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Bonjour , j ai vendu un chiot qui allait avoir 2 mois a 7 jours pres , il mangeait seul et n allaiter plus , l acheteur était au courant que le chiot n était ni vacciné ni pucé ni vermifuger , cette personne était impatiente de l avoir et vus que le chiot était en parfaite santée je lui ai dit oui , 3 jours apres cette personne me tel me disant que le chiot avait une infection a une patte , les vers et une hernie ombilicale et qu il y avait des frais de vétérinaire dont pour la patte 53 euros 50 que j ai remboursser bien qu il n avait rien quand elle l a prie et 150 euros d opération de la hernie qu elle doit lui faire faire , la aussi je me suis angager de payer directement a son vétérinaire quand l opération aura lieu , la personne l a mal prie car elle veut que je lui envoye a elle le chèque et depuis elle me menace de porter plainte contre moi et ne cesse de me harceler j ai garder tous ses méssages et mails , jusqu ou peut elle aller ? A t elle le droit ? Qu elle recours puis jez avoir ? Merci de votre réponsse et votre aide
Bonjour,
Juridiquement tout animal cédé doit être identifié article L212-10 du Code rural donc sur ce point là vous n'êtes pas bon, l'identification doit se faire à la charge du cédant .
En revanche concernant le chien, le vendeur n'est tenu que des vices prévus dans le code rural et il s'agit d'une liste limitative prévues également dans le code rural à l'article R 213-2
Allez voir cet article, vous verrez le problème encontré par le chiot ne rentre pas dans la liste. Vous avez payé le vétérinaire si vous étiez vendeur occasionnel vous n'étiez même pas obligé, le transfert de propriété entraînant aussi le transfert des risques à l'acheteur. Nous ne sommes de toute façon pas dans un problème pénal mais dans un problème civil un problème de contrat.
Si elle tente de porter plainte elle sera renvoyée dans ses foyers il n'y a rien de pénal dans votre affaire. Une fois encore la seule chose que pose prob c'est l'absence d'identification mais c'est tout. Manifestement l'acheteur est malhonnête est essaie de tirer parti de la situation
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