probleme avec l'installation de mes panneaux photovoltaîques

Publié le 24/11/2014 Vu 34572 fois 55 Par
logo Legavox
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

robot représentant Juribot

Une question juridique ?

Posez votre question juridique gratuitement à notre chatbot juridique sur Juribot.fr

05/10/2009 11:17

Bonjour,
Bonjour, en mars j'ai été démarché par téléphone par "Concept Habitat" pour l'installation de panneaux photovoltaïques. Etant très sensible au problème d'environnement j'ai voulu en savoir plus sur la production d'energie éléctrique propre. Un commercial et donc venu fin mars 09, avec pleins de promesses, nous pouvions être maison témoin et nous avions ainsi pleins d'avantages donc le plus intéressant : une réduction énorme du prix des panneaux, mais il fallait se décider tout de suite. Et nous voilà partie pour plus de 6 mois de galère. Il a fallu attendre début mai pour que l'installateur vienne prendre les mesures, versement d'un 1er acompte de 6500Euros, puis il a fallu refaire la bon de commande car il avait developper de nouveaux panneaux plus performants. Puis pas de nouvelles après de nombreux appels, de nouveaux papiers à remplir,... Les installateurs sont enfin arrivés mi- juillet (alors que nous devions étre installés en juin et branchés par EDF en aout : promesses du commercial pour nous faire signer). Les installateurs repartent donc avec le reste de la somme due soit : 16957.92 Euros qu'ils ne doivent retirer qu'à la fin du mois. Le lundi, le chèque est retirer et je suis en négatif sur mon compte car la somme du prêt que j'ai demandé pour l'achat de ces panneaux n'est pas encore versée car il faut une facture acquittée à ma banque. Facture que je dois réclamer à concept Habitat. Ensuite, il nous manque 3 photos pour le dossier ERDF, il faudra attendre début septembre soit 1mois1/2 pour qu'une personne de concept Habitat se déplace pour faire ces 3 photos. Et nous sommes aujourd'hui début octobre, et nous avons la surprise de constaté qu'il nous faut verser 536 Euros à ERDF pour qu'ils viennent brancher nos panneaux photovoltaiques au réseau. Somme non prévue à la signature de la commande. Concept Habitat prenait tout en charge, une fois les 23457.92 Euros versés, nous n'avions plus rien à débourser. Vendredi, le patron de Concept Habitat devait nous rendre visite mais nous n'avons plus de nouvelles, nous n'arrivons à joindre personne. Aucun sérieux dans cette "boîte". Je ne sais plus quoi faire, merci de me donner des conseils.

15/02/2010 15:57

Bonjour,
Je lis aujourdh'ui votre message concernant Concept habitat, je suis tt a fait ok avec vous ce n'est pas une boite serieuse. Je suis aussi passé par eux pour la pose de mes panneaux et j'aurai mieux fait de me casser une jambe ce jour la.
Je connais encore d'autres personnes à qui il arrive des misères avec Concept Habitat. Une fois l'argent dans leurs poches, ils font les morts et moi aujourd'hui je suis trop endettée par leur faute. J'envoie des courriers recommandés qui reste sans reponse, je refuse de baisser les bras mais je ne sais pas trop quoi faire et si il y a quelque chose a faire vu que toutes leurs belles promesses sont oral.... (J'ai quand meme quelques ecrits)... Il faudrait peut etre qu'on arrive à tous se reunir et faire bloc contre Concept, car j'image qu'il y a beaucoup de monde dans notre situation... Juste pour info, j'ai signé en juin 2009 et ne suis tjs pas raccordé à ce jour...
Il faut les arreter rapidement, ce sont des escrots en puissance. Mais comment faire ?
Merci pour vos reponses
Cordialement

01/04/2010 10:28

Bonjour,
Nous aussi nous avons des soucis avec concept habitat pour la pose de panneaux photovoltaiques dans le 87.
Nous avons signés avec eux en septembre 2009 ( suite a de belles promesses, reduction car maison témoin....la liste est longue);
selon eux :
*auto financement du projet grace a leur partenariat avec sofemo(organisme de credit)
*pose des panneaux en octobre
*Raccordement fin novembre
En réalité :
*financement hors de prix et mensengé
*Pose des panneaux en janvier
*demande du raccordement edf toujours non faite a ce jour
Cela fait maintenant + de 3 mois que nous essayons de trouver des reponses et des solutions avec eux mais toujours la meme chose:
*prise de rendez-vous avec leur superieur
*promesse de rappeler lorsqu'on arrive a les joindre
ET toujours la meme chose : ON ATTENDS TOUJOURS

