Vice caché d'un véhicule

Publié le Vu 2723 fois 8 Par juiliou
13/08/2011 19:14

Bonjour, j'ai vendu mon véhicule il y a moins d'une semaine a une personne qui souhaitez lui apporter des modifications ( changement des amortisseurs, rabaissement, reprogramation moteur, grosses jantes et changement de l'échappement )

Cette personne est gérante d'une société de vitres teintés et distributeur de jantes automobiles et de reprogramation moteur

Pour en revenir au véhicule, il sagit d'un modèle récent de moins de 2 ans que j'avais moi même acquis d'occasion il y a quelques semaines mais que j'ai dut revendre parcequ'il ne convenais pas à ma situation familiale ( je le précise car du fait qu'il ait moins de 4 ans il n'y a pas eut de Controle technique lors de la vente )

Ce jeudi je reçois un recommandé de sa part indiquant qu'il souhaite annuler la vente parceque le véhicule que je lui ait vendu présente des vices cachés ( le véhicule a été repeint, un amortisseur avant légèrement plié, un triangle arrière légèrement plié, un cardan desséré, un filetage de support d'amortisseur abimé )

Bien sur j'était totalement ignorant de tout celà hormis pour le fait qu'il ait été repeint, un ami carossier m'en avait fait la remarque et avait regardé sous la voiture pour voir s'il avait été accidenté ou juste repeint. Après analyse le véhicule ne présentait aucune marque de passage sur un marbre ni aucun signe de réparation de structure ou de longerons abimés.

Rassuré sur ce point je me suis dit que ce n'était pas dramatique, le véhicule était quand même extrèmement propre, et ne présentait aucun signe de défectuosité en dynamique ( elle roulait en ligne, ne tirait pas, pas de bruit particulier hormis un léger claquement à l'avant gauche uniquement en braquant à l'arret )

Toute la partie esthétique n'étant pas assimilé à un vice caché, je n'ai pas souhaité recontacter mon vendeur pour lui faire part de cette anomalie et je ne suis de toute façon pas procédurié...

Pour ce qui est du reste il est évident que je n'aurait pas pu m'en rendre compte à mon niveau, dailleur si mon acheteur s'en est apperçu s'est uniquement parcequ'il a démonté les amortisseurs afin de rabaisser la voiture.

Je suis allé voir hier un avocat pour avoir conseil qui ne m'a rien appris de plus que ce que j'avais pu lire sur le net mis à part le fait qu'il n'y avait pas de délai de retractation valable dans le cadre d'une vente d'un véhicule entre particulier et que pour être avéré, ces vices cachés aurait dut être constaté par un expert et non un simple proffessionnel de la réparation automobile. Dernière modification : 13/08/2011

13/08/2011 19:23

[suite]

J'ai donc rappellé mon acheteur en sortant de l'avocat pour lui rapporter ces faits et essayer de trouver un accord à l'amiable.

Je sort de nombreux problèmes suite à la construction de ma résidence principale et je sais combien celà coute financièrement, en temps et en stress, je ne souhaite pas particuliérement repasser par là et sur ce point mon acheteur est entièrement d'accord avec celà, c'est déjà ça, nous ne sommes pas coupés au dialogue.

Seulement une chose nous oppose, de mon coté j'aurai souhaité l'indemniser pour qu'il remette le véhicule en conformité afin de pouvoir acquérir sans attendre un véhicule plus adéquat avec ma nouvelle situation, et lui de son côté ne veux plus du véhicule parcequ'il en a perdu toute confiance, ce qui peut se comprendre.

En fin de compte nous somme tous les deux dans l'ennui alors que la personne qui est à l'origine de ces vices supposé est vraisemblablement mon vendeur.

Ma question est donc de savoir s'il existe une procédure légale afin que l'ancien propiétaire soit assigné en civil sans pour autant que je doive redevenir propriétaire du véhicule ?

24/11/2014 19:17

Bonjour,
Nous avons mis notre voiture en vente à 2800€.L'acheteur a voulu négocier à 2500€ tout de suite.Mon conjoint lui a tout de suite dit qu'il n'irait pas plus bas que 2700€ car pneu à changer et usure habituel précisé sur le contrôle technique.Il a demandé à ce qu'on lui garde la voiture (nous avions d'autres acheteurs potentiels),est venu la voir avec sa femme,l'a essayé et l'a prise.Maintenant il nous menace et appel tous les jours mon conjoint.Il dit qu'il a fallu changer les pneu et refaire les amortisseurs.Il a fait les "travaux"et exige qu'on lui rembourse LES PNEU ET les amortisseurs!Il nous dit qu'un expert à diagnostiqué un vice caché.Il nous met donc devant le fait accompli,nous ne pouvons pas reprendre la voiture puisqu'il a fait les travaux, nous avons perdu les autres acheteurs.Cet usure est habituel, inscrit sur le CT,et visuel pour les pneu.Cela n'est pas gênant pour circuler!Nous ne sommes pas d'accord de lui rembourser quoi que ce soit.Il veut nous envoyer un courrier recommandé et aller plus loin si nous refusons de payer.Quel recours avons nous?Quelle est la procédure?Dans ce cas,n'est ce pas lui qui essaye de nous voler? Pouvons nous nous retourner contre lui?Merci par avance pour votre réponse.

Superviseur

24/11/2014 19:33

Bonjour,
A priori, il n'y a pas vices cachés puisque, comme vous le faites remarquer, pour les pneus, cela se voyait et pour les amortisseurs, c'était noté au contrôle technique.
Vous n'avez donc aucune obligation envers votre acheteur. S'il insiste, vous pourrez lui envoyer une LRAR de mise en demeure de cesser de vous harceler sans quoi vous porterez plainte.
S'il veut obtenir quelque chose, il n'a qu'à saisir la juridiction compétente, ce qu'il ne fera certainement pas s'il connait réellement ses droits...

24/11/2014 19:37

C'est le parallélisme, pardon, mais celui-ci est fait quand on change les pneus ! c'est de l'entretien !

Superviseur

24/11/2014 19:59

Le contrôle et réglage du parallélisme est un entretien à part, sans rapport avec le changement de pneus.

24/11/2014 21:42

Est-ce que ça passe en vis caché ? Ça n'a rien à voir avec le changement des pneus mais c'est de l'entretien ?

Superviseur

24/11/2014 23:02

Ce défaut de parallélisme était-il indiqué dans le contrôle technique ?

25/11/2014 00:09

Non je ne crois pas, il n'y avait que quelques petites chose comme des ampoules à changer... et les pneus.

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