Retractation d un coproprietaire sur un accord donne et vote par

Bonjour Mme Mr,
J ai émis une demande de changement de système de chauffage pour ma maison (qui actuellement est au fuel par une pompe a chaleur Daikin 14Kw)la maison fait parti d une copropriété de 12 ou 13 groupement de maison .Il y a trois endroit possible dont deux retenu .Accordé lors de l assemblée car c est conforme a la destination de .......bref tout le monde dis oui et plus tard sur le compte rendu c est écrit OK.

Au moment de faire les travaux (a mes frais) on me dit que 8Kw ne sera pas suffisant donc j achète une 14Kw et je redemande a la régie au cas ou, s il est possible de demander a la copropriétaire d a cote de mois,(on partage l entrée des deux maisons)si elle accepte que je pose l unité ext derrière un cabanon en fer qu elle a mis en début de passage, comme cela,je la pose ,et j habille toute la face de son abri avec du bois puis je mets une haie devant l unité avec la simulation çà rend bien).

Mais la copropriétaire vient de me dire que non car elle a vu avec un expert et qui lui a duit que cela allait apporter une nuisance sonore et visuelle et que du coup elle revenait sur sa décision quant a son accord sur les travaux quelle acceptait au début et lors de l assemblée.

Donc je la pose de mon cote. Au contraire cela aurait fait plus jolie que son abri en tôle sur dalle béton,quant a l unité ext ,elle se trouve entre 15 et 20 mt des façades et fface a un champ. donc pas de bruit en plus on m a dit que les Daikin sont silencieuse.

J Je précise que c est pour faire du chaud ,elle n est pas réversible donc pas de bruit l été quand on veut dormir la fenêtre ouverte elle ne fonctionne pas. Seulement l hiver et la les fenêtres sont principalement fermée. Tous les autres sont d accord pour que je continue.

Merci pour votre retour.

Bonsoir,

D'après votre description vous feriez partie d'une copropriété dite horizontale.

Mais attention si le RdC prétend que vous n'êtes pas propriétaire du terrain sur lequel est édifié votre maison (droit de superficie) ce n'est pas une copropriété mais la méthode Stemmer condamnée par la justice administrative.

Sinon pour être une vraie copropriété dite horizontale il faudra mettre le RdC en conformité avec la jurisprudence administrative soutenue par la judiciaire ; et dans ce cas il peut exister des servitudes entre les lots (https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007047672&fastReqId=716025518&fastPos=1)

Pour plus de précision, je vous invite à consulter le blog d'un ami auquel j'amène quelque fois des billes ; voir le lien : http://tuer-copropriete-horizontale.blog4ever.com/

Cdt
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