Retractation possible suite achat véhicule entre particulier?

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03/03/2010 10:25

Bonjour,
J'ai vendu mon véhicule samedi à un particulier avec un controle technique ok (vente entre particulier)
Vehicule vendu 1600 euros que l acheteur me paie cash
Les papier de cession sont rempli carte grise barrée (j'ai renvoyer mon exemplaire à la prefecture)
lors de la visite je lui ai fait part des défaults dont j ai connaissance avant l'achat l'acheteur décèle une fuite de gasoil que je n'avais pas vu (nous pensons tous que c un joint) elle me demande de baisser et l'achete tout de meme. Je recois un appel lundi c l'acheteur qui me dit qu'il veut se rétracter ,car il a le droit (selon ses dires) parce que la fuite de gasoil induit de refaire la pompe à injection pour pres de 1000 Euros et que c selon elle un vis caché.
Mes question sont les suivantes :
Y a t il un droit de rétractation entre particulier?
Cela peut il etre considere comme un vis caché?
Car l'acheteur me menace de porter plainte contre moi pour vis caché.

D'avavnce merci pour vos réponses Dernière modification : 12/05/2016

Modérateur

03/03/2010 10:58

Bonjour,

Il n'y a pas de droit de rétractation entre particuliers.
Pour le vice caché éventuel, c'est à l'acheteur d'apporter la preuve que le problème mentionné est un vice caché, par le biais par exemple d'une expertise à laquelle vous devrez être convié.
On ne porte pas plainte pour vices cachés, on dépose un recours au Tribunal d'Instance, au civil. Ce n'est pas pareil.
Avez vous une quelconque preuve que l'acheteur était au courant de cette fuite?

03/03/2010 15:31

BONJOUR

La preuve? Mon mari etait présent et l'acheteur etait accompagné de 2 personnes.

Modérateur

03/03/2010 16:05

Le témoignage éventuel de votre mari n'aura aucune valeur pas plus que le témoignage éventuel des deux personnes ayant accompagné l'acheteur...Ca risque d'être la parole des uns contre celle des autres.

03/03/2010 16:07

comment puis je faire alors car lorsque l acheteur me parle au telephone il parle bien de la fuite et invoque le fait qu il croyait que cela venait d 1 joint

Modérateur

03/03/2010 16:40

Pour l'instant, à part dire à l'acheteur qu'il lui incombe de prouver l'existence d'un vice caché en lui précisant qu'il était au courant de cette fuite, vous n'avez pas grand chose d'autre à faire. Vérifiez quand même que vous bénéficiez éventuellement de la protection juridique de par votre assurance auto, et si oui, contactez les...

04/03/2010 17:57

J'ai eu le meme cas que vous, jai vendu mon vehicule avec controle ok, et quelques defauts que l'acheteur connaissait, malheureusement le lendemain l'acquereur ma rappelé me disant que le vehicule a fait un joint de culasse apres avoir rouler 50 kilometres, il ma demander d'annuler la vente, et jai immediatement refusé lui disant que je n'y etais pour rien, et que quand il a essayé le vehicule, il avait vu qu'elle chauffait rapidement, il ma lui meme dit que ca devait surement venir d'un manque de liquide de refroidissement. Il etait donc au courant. Il mapourtant repondu que c'etait un vis caché car un garagiste lui a dit que c'etait impossible que cela se produise en 50 km . Connaissant la loi, je lui est dis qu'il n'avait qu'a le prouver. 2jours apres je recois une lettre en recommendé avec accusé de reception, ou il me dit qu'il veut annuler la vente et qu'il deposera plainte si il n'ya pas d'arrangement a lamiable. Jai donc refusé tout arrangement car les reparation coutaient pres de 1200 euros. ( je regrette encore cette decision) A partir de ce moment tout c'est declencher, son assurance s'est occpué des procedures et a fait faire une expertise en ma presence ( reception d'un courrier disant que je devais etre present et que je pouvais faire venir mon propre expert), l'expertise a demontrer que le soucis existait deja lorsque le vehicule etait encore en ma possesion, et que meme si l'acquereur l'avait vu, j'etais en tort car si il avait eu conscience qu'il y aurait eu des reparation pour un montant de 1200 euros, il aurait negocier le prix du vehicule. A ce moment la jai su que tout allait me retomber dessus mais c'etait trop tard je ne pouvais plus faire machine arriere. 3 mois plus tard je suis convoqué au tribunal, et le verdict tombe malgré mes arguments ou jinsiste sur le fait que l'acheteur l'avait vu. Jai donc du reprendre mon vehicule et rendre la somme a l'acheteur, mais comble du comble, son assurance a demander le dedommagement des frais qu'ils ont investi pour la procedure, et jai donc du rendre 2300 euros pour le vehicule et payer 1900 euros a l'assurance...j'aurais su j'aurais repris mon vehicule ou payer les reparations, je m'en serait tirer avec moin d'argent perdu, d'autant plus que a cause de la procedures et des traces que sa a laisser jai du reparer une culasse dont j'ignorait la presence pour pouvoir revendre mon vehicule.....resultats des courses 2300 euros pour le vehicule, 1900 euros de frais de justice de l'acheteur, mes frais de justice et 1000 euros de culasse.....un cauchemar

