vice caché sur achat de véhicule dans un garage

Publié le 10/03/2011 Vu 7814 fois 16 Par
logo Legavox
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

16/02/2011 21:53

Bonjour ,j ai acheté un véhicule dans un garage ya 3 semaines ,à 250 km de mon domicile ,et en revenant avec le véhicule ,j ai trouvé bizard d avoir autant de jeux dans la direction .Je connais pas grand chose en mécanique ,alors j ai demandé ,à un ami mécanicien de regardé .Il a trouvé un jeux important sur une rotule de bielle pendante ,et en meme temps du jeux sur la barre stabilisatrice arriere .J ai appeller le garage qui ma vendu le véhicule ,pour lui dire que je comprenais pas comment le véhicule est sorti avec un control technique vierge .Il ma proposé de revenir pour faire la réparation ,ou de m envoyer les pieces pour faire la réparation moi meme.J ai accepté qui me les envoies ,mes au moment de vouloir changer la premiere rotule ,mon ami c est appercu que y avait du jeux sur une nouvelle rotule , sur un bras de direction .apres ca j ai décidé, de ne remplacé aucune des pieces que le garage m avais déja envoyé.J ai recontacté le garage ,pour lui annoncé qu on avait retrouver du jeux sur une autre rotule ,et la supprise .Il a rien voulu savoir ,car il ma dis qu il avait déja fais un geste commercial avec 2 pieces envoyé ,et qui voulait plus en entendre parler .Que doige faire ,remplacer les 2 pieces qui ma envoyer ,et mettre de ma poche l autre rotule ,ou rien faire du tous ,pour faire constaté ca par un espert ,car je pense que ya eux un arrangement avec le control technique pour pouvoir vendre un véhicule dans cette état ,car meme le mécanicien du garage , n avait meme pas remarqué le jeux dans les différentes rotule .Que faire? Merci

17/02/2011 11:50

Bonjour,

Ce qui peut vous être reproché, en premier, est de ne pas avoir décelé ce défaut lors de l'essai de cette voiture avant de l'acheter, ou, de ne pas l'avoir essayée du tout.
De quel modèle s'agit-il, combien a-t-elle d'années et de kilomètres ?

Modérateur

17/02/2011 13:50

Bonjour, du jeu sur ces pièces là, si le véhicule est âgé et kikométré, il n'y a rien à dire et en tous cas pas scandale...
A voir donc la réponse que vous apportez à la question de fra

17/02/2011 21:10

merci pour votre réponse ,mes impossible d essayer les vehicules dans ce garage ,en plus le véhicule etait en cour de préparation ,pour le control technique .A la sortie du control ,établi par le garage ,aucun défaut constaté ( vierge) malgré les 3 rotules foutue .Cest pas en faisant 1000km que j ai pus les usée ,quand meme.Ya tous simplement eux arrangement avec le control technique ,car y aurai du avoir une contre visite .Le véhicule vas passé dans les mains d un expert ,pour constaté les vices caché .

18/02/2011 10:35

Bonjour,

Quelque soient les circonstances, acheter une voiture sans l'avoir essayée, même chez un professionnel, est une opération à risques comme le démontre votre expérience.
Vous n'avez pas répondu à ma question concernant le type de cette automobile, son année de première mise en circulation et son kilométrage actuel.
On ne peut aller plus loin dans l'analyse sans avoir connaissance de ces éléments mais le garagiste ayant fait un geste commercial à votre bénéfice, il faudrait que votre voiture soit en très mauvais état général, ceci constaté par l'expertise que vous avez diligentée, pour que vous puissiez avoir gain de cause.

Modérateur

18/02/2011 11:46

Des rotules HS, sur un véhicule kilométré, ce n'est pas un vice caché..C'est de l'usure normale...Si vous pensez le contraire, vous allez au devant de grosses désillusions...

18/02/2011 13:15

bonjour ,le véhicule est un land rover défender 4x4 année 2001 ,118000 km .J ai parcouru 1000 km depuis .Il a fait un geste commercial pour 2 pieces à remplacer ,car je m etais faché avec lui .j ai pas remplacer les deux pieces envoyer ,en voyant que une autre rotule etais encore à changer .Ces trois aurait du etre changer pour passer le control technique ,ce qui n est pas le cas .Y a eux tromperie ,car le véhicule est passer sant probleme au control technique .Un arrangement avec le control ,surement .Ma vie etait en danger de conduire un véhicule pareil,alors je laisse l espert constaté les vices cachés ,apres le control technique ,car c est pas moi qui à usée les rotules avec 1000 km parcouru ,en deux semaines .

18/02/2011 16:31

Bonjour,

Sur un 4x4 tel que le vôtre, le kilométrage ne veut pas dire grand chose car c'est le type même d'automobile que l'on achète pour faire du "tous chemins" et les trains roulants encaissent, lors de ces escapades, des kilomètres qui "comptent double".
De plus, les impressions de conduite à bord d'un Land Rover Defender sont différentes de celles que l'on peut ressentir dans un Coupé sport, surtout sur le bitume. En effet, les ponts ne sont pas fabriqués en vue d'obtenir une parfaite précision de conduite.

