Accès testament refusé par la notaire

Publié le 02/03/2016 Vu 886 fois 2 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

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02/03/2016 13:39

Bonjour,

Ma mère à été élevé par mon oncle car ma grand-mère ne pouvait pas s'en occupé.
Mon oncle était marié, ils n'ont jamais eu d'enfant si ce n'est ma mère mais pas de déclaration d'adoption.

J'ai grandi en n’ayant connu que mon oncle et sa femme que je n'ai su que c'était mon oncle qu'il y a quelque mois. Pour moi c'était mes grands-parents.

Mon oncle est décédé dans les années 90. Son patrimoine est transmis automatiquement au dernier des vivants (d'après la notaire)

Se femme est décédé je ne sais pas quand.

J'ai appris récemment que la notaire qui s'est occupé d'un prétendu testament de ma grand-mère avait toujours refusé de fournir tout les documents à ma mère (actes de décès et testament de mon oncle). Pour la femme de mon oncle, la notaire refusé de transmettre toute infos à ma mère, prétextant que rien ne relié mon oncle et sa femme à ma mère, qu'il n'y avait jamais eu d'adoption, ni de trace ...

Du coup je ne sais pas qui a hérité du patrimoine de mon oncle, du coup je voudrais savoir si je pouvais (ou ma mère) écrire officieusement à ce notaire et l'obliger à fournir les deux testaments?! Et dans le cas d'un nouveau refus que pouvons nous faire? Quel est le délais d’archivage et d'accès à l'information?

Car je vous explique : ma mère serait déshérité de ma vrai grand-mère qui est manipulé par une tente que je ne connais pas. Cette grand-mère à le même notaire qui d'après les dire de ma mère serait très désagréable voir vulgaire. (je sais qu'il y a quand même obligation d'un % pour les enfants mais je me méfie de ce notaire)

Donc voilà j'espère que quelqu'un pourra m'orienter car mon grand-père avait reconnu ma mère dans son testament mais d'après la notaire, vu que tout son patrimoine est passé du côté "de sa femme", ma mère n'aurait eu droit à plus rien (dernier des vivants, prétextant ainsi que le testament de mon oncle serait annulé. (sachant qu'on ne sait pas ce qui a été écrit dessus)et que mon oncle disait à ma mère l'avoir mise dessus

Merci pour vos réponses

Modérateur

02/03/2016 18:19

bonjour,
si j'ai bien compris, votre mère a été élevée par son frère pour vous indiquez que c'est votre oncle.
votre grand-mère a-t-elle reconnu votre mère comme étant son enfant, si oui votre mère était héritière réservataire de s amère et devait obligatoirement hériter à parts égales avec son frère s'il n'y avait que 2 enfants.
je suis surpris qu'un notaire ait pu ne pas tenir compte de l'existence de votre mère.
si votre oncle était marié sans enfant, en l'absence de dispositions particulières (testament, donation)c'est son épouse qui était en totalité de son patrimoine, votre mère n'est donc pas concerné par la succession de votre oncle.
un notaire indique les dispositions testamentaires uniquement aux héritiers et légataires concernés.
on ne reconnait pas un enfant dans un testament.
salutations

02/03/2016 18:44

Bonjour,
Non, j'ai moi-même du mal dans l'arbre généalogique.
En fait c'est le frère à la mère de ma mère. (arrière-oncle?)

Donc pour être plus explicite : (du moins je vais essayé)

Ma grand-mère à un frère.
Ma grand-mère à eu ma mère mais c'est le frère de ma grand-mère qui l'a élevé (donc l'oncle de ma mère)
Il était marié et n'ont jamais eu d'enfant "officiellement".

Les "pseudos" parents (l'oncle de ma mère et son épouse) ont fait une attestation comme quoi ils se sont bien occupé de ma mère mais d'après ce qui se dit aujourd'hui ne l'ont jamais officiellement validé. (rester dans l'appartement donc jeter par les nouveaux arrivants).

j’apprends aussi qu'ils ont fait leur testaments ensemble au "dernier des vivants".

Mon arrière grand-mère est décédé avant l'oncle de ma mère, mais sa sœur est toujours en vie (c'est ma véritable grand-mère). Ma grand-mère officiel n'a jamais rien eu.

Ce qui me semble bizarre c'est que l'oncle de ma mère, qui était très gâteux avec ma mère, et moi-même,est déposer un testament au dernier des vivants mais pas le certificat...
Autre point je me demande si justement dans ces testaments "au dernier des vivants" n'y a t-il pas une option de plus dans le cas ou les deux personnes décède en même temps? (un accident par exemple). Ce qui fait que si ma mère apparait comme héritière sur ces premiers testaments, est-il possible que cela confirme qu'ils ont été des parents adoptifs? (même si sa femme ait modifier le testament par la suite?)Parce que de son côté il restait : sa sœur, ma mère avec ses 2 sœurs et son frère donc si il apparait ma mère dans son testament dans lequel il cite par exemple ma mère comme sa fille, ou comme enfant élevé, çà valide l'adoption non?!

Ce qui m'inquiète aussi c'est que d'après les "il se dit", les personnes qui ont hérité du côté de sa femme son très amis de la notaire, et que mon cousin m'a prévenu que c'est cette même notaire qui va s’occupe de ma vrai grand-mère et qu'il soupçonne ma tente de se servir...

Ma mère me dit qu'à plusieurs reprise elle lui a téléphoner (à la notaire) et qu'elle l'envoyer boulet en prétextant qu'elle n'était rien pour eux... Hors normalement ma mère à bien un lien de sang avec son oncle et qu'elle est en droit de connaitre ce qui à été écrit dessus non?

Pour vos autre question : oui ma grand-mère à reconnu ma mère comme son enfant. Mais financièrement elle ne s'en sortait plus du coup c'est le frère de ma grand-mère qui à pris ma mère sous son ailes et l'a élever comme son enfant. (et moi je n'ai jamais vu ma grand-mère maternelle, pour moi c'était eux mes grand parents... je n'ai des photos qu'avec eux...)

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