Cours xxxxxx resiliation

Publié le Vu 2663 fois 25 Par JML0717
04/01/2018 09:35

Bonjour,
J'aimerai résilier mon abonnement aux cours xxxxxx après période de rétractation.
Je vois que de nombreuses personnes sont embêter avec la société de recouvrement des cours xxxxxx (menaces... tribunal).
Ces craintes sont elles reelles ?


Bonjour,
Merci de bien vouloir respecter les conditions générales d'utilisation de ce forum dont vous avez du prendre connaissance avant votre inscription.
L'une d'elles étant :
Il est formellement interdit d'incriminer des sociétés ou des personnes physiques sur ce site. L’utilisateur veillera donc à utiliser des termes génériques pour exposer son éventuel litige ou apporter sa contribution (exemples de termes génériques : magasin, voisin, garage, entreprise etc.).
Dernière modification : 15/02/2018

04/01/2018 10:41

Bonjour,
à partir du moment ou vous avez dépassé la période de rétractation, vous devez aller jusqu'au bout du contrat ! Les poursuites judiciaires risquent donc d'être réelles ! Après cela dépend peut être des sommes engagées et du contrat en lui même ?

04/01/2018 11:50

Bonjour merci de votre réponse
Oui je conçoit bien qu'à partir du moment où la période de rétractation est passé il est trop tard. Cependant vu le nombre de personnes s'en plaignant pour la même cause que moi
1800 euros et quelques pour une dizaine de bouquins et aucun suivi derrière...

04/01/2018 13:44

Si autant de personnes s'en plaignent pourquoi les avoir choisis ?

18/01/2018 11:00

Bonjour,

Je suis tombée malade courant mon apprentissage avec les cours xxxxxx, j'ai donc envoyé un courrier avec accusé de réception et un avis médical. Ils m'ont refusés la résiliation disant que seul leur médecin après concours pourra me mettre inapte . J'ai donc tout arrêté (les prélèvements), ne voulant pas payé inutilement alors que je sais que je ne pourrais jamais passer le concours n'y exercer ce métier. Ils me poursuivent donc avec un "huissier" . Que dois-je faire ?

18/01/2018 14:57

Bonjour,ce sont des courriers avec accusé de réception ? Cdt

18/01/2018 16:30

Bonjour JML0717
Non ces courriers (de leur part) ne sont pas avec accusé de réception .

18/01/2018 16:46

Ils n'ont aucune valeur juridique dans ce cas

18/01/2018 17:10

C'est bien ce qu'il me semblait. Et avec avis médical de toute manière, ils ne peuvent rien contre moi ?
Merci pour vos réponses .
J'ai bien d'autres préoccupations a gérer que leurs coups de pressions.

18/01/2018 17:48

D'après les nombreux messages sur le forum leurs concernant, ils ne font ça que dans le but de faire peur, et pour un huissier il faut une décision de justice

19/01/2018 10:22

D'accord très bien , je verrais par la suite...
Bonne journée à vous .

19/01/2018 14:50

Merci, tenez moi au courant de leurs agissements. Cdt

01/02/2018 10:13

Bonjour, j'ai reçu une lettre avec accusé de réception à mon ancienne adresse postale... on m'a précisé de ne pas aller la chercher sinon cela voudrait dire que je suis d'accord, en attendant j'ai des appels 2 fois par jour ou sinon des sms de la xxxxxx... mais je ne répond pas ! Je vais voir si cela se tasse sinon j'irai voir un avocat, pour voir si c'est légal de leur part ...


Bonjour,
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L'une d'elles étant :
Il est formellement interdit d'incriminer des sociétés ou des personnes physiques sur ce site. L’utilisateur veillera donc à utiliser des termes génériques pour exposer son éventuel litige ou apporter sa contribution (exemples de termes génériques : magasin, voisin, garage, entreprise etc.).

01/02/2018 15:09

Bonjour, ok au niveau de votre banque, ils vous ont demander de justifier la demande d'opposition ? Cdt

01/02/2018 15:52

Non du tout , mais je leur avais fournis mon dossier et eux ne comprenez pas le refus des cours xxxxxx, car c'est bien un cas de force majeur ! Mais aux cours xxxxxx je ne leur ai pas fournis mon dossier médical car c'est ma vie privée et ils n'ont pas a savoir les détails . Un certificat médical suffit apparemment, enfin a les croire eux ... non !

07/02/2018 11:59

Bonjour, moi j'ai reçu un appel aujourd'hui pour le 1er impayé me demandant de les rappeler urgemment. J'ai envoyer ma lettre de resiliation .et vous ça dit quoi?

