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Bonjour
Nous souhaitons acheter une maison sur un terrain d'environ 1600 m2. Mais il comprend un gros point négatif: 2 droits de passage (environ 300m2) qui permettent aux voisins d'accéder à leur maison. Au départ, c'est une parcelle qui a été divisée et revendue en 3 parcelles.
Quels sont nos droits et devoirs par rapport à ces 2 droits de passage (clôtures, entretien, vente aux voisins...) ?
De combien pouvons-nous négocier le prix de cette maison?
Merci pour vos réponses
Bsr,
Le droit de passage est un élément de nature à minimiser le prix du bien ainsi grèvé.
Le prix doit en tenir compte, mais peut-être est-ce le cas ?
Il vous faut comparer avec un bien de même nature.
L'entretien de ces passage est à la charge des usagers selon les termes de l’article 698 du cc...
« à ses frais, et non à ceux du propriétaire du fonds assujetti, à moins que le titre d’établissement de la servitude ne dise le contraire ».
Vous pouvez proposer ensuite aux voisins de leur vendre leur? chemin d'accès.
Modérateur
bonjour,
un conseil, n'achetez pas une maison dont le terrain comprend des servitudes de droit de passage, c'est une source potentielle de conflits de voisinage.
salutations
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