Vente auto occasion mis en cause pour vice caché

Publié le 07/07/2015 Vu 2837 fois 18 Par
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03/06/2014 13:42

bonjour et bravo pour ce site.

je me permet de vous solliciter car je suis en litige avec l'acheteur de mon ex-auto.
voici l'histoire.

j'ai vendu en avril une auto de 2008 (+/- 65000km). tous entretiens à jour, avec facture et CT vierge. néanmoins il y avait un bourdonnement léger qui est apparu il y a un peu plus d'un an. on pouvait l'entendre dans l'habitacle, véhicule roulant mais pas à l'arrêt, moteur tournant.
n'ayant pas trouvé l'origine de ce bruit (je travaille dans un garage) j'en avais conclu un bruit type parasite ou aérodynamique. l'auto se comportant de manière normale, remplissant toutes ses fonctions normales.
le jour de la vente, l'acheteur essaie la voiture, entend le bruit et me demande si je sais d'où cela provient. je lui fait part de mes hypothèses, en précisant bien que je ne suis sûr de rien.
nous concluons la vente, le bruit fait chuter le prix, déjà négocié à distance. j'accepte me disant que ça fera un apport pour d'éventuelles réparations.
au final 15% de remise (soit un peu plus de 1000€) sont conclut.
l'acheteur m'a recontacté 1 mois plus tard. il a fait voir la voiture par son gragiste qui a conclut à des roulements de boites de vitesses HS.
j'ai donc répondu qu'il fallait s'adresser au SAV de la marque, puisque, s'il s'agit bien de cela, il ne peut s'agir que d'un défaut de fabrication (vu le kilomètrage).
j'ai également indiqué comment faire une tentative pour résoudre le problème avec un additif anti friction qui permettrai de soulager les roulements.
s'en est suivi un échange de mails (toujours courtois), mais n'apportant aucune solution. pour finir l'acheteur m'annonce qu'il va faire expertiser l'auto.
j'ai appelé le SAV du constructeur qui m'a confirmé que je ne suis plus concerné. d'après eux c'est au nouveau propriétaire de prendre contact avec eux.
concrètement qu'est ce que je risque, sachant que je n'ai a aucun moment tenter de cacher ce fameux bruit et que l'acheteur a acheté le véhicule moyennant une remise conséquente (notamment à cause du bourdonnement)?
dans ce cas précis, n'est ce pas au constructeur de prendre en charge les réparations? Dernière modification : 03/06/2014

Superviseur

03/06/2014 13:49

Bonjour,
Il ne pourrait s'agir d'un vice caché puisque ce bruit à bien été entendu par l'acheteur avant l'achat et que celui-ci a même négocié le prix en fonction de cela.
En revanche, en tentant d'expliquer ce bruit à l'acheteur en en minimisant les causes possibles, vous l'avez, en quelque sorte, trompé. Il aurait fallu simplement dire que vous ne saviez pas d'où venait ce bruit.
L'acheteur pourrait alors faire valoir le DOL...

03/06/2014 13:51

Bjr,
le soucis est que l'accord avec baisse du prix à cause du bruit n'a été que verbal.. donc sans preuves ! Si dans vos échanges d'emails cet aspect de la négo y est inscrit, gardez les précieusement ! L'essentiel est que vous ne soyez pas poursuivi pour vice caché... Après c'est au propriétaire de faire le nécessaire avec la SAV !

03/06/2014 14:06

merci de vos réponses rapides
j'ai conservé tous les mails depuis le début.
j'ai peut être émis de fausses hypothèses (ça reste à prouver pour le moment), mais travaillant dans le milieu automobile, il m'aurait paru encore plus louche de dire "je ne sais pas". le bruit ne ressemblant pas à un problème de boite de vitesse, je n'ai pu mettre en cause cet élément. d'ailleurs il n'y avait aucun bruit suspect de ce coté là à l'arrêt.
je pense que l'acheteur essaie de me faire porter le chapeau justement parceque je suis dans l'automobile (mais cette vente était à titre privé puisque je vendais ma familiale). c'est cela que je crains.

