Création mosaïque clubs de sport

Publié le Vu 540 fois 2 Par
09/07/2018 17:17

Bonjour,

Je suis commerçant en loisirs créatifs. A cet effet, je crée des kits de céramique représentant des logos de clubs de sport que les clients doivent assembler eux-mêmes. Ai-je le droit de commercialiser ces produits?

Cordialement

Taramop

10/07/2018 08:41

Bonjour,
méfiez vous que ces logos ne soient pas déposés et protégés par des copyrights !

10/07/2018 11:31

Bonjour,
A moins d'un club amateur, inconnu et peu au fait des règlementations, vous pouvez parier qu'ils le sont.

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