Vous allez voir ce que l'Expert va conclure.

18/02/2011 23:30

si je comprend bien ,c est tout à fait normal ,qu on me vende un 4x4 avec des rotules HS .C est quand meme des organes de sécurité . A quoi serre les controls technique alors .

Modérateur

19/02/2011 14:19

Ce n'est pas forcément "normal", mais ce n'est pas un vice caché puisque ce sont des pièces d'usure pour lesquelles il n'y a rien d'illogique et de scandaleux à ce qu'elles soient HS après 10 ans de fonctionnement et 118 000 kms.
Si on veut un véhicule avec des pièces d'usure en bon état, on achète neuf ou occasion récente, sinon on doit s'attendre à des frais, c'est la position de la justice en la matière...

19/02/2011 18:14

en tout cas ,il aurait du etre refusé au control technique ,avec le jeux majeur sur les rotules .J ai un ami qui travail dans un control technique ,est qui me la certifier en tous cas .On verra avec l espert chez land rover

Modérateur

19/02/2011 19:49

Tenez nous au courant, d'avance merci.

20/02/2011 11:53

pas de probleme .Le rendez vous avec l espert chez land rover, est prévu dans 2 semaines .Bonne journée

09/03/2011 00:38

Je ne connais pas grand chose en mécanique, mais si le véhicule a un problème de direction, il est donc sans doute atteint d'un vice qui le rend impropre à sa destination, à savoir rouler sans risque sur la route...

Peu importe qu'il soit récent ou ancien et peu importe son kilométrage.

Vous pouvez alors invoquer la garantie légale des vices cachés (article 1641 et suivants du code civil).

Puisque l'achat est récent (moins de 6 mois) et que le vendeur était un professionnel, vous pouvez aussi invoquer l'article L. 211-4 du code de la consommation concernant la garantie légale de conformité.

L'usure normale d'une pièce n'est pas, en soi, un vice caché ou un défaut de conformité. Mais si l'usure de cette pièce a pour conséquence de rendre dangereux le véhicule et si cette usure existait déjà au moment de la vente, alors le vendeur peut être tenu de réparer à ses frais et/ou de reprendre le véhicule et de restituer le prix.
__________________________
DL, Avocat

Modérateur

09/03/2011 08:15

Bonjour, je vous invite à consulter la jurisprudence en la matière, car apparemment, vous ne la connaissez pas...Une usure normale sur un véhicule qui plus est âgé et kilométré ne représente absolument pas un vice caché. Les décisions de justice en la matière sont très nombreuses et très clairs. Vous engagez vous à payer à cette personne les frais qu'une procédure comme celle ci risque de lui coûter si elle suit votre conseil et décide d'ester en justice contre l'acheteur, et, qu'au final, le juge fait son travail et la déboute de sa demande, la condamnant "aux dépens"?

10/03/2011 01:28

razor2, puisque vous êtes "modérateur", il serait bien de conserver de la modération dans vos propos.

Je n'ai jamais dit que l'usure normale d'un véhicule constitue un vice caché. Je dis que l'usure d'un élément du véhicule qui aurait pour conséquence de rendre le véhicule dangereux constituerait, à mon sens, un vice caché.

Ce n'est donc pas l'usure qui constitue le vice, mais le caractère dangereux.

Quant à l'engagement que vous voudriez me faire prendre de payer les frais de la procédure en raison de mon prétendu mauvais conseil, je me permets de vous rappeler que ce forum est un lieu d'échange, et non pas de consultation juridique.

Pour dire à cette personne ce qu'elle devrait faire, il faudrait prendre connaissance du dossier complet et avoir l'avis d'un expert en mécanique automobile (ce que je ne suis pas).

Pour ma part, je voulais simplement donner une opinion divergente en précisant qu'il ne suffit pas de parler d'usure pour échapper automatiquement à la garantie des vices cachés.

Tout au plus, pourrait-on me reprocher d'avoir manqué de nuance dans ma réponse, mais manifestement je ne suis pas le seul à encourir ce grief.
__________________________
DL, Avocat

Modérateur

10/03/2011 08:47

Bonjour, je préfère manquer de nuance en vous répondant que dans les conseils que je donne à ceux qui viennent sur ce site et qui forcément sont tentés de suivre ces conseils.
Concernant cette phrase:

[quote]qu'il ne suffit pas de parler d'usure pour échapper automatiquement à la garantie des vices cachés[/quote]

Je suis bien d'accord et je n'ai pas prétendu le contraire.

Répondre

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.


Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. KHEMIS

Droit de la conso.

59 avis

Me. CARNAZZA

Droit de la conso.

6 avis

Image Banderole Devenez bénévole sur Légavox

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.