renseignement sur un donation

Publié le 29/09/2010 Vu 1112 fois 8 Par
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29/09/2010 12:48

bonjour . j ai recu une donation de mes parents en juin 2008 et me suis marier en aout 2008 et la nous divorcons je voudrais savoir si mon epouse a droit sur la donation ? merci d avance

29/09/2010 13:46

Non, mais avez-vous utilisé cet argent ? Si oui, avec une clause de réemploi ?

29/09/2010 14:58

je nai pas utiliser cette argent il i en a pa eu c'est une donation d'un terrain et une maison qui etai pas fini d ailleur que j'ai fini pendant le mariage avec un pret fait a deux . dsl je n'etai pas tres clair dans le texte. en faite j'ai commencer a construir ma maison sur un terrain a mes parents au moment de la donation le notaire a inclus la maison dans la donation se qui a augmenter les frais , j'ai commencer la maison avec mes salaires comme apres mon premier divorce j'etais retourner vivre cher mes parents et pas de crdits donc je passais le 3/4 de mon salaires dedans apres j'ai connu ma femme (la 2eme) elle es venut vivre cher mes parents en attendant de finir la maison de la on a fait un pret a deux pour la finir , et on ai pas dedans qu'on divorce !! et voudrais sa part dessus mais quelle part ? oui on paye un pret a deux mais le titre de propriete est qu'a mon nom alors que doit'je penser ? . on a un enfant en commun et j'en ai 2 autre d'un precedent mariage .

29/09/2010 17:42

Elle n'a droit ni au terrain, ni à la maison mais comme vous avez utilisé l'argent de la communauté, vous devez récompense à la communauté.
En pratique, vous devez donner à votre femme, dans le cadre d'un divorce, la moitié de toutes les sommes dépensées durant le mariage, pour construire la maison.

29/09/2010 17:57

recompenser sur la hauteur de la maison expertiser? ou a hauteur des echeance de pret? donc sur un pret de 105000 euros en tout nous avons racheter le pret de sa voiture acquit par elle avant mariage et le reste pour la maison .a mon avis maison perdu je pense . je n'ai pas fait la donation entre epoux cela change quelque chose ?

29/09/2010 18:25

"la moitié de l'argent dépensé pour la contruction de la maison"
Donc la moitié des échéances payées pour le crédit et vous reprenez le crédit pour ce qu'il reste à payer, à votre seul nom.
Il faudra déduire aussi l'argent de la communauté qui a servi à payer le crédit de sa voiture qui est aussi un bien propre.

29/09/2010 18:40

ok ok j ai compri donc la moitie de 685 depui 13 mois et la moitie de 156 depui 18 mois et a deduire les moitie echeance pret voitur . et puis je aussi deduir car nous avons habité 3 ans chet mes parent dyurant la constrution mais gratuiteùment mais bon mes parent peuve peu etre me reclamer en me faisant un rapel de loyer

29/09/2010 20:52

non, vos parents ne vous ayant pas fait signer de bail, ne peuvent exiger un loyer.

29/09/2010 21:21

ok ok . merci pour tou c renseignement precieux continuer comme cela sa aide enormement merci

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