[b]Aujourd'hui on en a + que marre et nous serions d'accord pour monter une assoc pour faire bloc contre eux.[/b]
Merci pour vos reponse

01/04/2010 12:08

Bonjour,

Je propose à toutes les personnes qui souhaitent entamer une procedure contre concept habitat, de m'envoyer par mail leurs dossiers et de me faire un petit topo sur les promesses qu'on leur a fait et ce qui se passe actuellement. Les personnes que vous avez contacté chez Concept, etc.....Ainsi que vos coordonnées... Je m'engage à envoyer un courrier à concept (mais pour ca il me faut le max de dossier en renfort) et si rien ne bouge malgre tout, s'en suivra les associations et une procedure.
Mon adresse mail : sdgauthe2@hotmail.com
Petit message pas tres encourageant pour brunopat.
Je ne suis toujours pas raccordé (j'aurai du l'etre en nov 2009) car concept habitat n'envoie pas de bon dossiers à ERDF. Vous n'etes pas au bout de vos soucis.
J'imagine aussi que vous avez du signer le pret SOFEMO avec assurance (alors qu'elle n'est pas obligatoire), avec une promesse que vous pourrez l'enlever apres.... MENSONGE, encore.... Une assurance qui nous coute plus de 60€ par mois....gggrrrrr
ET les chq parrainage.....foutaise..... Ils n'existent pas, tout comme le clef en main promis à l'origine...Enfin , bref jusqu'à present et grace à ma preceverence j'ai reussi à obtenir un chq de 500€ pour compenser la prime du conseil general de l'isere que je n'ai pas touché car ils n'ont pas fait les demarches. Tout n'est pas perdu, si on est plus nombreux. Je pense fortement qu'ils n'ont pas envie d'un proces.
Dans cette attente,

01/04/2010 14:06

rebonjour,
j'ai rendez-vous demain avec le pdg de concept-habitat france pour etude de notre dossier.
Puis-je avoir vos coodonées pour appuyer mes dires et avoir peut-etre une réponse.Je lui parlerai également de votre cas.
Je ne sais pas trop quoi attendre de cet entrevue mais ce qui est sur c'est que je vais pas baisser les bras et si il faut en venir en justice et bien je le ferai.
Voici mon adresse mail : brunopat87@free.fr
Dans tos les cas je vous tiens au courant. Cela fait du bien de ne pas se sentir seul dans cette situation et a plusieurs on se sent plus fort. Merci a vous

13/04/2010 08:57

Bonjour je viens de lire tout vos messages et franchement je remercie internet et surtout vous car une personne de concept habitat est venu chez nous hier pour nous parler des panneaux photovolataïque il est vrai que nous avons tous eu les meme promesse nous avons signer mais nous sommes dans notre delai de retraction de 7 jours la personne doit venir cette semaine nous ramener nos papier nous lui diront donc que nous arretons son contract de m..... je suis vraiment degouter car sans ce forum nous nous serions fait avoir nous somes jeune 23 et 27 ans et tout cela nous semblais vraiment bien tout les moi on gagner de l'argent sans rien faire.Je pense aussi qu'il faut monter une association contre cette entreprise meme si nous n'avons pas ete jusqu'au bout des demarches nous sommes prêt a vous soutenir dans l'association.

13/04/2010 11:49

Bonjour,

Je suis très heureuse que ces messages laissés sur le net vous permettent de ne pas faire la même erreur que nous.... J'aimerai aller plus loin dans mes demarches, mais pour l'instant y a pas grand monde. J'attend!!! En tout cas merci pour votre message...
Bonne continuation !!

