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bonjour à vous, je vais essayer de vous raconter dans les grandes lignes car mon histoire est compliqué. en 2000 ma conjointe et moi avons eut notre 1er enfant , voulant déménager d'un f2 trop petit, mon beau pere ma proposer de prendre un crédit afin de financer des travaux dans une maison familiale(lui appartenant deja).je lui versai un loyer (qui financait le crédit ) et nous ayant annoncé qu'a la fin de ce crédit il nous donnerait la dite maison.sauf que 15 ans plus tard , une fois le crédit payé il s'est amené avec un notaire pour que celui si m'annonce qu'il voulais donner la maison a sa fille ( et pas a nous) de son vivant.Validant par le meme huissier qu'etant donné que j'etais que locataire je n'avais aucun droit sur cette maison, alors que j'ai financé tous les loyer par mon compte personnel et non par le compte joint.a l'heure actuelle je suis en procédure de divorce.
Ma question est assez simple , si ma conjointe réclame une pension compensatoire, le financement de son héritage (vu qu'elle est fille unique)peut il etre considéré comme tel ?
Modérateur
bonjour,
la demande de la prestation compensatoire n'a aucun rapport avec le fait que vous ayez payé des loyers au propriétaire de la maison.
avez-vous des documents attestant de cet arrangement ?
si vous êtes mariés sous le régime légal de la communauté, votre compte personnel est alimenté par la communauté car dans ce régime, les gains et salaires sont des biens communs.
il ne faut jamais investir dans un bien qui ne vous appartient pas.
je suppose que la position de votre beau-père est liée à la situation de votre couple.
SALUTATIONS
merci youris de votre réponse ,effectivement je n'ai aucune preuve puisque c'était un arrangement verbal, et oui c'est justement une des cause de ce divorce .bref un bon jambon =)salutation
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