Vendre une marque, c'est interdit???

Bonjour.

Je vous expose mon interrogation (avec clarté je l'espère).

Je vais lancer mon commerce d'équipement d'équitation. Souhaitez-moi bonne chance! :D

Il y a une marque se sellerie (américaine) qui a, semble-t-il (c'est à vérifier), signé un contrat d'exclusivité avec une boutique française, UNE SEULE, à la fois pour de la vente en directe et aussi pour la revente aux professionnels français.

Selon cette boutique, il m'est INTERDIT de vendre cette marque dans ma boutique sans l'accord du représentant français, accord qu'ils m'ont tout de suite refusé. Ils m'ont clairement menacé de procès si je vendais le mondre article en boutique.

Pourtant, j'ai un ami qui a aussi une boutique en Dordogne et qui vend la marque en question, sans l'accord de la boutique française. Il achète le matériel en Italie et la vend dans son magasin français. Il me dit ne rien a voir à craindre car la libre circulation des marchandises lui permet de vendre ce qu'il veut.

N'ayant pas les reins assez solides pour me lancer dans un procès contre la boutique parisienne détentrice de la "concession", je voudrais savoir si j'ai le droit, ou non, de vendre cette marque sans l'accord du vendeur officiel français, comme le fait mon ami (qui lui n'a pas peur d'un procès puisqu'il en déjà 2 contre cette boutique, pour d'autres raisons). Par exemple en achetant la marchandise en europe...

J'espère ne pas avoir été trop longue ! :)
Merci de vos lumières car j'ai un peu les glandes de ne pas pouvoir vendre cette marque sous prétexte qu'un concurrent me l'interdise...

D'ou ma question : ais-je le droit d'acheter des articles d'une marque à l'étranger et de la vendre dans ma boutique parisienne sans risquer de gros soucis de la part de l'importateur national, qui n'est autre qu'un concurrent basé à 5 stations de métro?

Claire

Bonjour

Le problème que vous évoquez n'est pas celui de "vendre la marque" mais de "distribuer la marque" dans le cadre d'une exclusivité

Alors pour répondre à votre question, oui, certains fabricants détenteurs de marques peuvent concéder l'exclusivité de la distribution de leurs produits à une ou plusieurs entreprises sélectionnées et choisies, au titre d'un accord d'exclusivité.

Donc si cet accord d'exclusivité a été concédé à une seule boutique française et que les parties à l'accord refusent de partager cette exclusivité, ils en ont parfaitement le droit.

Vous retrouvez ce type d'exclusivité chez les couturiers et parfumeurs, mais il peut se retrouver également dans votre cas de figure a fortiori si le matériel en question bénéficie d'une technologie avec un brevet déposé (la distribution restreinte dans un réseau spécialisé permet le contrôle de la distribution mais également une surveillance sur d'éventuelles contrefaçons).

Ce n'est pas non plus parce que votre ami le fait en détournant probablement l'accord de distribution exclusive qu'il le fait en toute légalité. En fait, il s'expose à de très très gros risques, surtout en tant que professionnel. Probablement que son fournisseur italien ne respecte pas lui-même l'accord d'exclusivité qui lui a été donné (ou qu'il s'est approprié). De plus ce n'est pas parce que vous achetez dans un pays étranger, que vous avez le droit de revendre dans un pays où une clause de distribution exclusive existe.

Un conseil, ne jouez pas avec ce type de risque. Votre ami fait ce qu'il lui plait. S'il aime les oranges vous irez lui en apporter !

Plus sérieusement, ne vous amusez pas à contourner un accord d'exclusivité, a fortiori si vous avez des américains en face de vous. Ils ne plaisantent jamais avec ce type de problème et vous risquez d'y laisser beaucoup de plumes et de le regretter amèrement.

Essayez, plus finement, de trouver un accord de partenariat avec le distributeur exclusif en amenant votre réseau de clients. Vous n'aurez peut être pas les mêmes marges mais pourrez peut être vendre cette marque.

Ai-je été suffisamment clair Claire ?

Bien Cordialement

LEX CONSULTING
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