13/10/2011 17:22

oui mais si il ne t'avais pas envoyé une lettre avec accusé de reception sa n'aurais pas marché et est ce que tu avais deja fais ta carte grise ? dite moi une buté d'embrayage a refaire je ne savais pas ce défaut et donc est ce que c'est considéré comme vice caché puisque je ne savais pas puis c'est une piece d'usure il n'y a pas de fisure quelconque donc comment sa se passe a votre avis?

30/11/2011 18:31

Bonjour à tous, pour ma part je suis dans le même cas que vous , j'ai vendu mon véhicule 1500euros à un partculier, le contrôle technique a été fait la veille de la vente.Elle m'a payé en chèque tout s'est bien passé.
Elle me rapelle aujourd'hui alors que ça fait 1 semaine qu'elle a le véhicule, en me disant qu'il y a une fuite au nivau du liquide de refroidissement, qu'elle a été faire un devis auprès d'un garage qui lui annonce 175 euros de réparations.
Elle me demande de payer les réparations alors qu'avant la vente aucune trace de fuite n'a été décelée (par le controle technique, sinon elle se rétracte.
Or elle n'a pas le droit de se retracter, donc je pense qu'elle va entamer une procédur civile afin de faire expertiser le véhicule, je trouve ça débile de faire cette procédure tout en sachant qu'elle en aura pour plus cher d'expertise que de réparation.
Bref je suis un peu paumée, je ne sais pas si je dois suivre ce que mon conseiller juridique m'a conseillé de faire autrement dit la laisser faire sa procédure, ou lui payer les réparations et ne plus entendre parler d'elle, tout en sachant que si j'accepte de payer les réparations, va t'elle m'appeller toutes les semaine a chaque fois que quelque chose ne marchera pas sur le véhicule, et dans le cas échéant : entamer une procédure et dire que j'avais soi disant rconnu qu'il y avait déja un pblm?
Aidez moi !!!!! merci :)

Modérateur

01/12/2011 11:03

Bonjour, faites lui comprendre que ce n'est pas parcequ'il y a un problème sur la voiture qu'il y a un vice caché.
Quand on achète un véhicule d'occasion, ancien, kilométré, et à bas prix, on doit s'attendre à avoir des frais dessus, c'est ce que dit la jurisprudence. Donc entamer une action au civil contre vous pour une "fuite", c'est débile et très risqué pour elle car:

1- La procédure est longue, parfois plusieurs années.
2- Elle est onéreuse pour celle qui la lance (frais d'expertise notamment.)
3- Et elle est très incertaine, car la partie "perdante" aura des frais à rembourser à la partie gagnante, dans son cas certainement supérieur au prix d'achat de la voiture....

Donc ne payez rien, prévenez là de ce que vous dis, et attendez...
Surtout si vous bénéficiez d'une protection juridique qui vous épaulera si une action en justice est confirmée.

