affichage sur tous les murs des couloirs de la copropriété

Question

2 messages

28/11/2021 06:47

Bonjour,

Il y a un affichage constant sur tous les murs des couloirs de notre copropriété. Est-ce que cela est autorisé ou pas, dans se cas que faut il faire ? sinon tous les deux ans, nous pouvons refaire les peintures des couloirs.

Merci. Dernière modification : 28/11/2021 - par Tisuisse Superviseur

2 messages

28/11/2021 08:23

Les affichages sont décoratif et varie en fonction de l' humeur des gens.

Dans notre réglement de copropriété il est mentionné encombrement des parties communes sans plus de précision .

Se sujet n' a jamais été abordé en AG car aucune demande n'à été faite à ce sujet pour l' instant .

Merci

PAGE

1

Votre texte :

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Pseudo

Nom / prénom

Email

Département

Mot de passe

Numéro de téléphone

J'accepte de recevoir des propositions commerciales de nos partenaires

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance et accepter les <a href='/cgu/' target='_blank'>conditions générales d'utilisation</a> ainsi que la <a href='/politique-de-confidentialite/' target='_blank'>politique de confidentialite</a>

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Tisuisse · Answer 1 · 28/11/2021

Superviseur

3703 messages

28/11/2021 07:55

Bonjour,

Quelles ont été, lors des récentes Assemblées Gérnérales; les décisions prises par les copropriétaires sur ce sujet ? Cet affichage concerne, ou non, la vie de la copropriété ?