Bornage amiable pour diviser un terrain

Bonjour,

Nous avons une maison avec un accès copropriété. Nos voisins voudrions bien utiliser cette chemin pour avoir accés à une parcelle après la division du terrain en 2 parcelles.

Ils ont planifié de nous expliquer le plan pour avoir notre d'accord mais ils ont jamais pris un rdv.

Pendant nos vacances ils ont réalisé un bornage amiable c'est-à-dire on ne pouvait pas être présente.

Est-ce que c'est possible d'utiliser cette accès copropriété sans notre d'accord à cause de notre absence pendant le bornage?

Merci pour votre conseil. Dernière modification : 05/10/2020 - par GK

Merci pour votre réponse.

Il s'agit d'un route départementale ou il se trouve le terrain à diviser.

Notre terrain est derrière de ce terrain. Pour joindre notre terrain il y a un chemin à côté du terrain à diviser. Nous sommes propriétaire de ce chemin ensemble avec le propriétaire d'une autre maison à côté de chez nous.

Ceux qu'ils vont diviser le terrain veulent utilisé ce chemin pour joindre 2ème terrain après la division.

Nous avons reçu l'invitation à bornage amiable un jour avant d'être parti en vacances. Nous avons contacté l'agence géomètres experts par mail avec une demande de reporter cette bornage. Ils ont lu le mail , pas repondu et après nos vacances nous nous sommes rendu compte que la bornage était fait. Je veux juste savoir est-ce qu'ils ont le droit de prendre ce chemin sans notre d'accord parce que on était pas présente?

J'espère c'est plus clair maintenant.

Bonjour,

Non, ce n'est pas clair.

Vous dites que vous êtes propriétaire de ce chemin en indivision avec un autre voisin, je ne vois pas bien ce qu'un bornage pourrait y changer ? Sauf si ce bornage permet de révéler qu'en vérité, ce chemin n'est pas sur votre parcelle...