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Bonjour,
Est-il possible que les héritiers directs (fils et fille) puissent hériter moins d'1/3 de la quotité disponible ?
Merci de votre réponse.
Cordialement
bje,
la quotité disponible est une portion du patrimoine d'une personne dont elle peut disposer librement par donation ou testament, en présence d'héritiers réservataires.
les héritiers réservataires peuvent ne rien recevoir de la quotité disponible.
cdt
Bonsoir,
Voici mon cas. Mon père est décédé. Il était marié sous le régime de la communauté en seconde noce. De son premier mariage sont nés 2 enfants : ma soeur et moi. Il a fait une donation simple au dernier des vivant (sa femme, notre belle-mère). La succession se compose d'un immeuble (pavillon), et de numéraires. Ma belle-mère en possède donc la moitié et a choisi l'option 1/4 en propriété, et le tout en usufruit. Pouvez-vous me dire si il est normal que ma soeur et moi-même touchions moins que la réserve légataire. De plus, au passif figurent les frais d'obsèques alors que c'est moi-même et ma belle-mère qui les avons réglés. Pourquoi viennent-ils à nouveau au passif ?
Merci pour votre réponse éclairée.
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