Bonjour,
J'ai signé avec une cousine une servitude de passage sur une partie de ma parcelle. Simple document signé par les 2 parties.
Cette servitude peut elle être remise en cause par mes enfants qui hériteront de cette propriété.
bonjour,
le document que vous avez établi avec votre soeur ne vaut pas titre de servitude, c'est un simple accord autorisant à titre précaire et révocable votre soeur a passer par votre parcelle.
les servitudes sont attachées aux fonds et non à leurs propriétaires.
une servitude de droit de passage ne peut s'établir que par un titre notarié.
salutations