l erreur du notaire est elle humaine ? peut il la recuperer?

Publié le 18/11/2009 Vu 2269 fois 3 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

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18/11/2009 13:57

Bonjour,

Mon époux et moi avons acheté une maison dans le puy dôme(63).

Nous avons reçu la promesse de vente que nous avons signé ...cette promesse de vente contient "Conditions Particulières"qui est la suivante:
-La maison est vendue avec certains élements(cuisiniere ,
fuel,bois)meubles dont la liste jointe.

Effectivement ,la liste est jointe que nous avions signé ainsi que les vendeurs avec tous les elements ,meubles et électro ménagers.

Le 10 novembre 2009 ,je me presente chez le notaire pour signer l acte (mon époux etait en mission à l etranger (et le notaire avait déja la procuration officielle )

Le notaire lisait l acte Mais arriver au meubles ,voilà qu il est étonné que les meubles n ont pas été estimé ,moi aussi ..Mais l agent immobilier present murmure que cette liste est arrivée apres la signature du Compromis ..il sort une liste non signée .
Je déclare FAUX: je sors notre compromis (reçu en recommandé)et la liste se trouvait là bien sur ,signé et daté par nous et les vendeur...
l agent et le notaire se regardent ...puis le notaire affirme "bin oui là ,on ne peut rien faire .
j étais seule et je me suis écrasée....
j ai signé l acte est partie...TELEPHONER à mon époux qui a été scandalisé, il a écrit un mail au notaire concernant cela .

Pourquoi le notaire n a pas procédé à l estimation de ce mobilier qui aurait baisser le prix de la vente éffectif de la maison et par là même la taxe due à l état sur la transaction???

-Le notaire pretend jusqu à maintenant qu il n avait pas la liste (or il m en avait parlé au telephone 3 semaines avant l acte )
-Sur le compromis ,il faut être mal voyant pour ne pas voir en gros "conditions particulières) vente avec meubles liste ci joint..
-Pourquoi l agent murmure qu il l avait eu qu apres signature du compromis or lui meme a joint la liste signé dans le compromis en recommandé.
Les meubles ,eléctro menagers ,bois,tables en chaine massif.... (la liste est longue).une valeur minimum de 5000 euros

Le bouquet les vendeurs n ont pas respecté la liste .le congelateur s est évaporé et la tv ...le reste se trouvait bien à la maison .

Merci de votre patience à me lire et merci beaucoup de votre future reponse. Aidez nous à voir clair SVP et si on peut recuperer cette negligence qui n est pas notre . .Mes respects

18/11/2009 17:17

Malheureusement vous avez signé....il aurait fallu refuser de signer le jour de la vente quitte à la reporter....
Mais je sens que Mr Jurismimi va nous faire une de ces jolies interventions dont il a le secret...
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Géomètre Expert Foncier repentie
Spécialiste en fiscalité locale

"Ni Dieu, ni mètre"

Nous tenons à ce que, après avoir bénéficié d'une consultation, les demandeurs tiennent leur consultant informé des suites qui auront été données à leur dossier.

18/11/2009 18:50

Merci bien de votre reponse ,c est vrai j aurais pu .Malheureusement,je n ai pas eu l esprit vif ce jour là et ne pensais pas que j y avais droit . En plus ,j étais fatiguée par le voyage (j habite à 5h de route de l endroit ..du cabinet de notaire et la maison acquise .J avoue que cela me déçoit de la part du notaire .Je fais souvent confiance à mes avocats ,médecins et mon banquier .La confiance n exclut pas le contrôle n est ce pas ? et on ne peut pas être bon partout .Cordialement
J 'avoue que je n aime guère cela ...Merci encore de votre reponse .Avec tous mes respects.

18/11/2009 19:09

A propos de "Que nul n 'entre ici , s il n est géomètre " Platon

Hélas !!et l ironie du sort, mon époux est géomètre et mathématicien et il a été nul d accepter cette mission qui tombait juste avec la signature ....Le comble .Cela me dépasse comme sacrée coincidence.

(Mais il y a un moyen de rectifier cela...j ai envie d y croire .)

"Le boucher ne lui reste que les navets pour diner " dit on......
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