Litige assurance suite accident de la route et traces de thc

Publié le 21/02/2020 Vu 615 fois 3 Par
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20/02/2020 22:56

Bonjour,

En novembre dernier j'ai aeu un accident de la route seule. Et enceinte de 3 mois au moment des faits .

Je venais d'apprendre ma grossesse quelques jours plus tôt et le weekend avant l'accident j'avais fumer un joint avec des amis ( j'étais une fumeuse reguliere avant ) lorsque j'ai appris pour ma grossesse j'ai biensur arreter . Suite à ma grossesse j'ai fais plusieurs malaise (pertes de connaissance, étourdissement voir même crises de convulsions dus aux hormones) C'est d'ailleurs la raison pour laquelle j'ai eu l'accident car j'ai eu une perte de connaissance au volant et j'ai atteri dans un fossé. Les gendarmes et les pompiers sont venus sur places . Je me suis cassée la machoire donc impossible de soufflet dans l'éthylotest. On m'a donc fais une prise de sang .

J'ai donc contactée mon assurance, ma voiture a etait remorquée dans un garage pour y faire les travaux , ma voiture se trouve en procédure VE . J'ai signée une déclaration suite au sinistre en certifiant ne pas avoir consommer de l'alcool .

2,5 mois après la gendarmerie me contacte pour qu'on discute de l'accident . Et à ce moment là, ils me montre mes resultats sanguins, dont les résultats ne sont pas bons , car je suis positif au THC ... je ne m'attendais absolument pas à ça.

Le gendarme m'explique qu'il doit envoyer les résultats a mon assurance, qui suite a ça me dit qu'il faut s'attendre à une decheance de garantie pour les dommages matériels et corporel.

Je suis au fond du seau. A quel recours je peux prétendre, sachant que je n'étais absolument pas sous l'emprise de stupéfiant pendant les fait. Que l'accident est purement dû à ma grossesse suite aux malaises que je fais . Que en aucun cas ont m'a demandé ni même dit qu'on aller tester mon taux de THC et surtout après 2,5 mois les travaux de ma voiture s'élèvent à plus de 5600€ . De plus ma voiture étant en procédure VE je ne peux plus faire marche arrière tant que celle ci n'est pas entièrement réparée ....



Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

Modérateur

21/02/2020 06:51

bonjour,

dans un premier temps vous relisez les condition générales de votre contrat qui excluent toute indemnisation, sauf les dommages causés à autrui, si i l'accident a eu lieu sous l'emprise de stupéftants ou de médicaments susceptibles de provoquer les mêmes effets. Selon les notices il doit être recommandé de ne pas conduire

21/02/2020 09:40

bonjour

concernant la consommation de stupéfiants:lire à "durée de positivité" vous y verrez qu'un usage régulier est détectable jusqu'à un mois

or vous dites avoir fumé le week end avant.....

donc la conduite sous l'emprise de stupéfiants aura de grand chance d'etre retenue

https://www.drogues-info-service.fr/Tout-savoir-sur-les-drogues/Le-depistage-des-drogues/Tableau-des-durees-de-positivite#.Xk-WH2hKiUl

Modérateur

21/02/2020 09:42

bonjour,

l'analyse de sang prouve que vous aviez consommé des produits stupéfiants avant l'accident et que l'enfant que vous portiez en a sans doute profité également.

il vous appartiendra de prouver que l'accident que vous avez eu n'a pas pour origine la consommation de produits stupéfiants, ce qui sera difficile.

même dans les pays ou la consommation de canabis est autorisée comme au Québec, elle reste d'une interdiction absolue pour la conduite automobile.

si vous aviez déjà eu plusieurs malaises avant l'accident, pourquoi avoir pris le volant dans votre état ce que votre asurance pourrait également vous reprocher.

salutations

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