13/04/2010 15:38

Bonjour à tous je viens de lire vos messages de mécontentement suite à l'installation de vos panneaux photovoltaiques avec concept habitat. moi et mon mari en avons fait installer il y a 6 mois avec la meme entreprise et nous en sommes très content.nous n'avons rencontré aucun problème que ce soit avec la pose ou le raccordement. les délais ont été respecté à 15j près. A mon avis il y a tellement de demande en ce moment que c'est pour ca qu'il peut y avoir un peu de retard.Je pense que dans toutes les entreprises on peut rencontrer des problèmes mais il ne faut pas faire de généralités. Voila c'etait juste pour vous informer que nous sommes content de cette installation et que le technicien à respecté ses engagements. Et puis il faut le reconnaitre ces nouvelles technologies sont notre futur!!

13/04/2010 19:44

bonjours, moi c est un probleme avec mon chauffage aire aire pour l entretien je les est contacter en plusieur reprise il me dis leur blabla comme d habitude il ne vienne pas que des promesses et j ai une amie qui et dans la meme situation le plus grave c est qu elle a fait poser une porte elle ne peut plus la fermer elle est contacte c est la meme chose que moi il n y a aucune reponse de leur part C EST CONCEPT HABITAT c est des beau parleur que des arnaqueur je vais allez voir 60 million de consomateur pour trouver une solution pour moi c est de l abus de confiance

14/04/2010 13:09

bonjour

je m'appelle Mr Benoit Rouseel et je suis le directeur commercial de la société concept habitat
suite à la lecture des différents messages concernant mon entreprise sur ce forum je souhaite faire quelques remarques et apporter des éléments de réponse
tout d'abord en ce qui concerne les délais de raccordement,ceux ci dépendent uniquement des délais de l'ERDF qui sont différents d'une région à l'autre c'est pourquoi aucun engagement écrit ne peut etre pris par l'entreprise qui n'est pas décisionnaire sur les plannings de l'ERDF
en ce qui concerne les frais de raccordement,depuis plusieurs mois maintenant il est directement imprimé sur nos bons de commande que ces derniers sont à la charge du client
En ce qui concerne la notion de "grosse remise" en échange d'une signature je tiens juste à signaler que le prix catalogue et le prix remisé sont clairement inscrits également sur les bons de commande et vous pourrez constater que le taux appliqué n'a rien d'extraordinaire et se trouve etre absolument cohérent et en phase avec le produit vendu (il me semble que cet achat n'est pas celui d'une baguette de pain et que lorsque l'on achète une voiture un appartement une piscine il est normal d'obtenir un geste commercial allant de 5 à 15%)
ce qui peut me paraitre plus choquant c'est quand une personne met en vente une maison à 250000€ puis finalement accepte de la vendre 190000€
pour ce qui est du controle technique la société est en mesure de s'engager à intervenir dans un délai de 12 à 14 jours après signature de la commande;mais là encore il faut pour cela que les dossiers clients soient complets,tant que notre client n'a pas forcément à sa disposition tous les papiers nécessaires au montage de son dossier,ce qui est tout à fait compréhensible,et bien le délai d'intervention du controle augmente naturellement
pour les organismes de financement,encore une fois je suis désolé si le gouvernement refuse d'intégrer le photovoltaique au pret à taux zéro mais je précise juste que nos clients sont libres de payer au comptant ou de passer par leur banque pour le financement de leur projet et que les conditions de nos partenaires financierS sont clairement notées sur les OPC
mon adresse mail est la suivante benoit.rouseel@yahoo.fr
j'invite chacun d'entre vous à me faire tout simplement un mail avec vos noms prénoms adresse postale et téléphone,la description précise de votre problématique ou de votre satisfaction car heureusement sur ce forum il y'en a également et je m'engage tout simplement non seulement à vous répondre mais également à apporter toutes les solutions possibles pour donner satisfaction à vos réclamations
je suis dans le métier depuis plus de 16 ans et soyez assurés que le seul objectif de l'ensemble des salariés de Concept Habitat c'est la totale satisfaction de l'ensemble de nos clients

cordialement

benoit rouseel

14/04/2010 20:31

bonjour je tient a vous repondre car au niveau de la remise un de vos commercial est venu chez nous et il nous a bien specifié qu'il n'avais le droit de faire une remise uniquement allant jusqu'a max 10 pourcent et pourtant je voit que vous indiquer pouvant aller jusqu'a 15 pourcent je pense qu'il y a un leger probleme.
bien cordialement

