Ai je le droit de passé en voiture

Publié le Vu 179 fois 2 Par Clarisseriviere
16/06/2019 18:18

J'ai eu avec mes parents une maison qu'on a divisé en 2 pour qu'on puisse y vivre chacun de son côté .

Mes parents on leur entrée mais moi j'emprunte le chemin de mon frère.

A t'il le droit de m'empêcher d'emprunter son chemin ?

Et je précise impossible de passé chez mes parents ... sinon je l'aurais fait



Bonjour,
Les formules de politesse telles que "bonjour" ou "merci" sont obligatoires sur ce forum comme sur les autres...
Merci pour votre attention.
Dernière modification : 17/06/2019 - par janus2fr Superviseur

Superviseur

16/06/2019 19:10

Merci de respecter les CGU du site...
BONJOUR !!!

Impossible de vous répondre sans connaître les lieux.
Si vraiment aucun autre accès n'existe, ni moyen autre de stationnement, vous pouvez bénéficier d'un droit de passage officiel...
Lien.https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2040l

Superviseur

17/06/2019 06:55


Mes parents on leur entrée mais moi j'emprunte le chemin de mon frère.


Bonjour,

Votre exposé est incompréhensible, il faudrait donner plus de renseignements. Vous parlez d'une maison divisée en 2 entre vous et vos parents et tout à coup apparait votre frère ! Pour nous, qui ne connaissons rien du dossier, on ne voit pas le rapport...

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