hébergement exclusif a mon domicile,
je vais donc resaisir le juge au affaire familial et je vous tiendrais au courant dés les premiére nouvelle (ce qui es pas prét d'ariver vu la lenteur des procédures) si vous avais d'autre avis je suis prenneur. merci beaucoup.

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