15/04/2010 09:31

bonjours
j ai envoyer un email a mr benoit rouseel au directeur commerciale hier il doit me contacter aujourd huit maintenant j attends son appelle on verra bien le resultat

15/04/2010 11:37

bonjour

je répond à sabninco
le fait de parler d'une remise allant de 5 à 15% dépend du produit acheté c'est la raison pour laquelle j'ai cité les exemples d'une voiture d'un appartement ou d'une piscine
j'ai le plaisir d'avoir eu deux clientes au téléphone ce matin grace à ce forum et leur probléme va se gérer dans les plus brefs délais et les engagements que j'ai pris seront tenus
encore une fois je vous invite à m'écrire sur mon mail avec vos coordonnées et description précise de votre problématique
benoit.rouseel@yahoo.fr
cordialement

15/04/2010 20:42

mr benoit rouseel m a conctacté ce matin il m a dit qui s occuper personnellement de mon dossier maintenant j attends voirs le resultat
se soir mr rouseel s est occuper de mon probleme il ma donner rendez-vous lundi 19 avril pour mon probleme
si vous avez un probleme contacter mr benoit rouseel envoyer par email vos problematique .il est serieux bon je vous tiendrais aucourant
il sont bien venu me voir lundi pour mon probleme il m ont tres bien expliquer mr roussel c est une personne tres serrieuse maintenant ils doivent revenir car ils vont commander les piece pour mon probleme.
contacter mr rouseel exposé lui votre probleme c est ce que j ai fait et ce monsieur a tenu sa parole je peux vous dire que sa nous a rasurer un peux plus sur la societé

03/05/2010 17:03

Merci pour l'info, j'ai été contacté par tel par concept-habitat.
Le lendemain j'avais un commercial à la maison, il est arrivé à 14h30 blabla jusqu'à 19h, sont blabla est comme vous (il sont fort a les entendre c'est le rêve).Arrivé a l'annonce du prix je lui dis que l'échéance étais impossible de notre part(+220 euros/MOIS jusqu'à réjection du crédit impôt).
Réponse du commerciale pas de problème,je contact mon directeur agence si il est d'accord pour un différé de 360 jours, coup de tel réponse du supérieur: " OK pour différé + un prix de 19000 euros au lieu de 22300 si ils sont maison témoin avec signature de suite".
Nous voila parti pour signé, mais grâce à vous je fais partir ma rétractation de 7 jours sur le champs.

Merci
PS: attention le prêt proposé est environ 2% + chère que votre banque.

PS: proposition de leur part était puissance 2160 pour une surface 15.36 m carré au prix de départ 22300 euros pour finir a 19000 euros.
avec estimation de 1605 euros la premiere année

03/05/2010 17:47

réponse à "vanvan"
je tiens à vous préciser que j'ai ouvert mon mail à toutes les personnes inscrites sur ce forum en cas de probléme
je vous précise également qu'il est étonnant de constater que seules deux personnes ont pris contact avec moi
depuis les problématiques ont été gérées y compris des problématiques n'ayant pas de rapport avec l'entreprise (exemple: clé cassée dans une serrure )
je tiens donc tout particulièrement à remercier et saluer mr et mme cas et mme terracier
maintenant j'aimerais comprendre certaines choses,si vous voulez absolument payer le prix fort,n'avoir aucune remise commerciale,si vous ne souhaitez aucun report de paiement et si vous voulez passer pas votre banque et bien dites le et faites le!!!
en ce qui concerne le financement pour votre information il ne faut pas regarder le % du TEG mais les frais de dossier et les assurances avant de dire qu'un financement est cher, et quoiqu'il en soit nous n'empechons personne de régler comptant ou de passer par sa banque
nous posons plus de 100 générateurs photovoltaiques par mois à travers toute la france et vous comprendrez bien qu'avec ce volume d'affaires nous ne pouvons pas prendre le risque de traiter les dossiers et poser le matériel de facon hasardeuse
je vais meme vous parler d'un client qui n'est pas sur ce forum en train de véhiculer tout un tas d'infos absurdes,un client en creuse qui eu un probléme d'étanchéité et bien nous désinstallons complétement son générateur pour en remettre un neuf en changeant l'intégralité du kit d'étanchéité!!!!
je veux bien etre constructif et apporter des solutions à tous mes clients mais il faut arreter de parler de "blabla" de " tout est beau" etc
notre démarche est professionnelle,nos chiffres sont avancés sous couvert des cartes de rendements météo france et nous sommes transparents quant aux garanties de production de nos panneaux qui sont notées noir sur blanc tout comme le fait que les frais de raccordement sont à la charge du client,c'est directement imprimé sur le bon de commande en gras.....
je rappelle mon mail pour tous les clients qui ont une réclamation digne de ce nom à formuler benoit.rouseel@yahoo.fr