01/12/2011 13:40

Merci razor2, l'affaire est reglée, elle m'a annonçée le montant de la facture d'un montant de 176euros, de par ma profession (policier) je ne souhaite pas avoir de problemes meme si c'est du civil et non du pénal mais j'en ai pas dormi de la nuit et ça me tracasse enormément, donc je lui ai lancé un dernier deal : qu'on paye la facture toutes les deux, donc elle a accepté, je lui ai donné 87euros et on en parle plus, ce que j'ai lu un peu plus haut je crois que c'est saffia je n'ai pas envie de vivre la meme experience, et si dans le cas ou l'expert determine un vice caché je n'aurai pas les moyens de payer tout ca, donc par contre j'ai fait une lettre en deux exemplaires (pour chaque partie) signée des deux, en notifiant que je lui ai vendu le véhicule ac controle technique ok et que je m'engage d'un commun accord a payer la moitié, par contre j'ai bien notifié a la fin " Mlle X s'engage à ne plus me soliiciter pour d'autres pannes qui pourraient survenir par la suite" . elle a signé! parce que je l'attend au tournant je lui ai bien dit que si il y avait d'autres problemes que ce n'etait pas la peine qu'elle me rapelle parce que la ce ne se passera pas comme ça et que c'est trop facile !
de toute façon elle a signé donc maintenant je suis enfin tranquille, je suis enfin soulagée, je vais chercher ma nouvelle voiture la semaine prochaine et tout sera reglé.:)
En tout cas je ne pensais pas que la vente de ma voiture se passerai comme ça, et je souhaite bon courage a toutes les personnes a qui c'est arrivée et a qui ca arrive aujourd'hui.
Merci pour les réponses rapides et claires :)

05/04/2012 04:32

bonjour,
je souhaitais vous poser une question. Moi je suis acheteuse. j'ai acheté un véhicule hier après midi. j'avais essayé le véhicule une première fois une semaine au par avant. je l'ai payé hier en liquide. En rentrant chez moi, je me suis aprecu de défauts, qui n'étaient pas présents, à la base. siege conducteur qui ne se redresse pas, bosses sur le coffre, avec un légé décalage de celui-ci, joint de vitre qui tombe...

que puis je faire ? c'est ma première voiture, et j'ai peur de m'etre faite avoir. pour le contrôle technique, il etait ok...

Puis je négocié avec le vendeur ? puis je rétracté mon achat ? aidez, moi ^^;

merci pour vos réponses.

Modérateur

05/04/2012 08:00

Non, vous n'avez aucun recours. Vous pensez bien sérieusement quand même que ces défauts, visibles, étaient tout aussi visibles au moment de l'achat....Ils ne constituent aucunement des vices cachés, et ne vous donnent aucun recours. Vous avez acheté une voiture "d'occasion", pas une voiture neuve, ne l'oubliez pas. Vous auriez du être plus attentive peut-être avant de payer la voiture afin de vous rendre compte de ces désagréments avant la vente et pas après...

29/04/2012 15:32

Bonjour, j'ai acheté un véhicule la semaine dernière ( samedi 21 avril ) à la base sur l'annonce le ct était ok, finalement il n'était pas fait, donc le vendeur m'a dit qu'il ferait le ct le mardi 24 avril et que je pourrais donc la récupérer le soir. pour lui laisser plus de temps j'ai préféré la récupérer le samedi en lui disant que je pouvais pas attendre plus. finalement je l'appelle le vendredi soir pour savoir si tout est ok, c'est là qu'il m'annonce que la voiture est pas passé et qu'il y a une contre visite, mais qu'il change ce qu'il faut le samedi matin c'est à dire les 4 pneus et une rotule de direction.
le samedi 19h comme convenu je viens, il me dit qu'il a pas pu la faire passé à la contre visite et que c'est à moi de le faire. suite à ça on signe les papiers et je lui fait mon chèque. Pour être sûr et ne pas payer une contre visite pour rien je l'emmene chez un garagiste samedi ( 28 avril ) qui me dit que ( comme j'avais constaté en partant ) le parallélisme n'a pas été fait lors du remplacement de la rotule, les 2 pneus avant ont été changé, mais c'est des occasion qui ont été mis et ils sont sur le témoin, et les 2 pneus arrière sont neuf mais pas de la bonne taille. en plus de ça je me rends compte qu' à partir d'une certaine distance la voiture chauffe beaucoup, j'ai remis du liquide de refroidissement, le vendeur me parle d'un ressort enlevé au thermostat mais d'après le mécano ça n'a rien à voir, ce serait un début de joint de culasse comme la voiture chauffe beaucoup, en plus de cela des options ont été mentionnés mais ne fonctionne pas... j'ai donc appellé le vendeur pour lui dire que la voiture n'est pas dans les normes et qu'elle ne passera pas la contre visite mais il ne veut pas faire la totalité pour qu'elle soit en norme, et il ne veut pas non plus récupérer le véhicule.
Que me reste -il comme solution?? je suis coincé et je n'ai vraiment pas le budget pour tout payé moi même... merci de vos réponses.

