livre logos détournés

Question

12 messages

21/08/2020 00:22

Bonjour,

Je souhaiterais savoir s'il est possibe de publier et de commercialiser un livre (plutôt humoristique), avec des logos de grandes marques mais détournés (au niveau du nom ou du symbole) ? Quels sont les droits à ce niveau là ?

La mention "tous les logos et marques cités sont la propriété de leurs détenteurs respectifs" est-elle suffisante ?

Cordialement,

JFMartin Dernière modification : 21/08/2020 - par Tisuisse Superviseur

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ESP · Answer 1 · 21/08/2020

Superviseur

9397 messages

21/08/2020 01:21

Bonjour
Vous ne pouvez utiliser que les logos "libres de droits".
__________________________
Les contributions n’engagent que leurs auteurs et les liens ou signatures doivent envoyer vers des sites ou blogs reconnus, sans racolage concurrent... Bien à vous .

tomrif · Answer 2 · 21/08/2020

418 messages

21/08/2020 01:29

bonjour,

tout usage du logo d'un tiers n'est pas condamnable.

par exemple :

https://www.legalis.net/actualite/areva-et-tete-de-mort-liberte-dexpression-confirmee-en-cassation/
https://www.legalis.net/jurisprudences/cour-dappel-de-paris-4eme-chambre-section-a-arret-du-30-avril-2003/

reste à savoir si une seule raison humoristique suffit.