03/05/2010 21:10

Rectification sur le prêt, je confirme que vous ne forcez pas a prendre le crédit mais simplement une information que je donne!

taux nominal chez SOFEMO 5.56%
TAUX NOMINAL ma banque 3.90%

10/05/2010 17:04

Je tiens a amener ma petite expérience personnelle avec Concept Habitat : Commercial soulant qui vous fait croire que vous allez gagner 2200 € par an ( 2000 maxi dans le 87 installation plein sud ), installation 3000 w pour 30000 € alors que le cout avoisine les 20000 € chez leurs concurrents, financement bancaire hors de prix etc...
A éviter !!!

11/05/2010 14:30

bonjour

je suis nouveau sur ce forum

j'ai decouvert une tres mauvaise pub pour la société concept habitat ; ceci n'est pas fait pour me rassurer vu que nous avons signé avec eux pour l'installation de panneaux solaires ..

y'aurait il quelqu'un pour me donner + d'infos et ainsi me rassurer( ou pas ) ..

merci

19/05/2010 17:32

réponse à noféar :

pour toute question sur concept habitat m'écrire a benoit.rouseel@yahoo.fr

01/07/2010 08:55

Bonjour

Je n’ai qu’une seule chose à dire sur Concept Habitat.
Ce sont des escrocs comme BCP d’autres qui profite de la faiblesse des gens pour vendre leur installation de des prix exorbitant
J’ai lu qu’ils travaillant avec la SOFEMO, savez vous que cet organisme de crédit est dans le collimateur de l’état et a perdu récemment un procès qui lui a couté très cher …
Ils sont reconnu comme travaillant avec les entreprises malsaine dixit la Fédération de la vente directe
Alors je ne peux vous conseiller que d’aller chez un autre placeur de panneaux photovoltaïque

Cordialement
Eric

01/07/2010 09:25

Bonjour,

Etant intervenu à plus de 100 reprises en expertise pour différents collectifs de victimes d'installateurs "déviants" du SUD EST, sur des installations photovoltaiques financées également au travers de SOFEMO, nous avons constaté que les installations réalisées en grand nombre par des structures de commercialisation "affutées", outre les inextricables problèmes financiers qu'elles avaient pu générer, pouvait également faire l'objet d'anomalies graves au plan de la sécurité.
Vous trouverez sur notre blog des informations techniques et financières détaillées concernant les installations photovoltaiques et les précautions à prendre.
A noter que la prédilection pour SOFEMO des installateurs est justifiée surtout par le fait que, contrairement à votre banque, ils acceptent de payer l'intégralité du chantier entre les mains de l'installateur sur simple présentation d'une attestation de livraison/exécution de chantier.
Bien souvent les clients ont signé ce document alors que les travaux n'étaient pas terminés...
A noter également que SOFEMO n'exige nullement pour payer l'installateur que les obligations administratives soient purgées, c'est à dire avant que la mairie ait donné son accord..
Imaginez que vous achetiez une voiture d'occasion , quel organisme financier sérieux financera ce véhicule sans vérifier que le certificat de non gage a été délivré... ?

En d'autres termes, intéressez vous plutôt aux prets de Credit Agricole, Caisse d'Epargne, ou Banques Populaires, qui offrent des taux très attractifs, assis sur les fonds des LDD (Livret Developpement Durable) et offrant des différés allant jusqu'à 24 mois, pour attendre le crédit d'impôt.
En plus, c'est vous qui débloquerez les fonds au fur et à mesure du chantier...sage précaution..

Enfin si vous décidez de créer un collectif, nous pouvons intervenir sur votre région sur des expertises regroupées, afin de ne pas alourdir les frais de déplacements.