Modérateur

30/04/2012 14:35

Bonjour, pour tout ce qui est visible lors de l'achat (pneus usés, options ne fonctionnant pas...) vous n'avez aucun recours. Vous aviez la "liberté" de faire attention et de vous en rendre compte. Pour le joint de culasse, il vous appartient d'apporter la preuve qu'il est bien HS et que cela constitue un vice caché. Vous devez donc faire expertiser la voiture à vos frais en conviant le vendeur à cette expertise par lettre recommandée deux semaines environ avant. Selon si le rapport de l'expert vous est favorable, si le vendeur refuse toujours l'arrangement amiable, il ne vous restera plus qu'un recours devant la juridiction compétente. (de proximité pour achat inférieur à 4000 euros, d'Instance entre 4 et 10 000 euros, de Grande Instance au delà...)

30/04/2012 15:18

Bonjour, pour les pneus, le vendeur les a changé entre temps donc je lui ai fait confiance... j'ai contacté mon avocate qui m'a dit de finalement lui faire un courrier recommandé pour lui relater la situation, que actuellement je ne peux même pas rouler avec la voiture, que le plus simple est de faire à l'amiable et dans le cas contraire s'il refuse, d'intenter une procédure pour vice caché...
la voiture étant hors norme je ne peux même pas rouler avec.
je pense que je vais suivre les conseils de mon avocate et je verrais bien la suite, en espérant que ce sera en ma faveur... merci de votre réponse^^

Modérateur

30/04/2012 16:15

Il vous appartiendra de "prouver" l'existence du ou des vices cachés. Le décréter ne suffira pas, vous vous en doutez surement...
Bon courage.

19/09/2012 23:32

Bonjour, je viens vers vous pour un conseil...

J'ai acheté hier soir une 106 1.5D de 1996 avec 199.000 kms que j'ai payé 1000€ en liquide...

Le problème c'est qu'a l'essai, je n'ai rien remarqué de particulier (je ne suis pas une pro en mécanique), mais en rentrant chez moi (70 kms, j'ai compris qu'il y avait un souci avec l'embrayage...

Dès le matin j'ai eu confirmation que l'embrayage était effectivement hs.

Ai-je un recourt ? Puis-je annuler la vente ?

J'ai déjà contacté le vendeur ce matin pour l'avertir du problème et essayer d'arranger tout ça à l'amiable, mais il ne me réponds pas !

J'ai besoin de conseils, je sais bien que la voiture est ancienne mais avec autant de frais pour une voiture de ce prix, je ne l'aurai jamais achetée.

Merci par avance

Modérateur

21/09/2012 07:59

Bonjour, le souci, c'est qu'un embrayage HS, ca se "voit" à l'essai. De plus, sur un véhicule de cet âge là avec ce kilométrage là, payé 1000 euros, vous n'avez aucune chance d'obtenir gain de cause...
Un embrayage qui est HS à 200 000 kms, ce n'est pas un vice caché, c'est de l'usure normale dont vous ne pouvez ignorer qu'elle existe en achetant un tel véhicule...

21/09/2012 08:03

Merci de la réponse, je m'en doutais un peu...

07/06/2013 21:19

Bonjour jai vendu ma voiture et avc le ctok il etai vierge il est moins de 6mois et au bout se 4jours l'acheteur me rapelle est me dit que mes pneu sont mort. Je lui est dit quel avait vu letat des pneu mais elle persister pour que je les change jai refuser elle a donc etait faire un autre controle technique qui a mentionner une contre visite pour les pneumatique et les jantes et dautre petit soucis sans besoin dune contre visite aujourdhui elle me demande de lui rembourser la somme du vehicule 5066e plus le ct quel a fait sinon elle porte plainte je voulai savoir quel sont mes droit peut elle se retourner contre moi car je ne possede mem plus cet somme. Je suis perdu aidez moi meeci

14/06/2013 11:35

bonjour, voilà nous avons fait le controle techinque de notre voiture ( qui a 13 ans) mercredi matin,qui est ok !! et l'aprés_midi, un acheteur est venu, ils étaient trois,ils ont essayé la voiture, tout vérifiez pendant au moins une demi heure, nous ont dis qu'elle etait impecable, a 16h nous signons l'acte de vente, il nous régle en espèce, tout se passe bien,il repart chez lui a 1h30 de route, mais le comble, c'est que le lendemain apres midi il nous rappelle en nous disant que la voiture ne démarre plus, soit disant que tous les voyants s'allument !!! et que maintenant il veut que l'on aille rechercher la voiture, il la veut plus et que l'on le rembourse !!!! que doit on faire ?? a t'il le droit, nous sommes aller chez les gendarmes et pour eux nous avons fait dans les régles, la préfecture a meme deja l'acte de vente; ils veulent porter plainte contre nous, nous sommes paumés, avont peur des représailles !! aidez nous svp merci merci merci merci

05/07/2013 20:30

Bonjour j'ai vendu mon véhicule après un mois ou 2 de possession je les revendu car mon permis à été annulé pendant ce temps je n'avais aucun soucis avec 1 semaine après l'avoir acheté le nouveau propriétaire roule sans liquide de refroidissement et fait un joint de culasse son oncle m'appelle et me dit qu'il y'a eu vice cache je vis à Paris et lui en Bretagne il est parti avec la voiture 5 jours après il me dit que le voyage c'est très bien passé etc mais la que doit je faire?