15/02/2018 08:50

Des nouvelles de leurs part ? Moi un accuser dans la boîte pour aller chercher un recommander. Vous l'avez accepté vous?

Superviseur

15/02/2018 09:42

Bonjour,
j'ai reçu une lettre avec accusé de réception à mon ancienne adresse postale... on m'a précisé de ne pas aller la chercher sinon cela voudrait dire que je suis d'accord
Très mauvais conseil que je n'engage personne à suivre !
La lettre recommandée produit son effet à la première présentation par la Poste, que vous la réceptionnez réellement ou non (sauf dans de rares cas précisés par des textes).
Donc que vous alliez, ou pas, chercher la lettre recommandée, la procédure se poursuit, vous êtes réputé avoir reçu cette lettre.
Mais comme vous n'avez pas été la chercher, vous n'en connaissez pas le contenu et n'êtes donc pas en mesure de réagir et de vous défendre.
Vous voyez que ce n'est pas la bonne méthode...

21/03/2018 10:02

Bonjour JML0717,

Moi toujours aucunes nouvelles de leur part mis appart un sms comme il y a 6 mois pour me dire qu'ils envoyaient mon dossier a un huissier sauf qu'ils l'ont déjà soit disant fait il y a 6mois, donc je laisse courir de toute manière j'ai un écris médical pour me défendre .

21/03/2018 10:06

Et pour votre accusé c'est juste leur réponse très certainement négative .

20/08/2018 15:24

Bonjour,je suis inscrit au cour xxxxxx depuis 1 mois et je nest pas commencer, jai resilier vue que jai changer davis, il me demande 500€ pour résilier, cest normal alors que je nest pas commencer.

Superviseur

20/08/2018 15:59

Bonjour,
La résiliation dans les 3 premiers mois se fait contre une "pénalité" pouvant représenter au maximum 30% du cout de la formation plus les éventuelles fournitures déjà fournies.
Donc oui, c'est normal si les 500€ ne représentent pas plus que les 30% de la formation.

Code de l'éducation
Article L444-8

A peine de nullité, le contrat ne peut être signé qu'au terme d'un délai de sept jours après sa réception.

Le contrat peut être résilié par l'élève, ou son représentant légal, si, par suite d'un cas fortuit ou d'une force majeure, il est empêché de suivre l'enseignement correspondant. Dans ce cas, la résiliation ne donne lieu à aucune indemnité.

Jusqu'à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date d'entrée en vigueur du contrat, celui-ci peut être unilatéralement résilié par l'élève moyennant une indemnité dont le montant ne saurait excéder 30 % du prix du contrat, fournitures non comprises. Les sommes déjà versées peuvent être retenues à due concurrence.

Les livres, objets ou matériels dont le contrat prévoyait la fourniture à l'élève et qui ont été effectivement livrés à la date de la résiliation, restent acquis pour la valeur estimée au contrat.

Il ne peut être payé par anticipation plus de 30 % du prix convenu, fournitures non comprises. Pour les cours dont la durée totale est supérieure à douze mois, les 30 % sont calculés sur le prix de la première année pédagogique telle qu'elle est prévue par le plan d'études.

Le contrat doit, à peine de nullité, reproduire les dispositions du présent article. Il ne peut comporter de clause attributive de compétence.

30/08/2018 22:27

Bonjour à tous,

Je me situe dans la même situation que vous. J’ai bêtement souscrit à un contrat chez xxxxxx en Janvier 2018 pour une formation en Douanes mais je me suis rendu compte que les cours était vraiment incomplets donc j’ai résilié le contrat (qu’ils ont refusés d’entendre bien sûre ) et fait opposition au près de ma banque pour ne plus être prélevée sur mon compte.

Depuis Juillet, une femme de la société xxxxxx m’appelle afin d’effectuer un paiement à l’amiable d’un montant de 1578 euros . Aujourd’hui, elle m’a contacté mais je n’ait pas répondu. Elle m’a donc laissé un message vocale dans lequel elle me disait que je pouvais être poursuivi en justice pour cela .

J’aimerai donc savoir, pour les personnes qui sont dans la même situation depuis lontemp, si vous avez eu des retour d’un tribunal ou huissier de justice ? Est ce que cela peu aller loin ?

Cordialement,

12/11/2018 19:11

Bonjour
je suis au cour xxx de puis 3 moi j'aimerai resilier mon contra car je n'est plus les moyen de payer le formation j'aimerai savoi si c'est possible de resilier mon contra

07/01/2019 21:12

Bonsoir ! Que s’est-il finalement passé ? Le tribunal vous a-t-il convoqué ?
Merci de votre réponse.

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