Superviseur

03/06/2014 14:37

j'ai peut être émis de fausses hypothèses (ça reste à prouver pour le moment), mais travaillant dans le milieu automobile, il m'aurait paru encore plus louche de dire "je ne sais pas".
Justement, travaillant dans l'automobile, votre avis n'a que plus de poids ! Si vous avez dit à l'acheteur qu'il ne s'agit que "d'un bruit type parasite ou aérodynamique", et qu'il s'avère que c'est la boite qui est HS, votre responsabilité peut être engagée (tromperie) alors qu'elle ne l'aurait pas été si vous n'aviez rien dit.

03/06/2014 17:01

ok j'ai bien compris
donc si je résume, il n'y a pas de vice caché, mais on peut me chercher des problèmes tout de même, malgré que je sois de bonne foi. j'ai bon?
ma question est: de quel ordre peuvent être les griefs?
il faudra dans tous les cas prouver qu'il y a eu tromperie.

je ne cherche pas l'affrontement avec l'acheteur et j'envisage de proposer de participer aux frais de remise en état, malgré les 1100€ de rabais que j'ai accordé lors de la vente, à condition que l'acheteur fasse valoir ses droits auprès du SAV du constructeur (prise en charge sous garantie) et qu'un devis dûment établi me soit adressé avec la participation de la marque. pour moi une panne pareille à moins de 70000km n'est pas normale.
pensez vous que cela soit la meilleure chose à faire?

09/06/2014 14:15

suite

j'ai fais ma proposition, mais l'acheteur n'a toujours pas contacté le SAV. il pense que "cest trop tard" pour les contacter..... pouquoi? je ne sais pas
je ne sais plus comment lui dire.
quelqu'un aurait une idée d'argumentaire? car j'ai épuisé les miens! ça fait 5 fois que je lui répète!

09/06/2014 16:05

peut etre parce que finalement tout ça c'est du pipeau !? en fait attendez la suite des évênements... s'il y a une suite !

12/06/2014 22:03

un expert a vu la voiture. et confirme à priori le problème de boite de vitesse. je vais être convoqué pour l'expertise officielle.
sans démontage, il me semble très difficile d'affirmer quoi que ce soit.
quelle conduite à tenir d'après vous?
aller jusqu'au démontage ou s'en tenir à une expertise "light"? je pense que si je mets en cause le constructeur, celui ci ne bougera pas avant qu'il y ait eu démontage.

Superviseur

12/06/2014 23:01

Bonjour,
Il faut bien séparer les choses.
Pour votre acheteur, vous êtes le responsable, c'est vous qui avez vendu le véhicule avec un problème de boite de vitesse. C'est donc vers vous que l'acheteur doit se retourner pour obtenir soit l'annulation de la vente, soit une baisse significative du prix de vente.
Le constructeur n'est pas concerné par ce "conflit" entre vous.

17/06/2014 12:59

bonjour
j'ai reçu la convocation à l'expertise.
pour rebondir sur votre dernière remarque, il me semble au contraire que le constructeur soit le seul fautif dans l'affaire. un élément de boite de vitesse qui lâche à moins de 70000km c'est tout bonnement un défaut de fabrication, je n'y suis pour rien.
lorsqu'on achète un produit défectueux, on le fait remplacer ou réparer sous garantie par le constructeur, via le vendeur (je le sais d'expérience c'est mon métier). ce n'est pas le vendeur, ni le magasin qui paie les réparations, alors pourquoi devrais-je le faire?

