Succession grand oncle/neveu/petit neveu

Publié le 02/11/2015 Vu 1950 fois 5 Par
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01/11/2015 14:10

Bonjour,

Pouvez vous me dire quelles seront les personnes qui hériteront de mon grand oncle si sa femme décède avant lui ?
- grand oncle marié sous le régime de la communauté universelle sans enfant
- plus de frère et soeur (décédés)
- reste un neveu et une nièce (enfants d'une soeur)
- reste des petits neveux et petites nièces (enfant de 2 neveux décédés)
- conjoint d'une nièce décédée (sans enfant)
- conjoint d'un neveu décédé avec enfants (qui sont les petits neveux et petites nièces)

Merci d'avance pour votre réponse.

01/11/2015 15:30

pourquoi refaire une discussion : http://www.legavox.fr/forum/civil-familial/successions-notaires/succession-grand-oncle-neveu-petit_78530_1.htm ?

01/11/2015 15:42

Bonjour,
Pour connaître la part revenant à chacun, il faudrait connaître le nombre précis de frères et soeurs décédés et leur descendance (de qui les neveux décédés sont ils les enfants, de la soeur décédée laissant 2 enfants ?)
Sinon ne viennent à la succession que les neveux/nièces et petits neveux/nièces. Pas les conjoints.

01/11/2015 20:46

Bonjour Catou13,

cela veut dire que la part d'une nièce décédée sans enfant ne pourra pas être versée à son conjoint et que la part d'un neveu décédé sera répartie entre les enfants de ce neveu.
Il y avait 6 frères et sœurs décédés dont 2 seulement avaient des enfants qui sont les neveux ou nièces. Une sœur avait 1 fils, décédé aussi avec 5 enfants (petits neveus ou petites nièces) et une autre sœur avait 4 enfants dont 2 vivants qui ont des enfants, 1 décédé avec 1 enfant et une décédée sans enfant.

Pouvez-vous me confirmer que la succession sera répartie en 4 parts : 1 part chacun pour les 2 neveu et nièce vivants, 1 part pour l'enfant du neveu décédé en représentation de son père, 1 part divisée en 5 pour les 5 enfants du neveu décédé en représentation de leur père décédé.
Merci beaucoup de votre réponse.

02/11/2015 09:28

Bonjour,
Non la succession sera partagée par souches soit en DEUX parts correspondant aux deux soeurs de votre grand-oncle prédécédées avec descendance :
Une MOITIE sera donc partagée entre les 5 petits neveux et nièces venant par représentation de leur père, neveu décédé(fils de la 1ère soeur)
l'autre MOITIE sera partagée en TROIS, soit :
- Un tiers à chacun des deux neveux (ou nièces) vivants venant par représentation de leur mère (2ème soeur décédée)
- Un tiers au petit-neveu venant par représentation de son auteur neveu prédécédé.
-

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