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Messieurs dames .bonjour
Je me permets de vous écrire afin de obtenir des renseignements s'il vous plaît.
Le 15 août 2023 j'ai reçu un OQTF AVEC l'interdiction de rentré sur le territoire français pendand 5 ans.
. En septembre 2025 je suis aller en Espagne ou j'ai réussi a avoir la fameux titre sejour.
Je suis parti en vacance dans mon payé en gardant les éléments de voyages ( billet de bateaux. Tampon de la douane..)
J'ai envisage de retournerai en france car le salaire et pas dès tout pareil surtout j avais un salon de coiffeur en france( j ai été associé).
Mes questions.
1 est ce que le OQTF ET L'INTERDICTION ca part toute seule ca veut dire il sera annuler dès que les 5 ans passe ou pas?
Ou il faut absolument envoyer les arguments de sorti le jour ou la prefecture reçoit les éléments ca commence les 5 ans?
Est ce que ça pose de problème si la France a su que j'ai eu mon titre sejour espagnol avant l exicution de OQTF?
Je vous serai reconnaissant a l avacnce de me faire part de vos aides
Veuillez agréer madame.monsieur mes sincères salutations
Modérateur
bonjour,
même si l'OQTF n'est plus valide, il vous faudra obtenir un titre de séjour pour revenir en France.
salutations
Bonjour
Bien que vous ayez obtenu un titre de séjour dans un autre pays de l'espace Schengen (l'Espagne), votre situation juridique vis-à-vis de la France est complexe.
Si l'administration française a (très probablement) inscrit votre interdiction dans le fichier européen (SIS).
Lorsque vous passerez la frontière ou lors d'un contrôle en France, ce signalement apparaîtra.
Merci de vos réponses mais je ne suis pas convaincu .
Si j'ai bien compris ils ont pas inscrit mon interdiction vu que j'ai obtenue le titre et j'ai passé les frontières douanes
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