Superviseur

17/06/2014 15:43

Je pense que vous faites exprès de ne pas comprendre...
L'acheteur vous a acheté un véhicule qui avait un problème de boite de vitesse. A son interrogation sur le bruit suspect, vous lui affirmez que ce n'est rien.
Il y a donc DOL ! Ce monsieur a été trompé et a conclu une vente à un prix qu'il n'aurait pas mis s'il avait su que c'était un problème de boite de vitesse.
Voilà pourquoi je vous dis que le conflit est entre vous et ne concerne pas le constructeur.
Savoir ensuite pourquoi la boite de vitesse a un problème est une autre histoire...

18/06/2014 18:38

je comprend bien, mais ne sachant pas moi même l'origine du problème, qui, s' il est confirmé, ne m'est pas imputable, ça me paraît un peu dur à avaler.
je vous reprend sur le terme "affirmer". je n'ai rien affirmé à cette personne. j'ai donné le résultat de mes recherches. c'est à dire 2 hypothèses possibles qui valent ce qu'elles valent: des hypothèses.
je ne suis absolument pas responsable des défauts de fabrication de l'auto.
d'ailleurs c'est le discours du SAV du constructeur qui m'a bien dit que je n'étais pas concerné puisque l'auto n'est plus à moi.
le bruit était présent, l'acheteur à néanmoins décidé d'acheter l'auto contre remise. à partir de là je pense qu'on est entre adultes et qu'il ne faut pas attendre d'une voiture d'occasion la perfection d'une voiture neuve.
s' il s'avère que cette auto à un défaut de fabrication ou de conception à qui la faute?

autre chose.
j'ai reçu la convocation à l'expertise. hors il y a une faute d'orthographe sur mon nom. phonetiquement ça colle mais il y a une faute. ça joue en ma faveur ou pas ? ;-)

18/06/2014 18:49

pour qu'il y ait DOL, ne faut il pas qu'il y ait volonté de nuire?
moi je ne veux nuire à personne, j'ai même proposé de prendre à ma charge une partie des réparations.

c'est quand même incroyable ces histoires. il y a un tas de margoulins professionnels de la vente d'autos d'occasion douteuses ayant pignon sur rue jamais inquiétés et moi on me cherche des poux dans la tête pour une erreur de diagnostic.....

Superviseur

18/06/2014 21:32

Vous dites vous-même plus haut être professionnel de l'automobile, comme déjà dit, votre explication pour ce bruit a d'autant plus de valeur pour l'acheteur.
Le DOL ce n'est pas nécessairement vouloir nuire, mais c'est cacher un problème volontairement à l'acheteur pour qu'il achète alors qu'il ne l'aurait pas fait s'il avait connu la vérité.
Du point de vu de l'acheteur, il peut considérer ici qu'il y a DOL puisque vous, professionnel du milieu automobile, vous lui avez dit que le bruit n'était rien de grave. Il peut penser que vous saviez qu'il s'agissait d'un problème de boite de vitesse et que vous le lui avez caché volontairement pour qu'il achète le véhicule.
A priori, ce n'est pas le cas, mais à l’extrême, c'est le juge qui décidera s'il est saisit...

05/08/2014 12:16

2ème acte: l'expertise

je me suis rendu en personne à l'expertise la semaine dernière (presque 500km aller/retour)
j'ai eu droit à un fanfaronnade indescriptible que j'ai été en mesure de démonter point par point avec une facilité déconcertante!
entre un expert absolument pas neutre et un chef d'atelier incompétent, qui a déclaré par deux fois ne pas connaître ce type de voiture, c'était assez pitoyable (pour eux). pourtant nous étions dans une concession de la marque de l'auto. inquiétant pour les clients.
il n'a été procédé à aucun contrôle:

-niveau d'huile dans la boîte de vitesse inconnu

-pas de contrôle de jeu

-pas de prélèvement d'huile aux fins d'analyse (il est possible que l'huile ne soit pas adaptée)

