Contestation commission discipline rugby à XIII

Publié le 14/10/2023 Vu 857 fois 5 Par
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14/10/2023 11:22

Bonjour

Suite a un match de rugby a XIII joué a Lyon contre Carpentras.

Mon fils s'est vu attribuer un carton pour bagarre et coup a l'arbitre.

Après visionnage de la vidéo rien ne permet de confirmer les dire de la commission.

Il a écopé de 8 match de suspension et 1800€ d'amende.

Plusieurs points sont à stipulé.

L'arbitre était de Lyon et fils du dirigeant du club de Lyon.

Plusieurs fautes n'ont pas été siffler contre Lyon y compris un coup de tête sous le nez de l'arbitre.

La bagarre en question a été déclenché sans intervention de mon fils.

Des ajouts semble avoir été fait après la signature de la feuille de fin de match par le délégué de la fédération et l'arbitre.

Il n'a aucune casserole au fesses pas de carton rouge ni de sanction disciplinaire a son encontre depuis c début au rugby il ya plus de 5 ans.

Le club de Carpentras a interjeté appel de la décision

Quel sont mes recours possibles pour faire valoir les droits de mon fils.

D'avance merci

14/10/2023 12:22

Bonjour,

Vous pouvez saisir la commission de conciliation du Comité National Olympique et Sportif (CONSF), son site vous indiquera la marche à suivre:

Copier ce lien: https://cnosf.franceolympique.com/cnosf/actus/7543-comment-saisir-la-conciliation-.html

Article L 141-4 du Code du sport:

Le Comité national olympique et sportif français est chargé d'une mission de conciliation dans les conflits opposant les licenciés, les agents sportifs, les associations et sociétés sportives et les fédérations sportives agréées, à l'exception des conflits mettant en cause des faits de dopage.

Il constitue une conférence des conciliateurs dont il nomme les membres.

Tout conciliateur est tenu de garder secrète toute information dont il a connaissance, en raison de l'application du présent article, sous peine des sanctions prévues à l'article 226-13 du code pénal.

Les conditions d'application du présent article sont fixées par décret en Conseil d'Etat.



Cordialement

Modérateur

14/10/2023 16:38

bonjour,

je pense que les membres de la commission ont pris leurs décisions après avoir vu la vidéo et entendu l'arbitre.

étiez-vous présent lors de ce match ?

si votre fils n'était pas à l'origine de la bagarre, il y a sans doute pris une part active après le début de la bagarre comme cela se voit souvent.

ce qui s'est passé avant et après la bagarre n'est pas à prendre en compte.

salutations

14/10/2023 17:08

Oui j'y étais justement même sur les photos on ne le voit jamais a proximité de l'arbitre

Modérateur

14/10/2023 17:42

et pour la bagarre ?

14/10/2023 18:58

Il n'y était pas quand elle a démarré on le voit clairement sous les poteaux ensuite ça a clairement dégénèrer et comme a chaque fois il a été séparés les joueurs

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