Port de plainte possbile pour ce cas ?

Publié le 30/03/2009 Vu 2675 fois 3 Par
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29/03/2009 17:52

Bonjour!
Je ne sais pas si ma question a lieu d'être à cet endroit, mais je n'ai pas l'habitude des forums.
Je fait appel à vous, car j'ai un petite soucis et je ne sais pas si cela est motif de port de plainte ou non, et si oui, dans quel "registre". Je m'explique.
Il y a une quinzaines de jour de sa, un individu masculin ( une connaissance) est sorti avec moi et d'autres amis en discothèque. Durant cette péridode, j'étais séparé de mon conjoint. Durant la soirée, cet individu, que nous apellerons X, a dansé avec moi et essayé de m'embrasser. J'ai bien entendu refuser et sur le coup je ne pensais pas que X l'avais mal prit. Cependant, quelques jours plus tard, mon copain m'apprendr que X lui a dit ( à mon copain ainsi qu'à plusieurs personnes de notre réseau amical), que nous ( X et moi) avons eu des relations sexuelles. or ces propos sont infondés et faux!
Afin de ne pas laisser sa comme sa, j'ai eu une explication avec X et mon copain! le souci est que X continu, meme devant moi, a affirmer qu'il a eu des relations avec moi et propage cette rumeur a tord et a travers avec des propors injurieux me concernant.
Depuis, je recois des coups de fils anonyme en m'insultant ou encore, a la sortie d'une soirée ou X était aussi présent, je retrouve mes pneux de voiture dégonflés.
Cette histoire parrait anodine et surtout très puérile, cependant elle nuit vraiment a ma vie sociale. En effet, ma relation amoureuse est terminée, le soir je me fait harceler de coups de téléphone...Je ne sais que pour les coups de fils et les pneus je n'ai pas de preuve mais,mes questions sont:

*Est ce possbile de porter plainte contre X pour diffamation ? Ou propagandes de propors faux/injurieux ?
* Quelles genres de peines cela traduit ?

Je n'ose pas aller au comicariat par peur de me ridicularisrer et de faire passé mon histoire pour une anecdote enfantine et sans fondements...
Sachez que j'ai 22 ans et cette histoire nuit vraiment a mon bien être de tous les jours...

Merci de votre aide

29/03/2009 19:23

Quelles est la fréquence des appels téléphoniques ?
Sachez que la preuve peut être établie... si vous déposez plainte pour harcèlement téléphonique, on peut réquisitionner votre opérateur téléphonique et obtenir tous les numéros de téléphone qui vous ont appelés. Ces numéros ne vous seront bien entendu pas communiqués, mais serviront de base de travail à l'enquête, identifier l'auteur et la fréquence des appels.
article 222-16 du code pénal :
"les appels téléphoniques malveillants réitérés ou les agressions sonores en vue de troubler la tranquilité d'autrui sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15000€ d'amende"

Concernant les propos diffamatoire, il faut viser l'article R62161 du Code Pénal :
"La diffamation non publique envers une personne est punie de l'amende prévue pour les contraventions de 1ère classe.
La vérité des faits diffamatoires peut être établie conformément aux dispositions législatives à la liberté de la presse."
Il faut bien entendu apporter la preuve contraire des propos diffamatoires, et en l'espèce, il sera assez difficile de l'apporter dans votre situation.
Beaucoup de démarches pour peu de résultat.

Par contre, suivant la fréquence et l'ancienneté des attaques, il est possible de viser le harcèlement.

Mon conseil, appeler votre opérateur et changer votre numéro de téléphone, et une fois ce détail accompli, changez vos fréquentations et votre vie sera plus agréable...

Bon courage à vous
__________________________
Le droit pénal général et spécial français est vaste, complexe et les peines individualisées, nul ne pourrai se prévaloir de détenir les seules vraies réponses aux questions...la collégialité et l'expérience de chacun sont de rigueur.

29/03/2009 21:11

Merci de m'avoir répondu aussi rapidement!
Je pense que c'est ce que je vais faire...
Merci beacoup pour vos conseils!

30/03/2009 13:05

Mais ne vous attendez pas, avec le peu d'éléments que vous présentez apparement, que le procureur donne grande suite à votre affaire.
Bon courage à vous.
__________________________
Le droit pénal général et spécial français est vaste, complexe et les peines individualisées, nul ne pourrai se prévaloir de détenir les seules vraies réponses aux questions...la collégialité et l'expérience de chacun sont de rigueur.

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