-même pas un contrôle visuel de la boîte de vitesse (a-t-elle des dommages visibles? une fuite? on ne sait pas)
malgré ma demande, le chef d'atelier n'a procédé à aucun contrôle de niveau d'huile, et à un appoint si nécessaire; ce qui aurait permit au moins à l'acheteuse de rentrer en sachant quelle avait la bonne quantité d'huile dans sa boîte

pour résumer:
tout le monde s'accorde à dire qu'il y a un bruit dans la transmission, sans autre détail technique et que l'usure est prématurée (nous avons franchi le cap des 66000km lors de l'essai). le chef d'atelier a établi un devis (remplacement intégral de la boite de vitesse y compris l'embrayage): 3800€!
le constructeur refuse la prise en charge demandée par l'acheteuse et par moi sous prétexte que l'auto à plus de 5 ans. notez que le sav n'a répondu qu'a l'acheteuse.
à la question fatidique "qui paye?", au vu du fiasco qu'était cette expertise hautement contestable, j'ai affirmé ma position:

le constructeur doit prendre en charge à 100% au titre de la garantie légale, et non commerciale (la fameuse garantie de 5 ans).
pour preuve de bonne foi, j'ai toutefois proposé une participation si le constructeur ne prenait pas la réparation à 100%. à charge pour l'expert de renouveler sa demande auprès du constructeur.

suite à cette proposition l'expert me menace de possibles poursuites judiciaires. ce à quoi je réponds que les dégâts ne me sont pas imputables, qu'un démontage complet le prouverai, et que pour le moment je suis un allié de l'acheteuse, je lui demande donc de bien réfléchir à l'intérêt de sa cliente. à savoir récupérer un auto réparée le plus rapidement possible. ce à quoi je m'emploie avec eux en ayant formulé une demande officielle de prise en charge.

j'ajoute enfin le fruit de mes recherches, à savoir que ce type de boîte de vitesses souffre d'un défaut de conception prouvé partout en Europe. je lui donne la référence du kit de réparation disponible chez le constructeur ainsi que son tarif. j'ajoute un explication à l'attention de l'acheteuse. à savoir qu'un constructeur met en place un kit de réparation quand les pannes sont répétées et bien connues. il n'est pas nécessaire de mettre en œuvre tout un dispositif logistique pour des pannes rares.

point final pour moi. un ange passe.
pas de décision prise à l'issue de l'expertise.

j'ai recontacté l'acheteuse (nous ne sommes pas en mauvais termes) pour lui donner mon sentiment. quand à elle m'a répondu qu'elle va renouveler avec son expert la demande de prise en charge avec le responsable de la concession.

enfin, hier la service client de la marque m'appelle pour me dire qu'un dossier est ouvert et qu'ils me tiendront au courant.

pas si mal pour le moment.

27/05/2015 11:10

bonjour
après plusieurs mois de procédure (nous en sommes à la phase tribunal), voici la suite.

ayant refusé ma proposition amiable (qui couvrait soit la réparation de la boite de vitesse, soit l'achat d'une boite reconditionnée), l'acheteuse m'a convoqué ainsi que le constructeur au tribunal
après plusieurs semaines la demande contre le constructeur à été rejeté par le juge des référés sur la foi de l'article L110-4 du code du commerce. en effet elle a acheté l'auto alors qu'elle avait plus de 5 ans.

