Chemin contre notre maison

Publié le 15/11/2020 Vu 175 fois 4 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

15/11/2020 14:35

Bonjour,

Nous avons une maison depuis 4 ans, le derrière de la maison donne sur un petit chemin et en parallèle il y a la clôture des voisins a environ 1m, 1m50 de notre maison. Nous avons entre temps poser fait poser une pompe à chaleur et le ventilateur est poser dans ce chemin que nous entretenons depuis notre arrivee.
Le voisin est venu nous voir aujourd'hui on nous disant que le chemin lui appartient. Il a les canalisations d'assainissement qui on etais poser le long de ce chemin bien avans votre arrivée, voila pourquoi nous pensions que cela nous appartener.
Comment savoir si ça lui appartient réellement?

Merci

15/11/2020 14:38

Bonjour

Vous pouvez vous rendre en mairie, le service de l'urbanisme pour renseignera.
__________________________
Errare humanum est, sed lex est lex

Modérateur

15/11/2020 15:06

bonjour,

la question est plus exactement, le chemin vous appartient -il ?

Si ce chemin ne vous appartient pas, vous n'aviez pas le droit d'y installer ce ventilateur.

votre acte d'achat doit mentionner ce que vous avez acheté, sa surface et sa description, doivent y être mentionné ainsi que le numéro de parcelle.

salutations

15/11/2020 15:13

Bonjour,
Merci pour vos réponse . Sur le cadastre la parcelle des vas jusqu'au pied du mur de notre maison, mais en réalité leur clôture s'arrête à 1m 1m50 du mur de la maison et l'accès a ce chemin ce fait par notre terrain. De plus sur geoportail le couche carte IGN montre que la parcelle de mes parents pourrais aller jusqu'au grillage des voisins.

15/11/2020 17:15

bonsoir

seul un bornage par un géometre expert pourra donner les limites exactes ... vous voyez bien que les cadastres ne sont pas complètement fiables ... et ce n'est pas parce que la cloture s'arrete à tant de metres que c'est la limite.... le voisin a sans doute voulu limiter son terrain d'avec son chemin....

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