rehabilitation moulin zone agricole pour habitation

Publié le Vu 3388 fois 3 Par adri1
08/11/2009 17:03

bonjour,
j envisage d acheter un vieux moulin,dont il ne reste que le toit et les murs,sur un terrain agricole,qui est cadastrer et qui a ,par le passé, deja servi d habitation(presence d 'une pierre d evier et d'un conduit de cheminée).
Puis je rehabilite ce moulin,alors qu il est cadastrer en tant que grange agricole,par quel moyen?
Suis je tenu de deposer une demande de permis alors que le gros oeuvre est deja en place et que seul un amenagement interieur est necessaire.
J ai egalement entendu dire qu en ce faisant maraiché ou agriculteur,il etait possible de transformer une grange en habitation si celle si etait necessaire a l exploitation,que pouver vous me dire la dessus?
D autre part,je suis a la recherche de toute aide d association quand a la rehabilitation de moulin,que ce sois sur la facon de faire ou financier.
et pour finir,si toutefois cette histoire de maraiché etait possible,le bien pourrai il etre vendu en tant qu habitation ou,redeviendrai il une grange agricole?
MERCI
J ATTEND VRAIMENT VOS REPONSES IMPATIAMENT,

09/11/2009 08:58

Bonjour,
Il faut vous procurer le titre de propriété de ce moulin et vérifier la désignation qui y est inscrite. S'il y a écrit habitation pas de soucis pour réhabiliter cette partie. Sinon, comme j'imagine que le moulin est en zone inconstructible réservée à l'exploitation agricole, l'aménagement n'est possible qu'à certaines conditions (proximlité de votre exploitation agricole),cela dit il me semble qu'il faut que votre exploitation pré-existe ou au moins qu'elle soit enregistrée comme exploitation, c'est à dire qu'il vous faudra réellement exploiter. trop de gens ont utilisé ce pretexte pour construire dans des zones agricoles, il y a méfiance des services instructeurs, ce qui est plutot une bonne chose.
Cordialement
__________________________
Géomètre Expert Foncier repentie
Spécialiste en fiscalité locale

"Ni Dieu, ni mètre"

Nous tenons à ce que, après avoir bénéficié d'une consultation, les demandeurs tiennent leur consultant informé des suites qui auront été données à leur dossier.

Modérateur

10/11/2009 11:27

Bonjour.

Une solution amusante, mais chère:
Faites acheter le moulin par un véritable exploitant opératif avéré "pur-jus bon-tein de la qualité d'exploitant indiscutable" dont l'exploitation jouxterait le moulin, lequel aurait le droit de le retaper (à votre goût et surtout à vos frais) avant de vous le revendre. Le tout vigoureusement pré-acté, de manière indiscutable ensuite.
Ou, plus simple, si l'actuel propriétaire est lui-même exploitant... (voir ci-dessus).

Mais non!... Je plaisante, bien sûr !
__________________________
"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

27/01/2010 16:25

Vous pouvez également discuter avec la Mairie et le Maire en mettant en avant qu'au lieu d'un bâtiment "en ruine" vous vous proposez de le retaper afin de l'habiter. Parfois cela marche puisque qu'une commune préfère toujours avoir de "beaux" bâtiments retapés plutôt que des bâtiments inhabités.
Cordialement.

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