je me suis donc rendu à une nouvelle expertise, judiciaire cette fois.
voilà que maintenant aucun des deux experts présents ne peut dire avec précision quel élément est en cause!
roulement? différentiel? autre chose? mystère....
toutefois l'expert judiciaire à bien déclaré à l'acheteuse que j'avais fait une proposition honnête et lui a fait comprendre qu'elle avait fait une erreur de ne pas accepter.
l'expert de l'acheteuse (bien moins vindicatif que l'an dernier) a même envisagé la réparation. alors que l'an dernier il ne voulait rien savoir et voulait que je règle en intégralité l’échange de la boite de vitesses ...pour la modique somme de 3800€
en effet si il déclare un défaut de conformité, je peux rappeler le constructeur en garantie. et ce sera reparti pour une nouvelle procédure. alors que si elle avait accepté ma proposition son auto serait réparée depuis l'automne.
l'expert a également expliqué plusiers chose intéressantes:
- vu la faiblesse du bruit, s'il s'agit bien d'un problème de boîte, ce n'est du qu'à une usure légère. il lui a même dit qu'elle pouvait se servir tout à fait normalement de la voiture!
- le bruit audible dans l'habitacle n'est pas caractéristique d'un problème de boîte de vitesses. d'après lui, personne ne peut affirmer, de l'intérieur de l'habitacle qu'il s'agit bien d'un problème de roulement de BV. comme le bruit ne s'entend que lorsqu'on roule, il est donc très difficile de diagnostiquer le désordre.


même après un contrôle en atelier, aucun des 2 experts n'a pu établir avec précision l'origine du bruit.
hormis que cela proviendrait de la transmission. mais l'élément en cause reste inconnu.

j'ai bien expliqué également à tout le monde que je trouvais abusif et non fondé de me poursuivre au tribunal pour tenter d'obtenir de moi ce qu'ils n'avaient pas obtenu à l'amiable: à savoir le paiement intégral de l'échange de la BV, alors qu'une solution moins onéreuse existe, pour moins de moitié prix.

qu'en pensez vous?

30/06/2015 12:36

pas d'avis?

bon, voici la suite:

j'ai reçu le pré- rapport de l'expert.
celui ci indique bien que le bruit était présent lors de la vente, qu'il n'a pas évolué depuis.
-l'analyse de l'huile ne révèle pas une loi de dégradation importante de l'ensemble boîte/différentiel
en bref, je cite: nous sommes en présence d'une usure un peu élevée qui peut s'aggraver progressivement.

-nous sommes en présence de défauts de fabrication connus pour une fiabilité limite des pièces constituant l'ensemble.
l'expert indique une longévité minimum de l'ensemble boîte/différentiel de 250 000km (l'auto en a 66000!)
-les défauts ne pas d'opérations de de réparation ou d'entretien postérieurs à la vente (pas d'entretien programmé sur cette bv)
-ils ne résultent pas non plus d'un défaut d'entretien ou d'un mauvais usage.

l'expert recommande donc de réparer la boîte de vitesse à titre préventif en utilisant le kit de réparation existant pour la somme de 1590€ ttc
c'est exactement ce que j'avais proposé à l'acheteuse à l'issue de l'expertise amiable de juillet 2014, à 90€ près.
on est donc loin des 3800€ de réparations évoqués par l'acheteuse pour réclamer l'annulation de la vente.

n'ayant pas les moyens financiers de reprendre l'auto, j'ai renouvelé ma proposition de prise en charge de la réparation auprès de son avocate la semaine dernière.
cela fait 7 jours, toujours pas de réponse.

j'ai également renouvelé ma demande prise en charge auprès du constructeur en leur envoyant ce rapport (cela fait ma 3ème demande).
refusée en vertu de la décision du tribunal de février (demande prescrite/ auto de plus de 5 ans blablabla)

d'où ma question:

l'expert indique bien que la longévité minimum de la boîte de vitesse est de 250 000km
il ne parle pas en années mais en distance parcourue. ce qui est normal, une BV ne s'use que si on s'en sert.

j'ai l'intention de mener une action récursoire envers le constructeur, puisque l'usure de l'élément en cause ne se calcule pas en années mais en kilomètres.
ai-je une chance? ou la prescription des 5 ans s'appliquera aussi dans ce cas.
ce qui me parait injuste. en effet pour parcourir 250000km en 5 ans (durée pendant laquelle on peut aller rechercher le constructeur en garantie) il faudrait fait faire 50 000 km par an!
cette moyenne est bien supérieure à la moyenne annuelle de l'immense majorité des français.

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