Travailleur non salarié

Bonjour est ce que les trois associés d'une SARL (Brasserie artisanale) peuvent avoir le statut de TNS? L'un d'eux est chargé de la livraison des bières chez les cavistes, super marchés etc... Doit il etre salarié ou peut ils etre TNS?

Merci de votre réponse.

Pierrick Druesne.

bonjour,

cela dépend de qui est gérant. si le total des parts des gérants est majoritaire, alors les gérants sont tns. un associé non gérant doit être salarié pour travailler pour la boite.

Bonjour, merci pour votre réponse. Nous sommes trois associés, un seul a le statut de gérant. Peut il y en avoir un deuxième, voir la totalité des associés?

Si l'un des trois(ayant le statut de TNS) assure les livraisons. N'a t il pas besoin d'une fiche de paie pour une question d'assurance?

Trés cordialement.

Pierrick Druesne.

bonjour,

tous les associés peuvent etre gérants.

le gérant est tns s'il a plus de 50% des parts. s'il n'a pas plus de 50%, alors oui, il lui faut un contrat de travail de salarié, une fiche de paye, et les charges sociales plus élevées qu'en tns.

Re-bonjour. Concrétement, Le gérant posséde 44,25% des parts. J'en posséde également 44,25% et le troisième associé en a 11,5%

Je peux donc etre gérant également et TNS car le total de nos parts( du gérant actuel plus les miennes) est majoritaire? c'est bien?

Très cordialement.

Pierrick Druesne.

si un seul gérant, il doit avoir un contrat de travail pour travailler pour la société, charges sociales élevées.

s'il y a 2 gérants, les gérants sont tns, charges sociales moins élevées.

Re bonjour, encore une question!

Dans notre cas, je rappel: 3 associés, deux part de 44,25% et un de 11,5%

Pouvons nous etres gérants tous les trois et ainsi TNS tous les trois également?

Merci.

Pierrick Druesne.

bonjour,

je disais : "tous les associés peuvent etre gérants."