Évacuation des eaux usées

Bonjour

Je souhaite installer installer un WC dans mon appartement. Mais pour accéder au tuyau d'évacuation des eaux usées je dois passer par là cave d'un autre copropriétaires. Cette canalisation doit passer à la fois par le plafond de sa cave et ensuite par le sol pour pouvoir atteindre le tuyau d'évacuation des eaux usées de la copropriété.

Cependant cette personne si oppose catégoriquement sachant que je ne dispose d'aucune autres possibilités.

Pourriez vous m'indiquer svp ce qu'il m'est possible de faire.

Par avance merci de votre aide

Cordialement Dernière modification : 16/10/2023

bonjour,

vous devez également obtenir l'autorisation de votre A.G. pour percer la dalle du RDC afin d'accéder au sous-sol.

le propriétaire de la cave peut s'opposer au passage de votre tuyau dans sa cave.

 votre appartement dispose-t-il déjà d'un WC ?

Salutations

Non il ne dispose pas de WC
Je sais pas quoi faire.

Bonsoir
Disposez vous d'un WC sur le palier ?
Si vous avez un salle de bain, avec vous pensé à la solution du WC chimique.?
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Rappel suite à réclamations, nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser. Condescendance NON, Humilité, empathie OUI.
Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, code, arrêt), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

Bonjour,

C'est déjà un logement ? Ou bien vous aménagez des combles ?

La plupart des RSD interdisent les WC avec broyeur, mais il peut y avoir une dérogation si aucune autre solution n'est possible.

Le problème c'est que nous n'avons aucune autre solution que de passer par la cave du copropriétaire pour évacuer les eaux usées même si on envisage un sanibroyeur.
Si l'AG donne son accord peut on contraindre le copropriétaire de nous laisser passer par sa cave.

Non, vous ne pouvez pas.

"L'assemblée générale ne peut, à quelque majorité que ce soit, imposer à un copropriétaire une modification à la destination de ses parties privatives ou aux modalités de leur jouissance, telles qu'elles résultent du règlement de copropriété."

Ce logement en est-il vraiment un ? Sans aucune évacuation d'eau ????

Pensez aux toilettes sèches.

Bonjour
La seule évacuation d'eau est une évacuation des eaux vannes.

Bonjour,

Les règlements sanitaires départementaux interdisent les WC avec broyeurs dans les immeubles neufs.

Extrait du règlement de mon département (article 47):

"Le système de cabinets d’aisances comportant un dispositif de désagrégation des matières fécales, est interdit dans tout immeuble neuf, quelle que soit son affectation."



Ces règlements sont, peu ou prou, les mêmes dans tous les départements.

Cordialement

peu ou prou


C'est mieux de vérifier...

Le broyeur s'installe sur les eaux vannes... Et c'est parfois bruyant, donc à entretenir soigneusement.

Êtes vous sur de votre réponse car cela résoudrait tous mes problème.
Je sais que les sanibroyeur sont interdits dans les nouvelles constructions mais la en l'occurrence ce n'est pas le cas.
L'immeuble datant des années 60.

LISEZ ! le règlement sanitaire départemental de votre département.

Vous tapez sur un moteur de recherche "règlement sanitaire de + nom de votre département"

Ca se trouve, en principe, dans la rubrique "Aménagement des locaux d'habitation" section "locaux sanitaires".

Si tous les règlements se ressemblent alors c'est vers l'article 47

Cordialement

Merci de votre réponse

Je ne vois pas pourquoi ce qui est autorisé dans mon département (Maine-et-Loire) serait interdit ailleurs surtout que je viens de lire que les RSD sont sensiblement les mêmes

En tout état de cause, pour la petite histoire, conservez le règlement parce que pas mal de plombiers s'imaginent que ce type de dispositif est totalement interdit