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Bonjour,
Je suis commerçant en loisirs créatifs. A cet effet, je crée des kits de céramique représentant des logos de clubs de sport que les clients doivent assembler eux-mêmes. Ai-je le droit de commercialiser ces produits?
Cordialement
Taramop
Bonjour,
méfiez vous que ces logos ne soient pas déposés et protégés par des copyrights !
Bonjour,
A moins d'un club amateur, inconnu et peu au fait des règlementations, vous pouvez parier qu'ils le sont.
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