01/07/2010 09:43

Re-bonjour

J’ajoute a ce que dit Greenkraft expertise qui a tout a fait raison, que j'ai rencontré la DDPP (direction départementale de la protection de personne) du Vaucluse et ils m'ont fait savoir que actuellement il y avait +/- 840 dossier de photovoltaïque litigieux sur le département.
Ne vous laisser pas avoir par ces escrocs
À bon entendeur...

Que répondez vous a cela Monsieur Roussel ?

01/07/2010 11:22

Ouh la, y avait bien longtemps que je n'etais pas passé sur le site, à ce que je vois la liste s'allonge... Ca confirme le grand sérieux de CONCEPT..
Je fais suite à Webrik pour vous dire que dans l'isere c'est pareil DDPP empile les dossiers de ce genre et nos très chers hommes de loi commence à en avoir ras la casquette de toutes ces sociétes de .... D'ailleurs, il est fortement conseillé à ces sociétés de régler rapidement ( ca ce n'est pas un mot que CONCEPT connait) les litiges à l'amiable, car les tribunaux sont sans pitié à leur égard et les condamnations sont de + en + sévères.
Mr ROUSEEL, je sais que la communication passe mal chez concept, mais il me semble que si vous vouliez régler les litiges de vos clients, nous ne serions pas obligé de passer par ce site et qu'il vous suffirait de ressortir les VIEUX dossiers en suspens. Vous travaillez avec une bande d'incompétent, il va falloir vous y faire ou changer de boite.
Pour mon cas perso, visite d'un de vos VRP pour vente de panneaux solaires le 11 juin 2009 avec signature obligatoire le jour meme , enfin tt le meme topo que pour les personnes de ce forum. Nous sommes le 1er juillet 2010, rien ne marche encore, 3 equipes de techniciens differentes ont refait l'installation....On attend que ERDF revienne à nouveau... Bravo pour la competence... Quelle va etre votre excuse cette fois ci à ce sujet M. ROUSEEL ?
Bien entendu etant donnée que nous ne sommes tjs pas raccordé depuis tt ce temps votre PAGL (Plan d'Accompagnement d'Action Libre, vous savez !!! C'est le papier que griffonne votre VRP quand il nous explique ce qui va se passer, intall à telle date, racoordement à telle date, ect....) n'est plus valable alors que c'est quand meme votre argument de vente... Donc obligation pour nous de payer un crédit sur quelque chose qui ne fonctionne pas..
Je conseille à toutes les personnes de ce forum, pour pouvoir monter un dossier en beton, de tjs confirmer par fax une conversation au telephone ou un RDV avec Concept, ca vaut preuve..
Bon courage à tous, il en faut... Si les choses n'evoluent pas pour vous tous d'ici septembre je penses qu'il va falloir passer à la vitesse superieur...Parce que les choses n'avanceront pas en perdant du temps à discuter sur ce forum..

19/07/2010 13:25

J'approuve ce qui est dit et recommande à toutes personnes démarché de réfléchir à deux fois avant de signé quoi que ce soit , concernant le point administratif, les commerciaux ne connaissant pas le produit, vous transmettent de mauvaises infos, aucun sérieux ni suivit, c'est du grand n'importe quoi(ne compter plus les appels avant que l'on ne vous réponde au téléphone ).Pour ce qui est de la partie technique, selon vos chances vous bénéficierez d'installateurs compétent et performant, pour ceux qui manquent de chance, catastrophe, c'est à plusieurs reprise qu'ils reviennent réparer leurs pots casser, "problème de pose esthétique ou technique "(étanchéité !!! , recoupe des tuiles, câblages électrique !!!, goulottes sur façade, mise a la terre !!!, panneaux non symétriques etc etc ...) sans délais bien évidement de leur part .
Je déconseille fortement cette société qui a pour but de vendre, et le reste ... on verra plus tard.
Méfiez vous et dirigez vous vers d'autres installateurs compétent et sérieux qui se penche plus sur leur travail que le BLA BLA !
CONCEPT HABITAT créateur de problèmes et non de bien être !

Répondre

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. BEM

Droit de la conso.

1426 avis

249 € Consulter
Me. DRAY

Droit de la conso.

400 avis

150 € Consulter