06/07/2013 10:06

Bonjour, nous avons revendu notre vehicule le 3 mai 2013 a un particulier pour 2700 euris en lui precisant qu'il y avait un souci avec le volant moteur...
Les papiers on etaient fait dans les regles, et l'acheteur nous a payer. Dans la semaine qui suit la vente, il nous rapel on disant qu'il s'est appercut qu'il y avait un fuite au niveau des joints des injecteurs et qu'il devait les changer et que je joint de culasse etait a changer (je precise que l'acheteur et un garagiste/mecanicien). Il a etait convenu avec lui qu'on lui renvoit un cheque de 300 euros pour faire les reparations.
La carte grise et a son nom, donc controle technique de fais (a sa charge).
Suite a ça, plus de nouvelle de lui jusqu'a cette semaine (1 mois 1/2 apres ) ou il nous rappel pour nous dire que la voiture et au garage car les 4 injecteurs sont mort et que c'est a nous de payer sinon il demande lannulation de la vente ou il lance une procedure. Soit disant qu'il n'a quasiment pas rouler avec, que sa femme a failli avoir un accident a cause de ça....
Le truc c'est que avec les 300 euros qu'on a rembourser, il n'a pas fait les reparations prevu a la base et nous dis que maintenant qu'il peut plus travailler (il a fait un AVC) les frais lui revienne trop cher et il peut plus les payer, 300 euros ce n'est plus assez..
Il faut donc qu'on lui redonne plus pour les reparation qu'il aurait du faire il y a 2 mois et qu'on paye les 4 injecteurs sinon c tribunal.....
J'avoue qu'on ne sait plus quoi faire..
Doit ton payer les reparations? Et il dans ses droits de nous demander sa?
On pense appeler notre assistante juridique lundi pour avoir plus de reponses ou un avocat conseil... car on a justement racheter une voiture et on peut pas se permettre de payer 2000 euros de reparations pour lui...

06/07/2013 10:06

Bonjour, nous avons revendu notre vehicule le 3 mai 2013 a un particulier pour 2700 euris en lui precisant qu'il y avait un souci avec le volant moteur...
Les papiers on etaient fait dans les regles, et l'acheteur nous a payer. Dans la semaine qui suit la vente, il nous rapel on disant qu'il s'est appercut qu'il y avait un fuite au niveau des joints des injecteurs et qu'il devait les changer et que je joint de culasse etait a changer (je precise que l'acheteur et un garagiste/mecanicien). Il a etait convenu avec lui qu'on lui renvoit un cheque de 300 euros pour faire les reparations.
La carte grise et a son nom, donc controle technique de fais (a sa charge).
Suite a ça, plus de nouvelle de lui jusqu'a cette semaine (1 mois 1/2 apres ) ou il nous rappel pour nous dire que la voiture et au garage car les 4 injecteurs sont mort et que c'est a nous de payer sinon il demande lannulation de la vente ou il lance une procedure. Soit disant qu'il n'a quasiment pas rouler avec, que sa femme a failli avoir un accident a cause de ça....
Le truc c'est que avec les 300 euros qu'on a rembourser, il n'a pas fait les reparations prevu a la base et nous dis que maintenant qu'il peut plus travailler (il a fait un AVC) les frais lui revienne trop cher et il peut plus les payer, 300 euros ce n'est plus assez..
Il faut donc qu'on lui redonne plus pour les reparation qu'il aurait du faire il y a 2 mois et qu'on paye les 4 injecteurs sinon c tribunal.....
J'avoue qu'on ne sait plus quoi faire..
Doit ton payer les reparations? Et il dans ses droits de nous demander sa?
On pense appeler notre assistante juridique lundi pour avoir plus de reponses ou un avocat conseil... car on a justement racheter une voiture et on peut pas se permettre de payer 2000 euros de reparations pour lui...

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