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Bonjour,
j'écris sur ce blog car je suis à la recherche d'informations à propos des SA. J'aimerais savoir quels sont les avantages et inconvénients de la forme dualiste ou moniste dans la SA?
Merci d'avance
Aurevoir
Publié par
lexconsulting
Bonjour
Il est difficile de répondre à votre question tant les développements sont importants.
Sachez cependant que ces différences s'analysent en un mode de gouvernance différent.
Le type de gouvernance le plus classique est celui de la SA moniste : un conseil d'administration présidée par un Président qui peut aussi cumuler les fonctions de Directeur Général (et dans ce cas il est le PDG). Dans ce type de SA, le PDG est souvent actif puisqu'il assure la direction générale. Le conseil d'administration est de 3 membres au moins et de 18 au plus.
Dans les SA de type dualiste, il y a un "partage" de l'exécutif entre un directoire composé de 5 membres au plus parmi lequel est désigné le Président. Le directoire exerce sa mission sous le contrôle d'un conseil de surveillance qui comme son nom l'indique, surveille. Le directoire a pour mission la gestion opérationnelle de la société mais devra rendre compte devant le conseil de surveillance. Il y a donc un Président du Directoire, et un Président du Conseil de surveillance. On retrouve ce type de SA dualiste dans les grands groupes, où, bien souvent, les dirigeants sont dirigeants de plusieurs entreprises. Le conseil de surveillance surveille la direction du directoire mais ne s'immisce pas dans la gestion opérationnelle de l'entreprise. La stabilité de la gouvernance est moindre dans ce type de société mais répond à des enjeux stratégiques et/ou conjoncturels. Il est très fréquent dans ce type de sociétés de type dualiste, d'avoir des personnes morales comme associés.
Voilà quelques explications très schématisées mais qui vous donneront une idée de la raison d'un choix ou d'un autre, les enjeux étant différents d'un côté ou de l'autre.
Bien Cordialement
LEX CONSULTING
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