litige avec geometre expert

Publié le 22/07/2010 Vu 9932 fois 3 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

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22/06/2009 17:51

pourriez vous me dire . comment 1 geometre expert peut etre contredit ayant fait metrer des terrains celui ne ma pas retenue les 1/20emme comme il en a le droit mais le probleme ces que mes terrains qui avais une inclinaisons sur anciens plans parter cote gauche et maintenant vers la droite et en plus il me manque environs 17ares se mr EXPERT ME DIT QUE SI JE NE SUIS PAS CONTENT qu il feras faire faire 1BORNAGE JUDICIARE lui ais repondue queje ne voulais pas en venir la il ma repondu que ces geometre etais des gens qui avais25ans d experience et qu ils ne se trompais jamais???? DE PLUS DE VOUDRAIS SAVOIR SI DES FOSSES QUI SONT EN PLACE DEPUIS PLUS90ANS PEUVENT SERVIR DE POINT DE REPERE COMME LES PLANS DU CADASTRE SONT FAUX D APRES SE QU IL ME DIT MAUVAISE RETRANCRIPTION PAR RAPPORT A CERTAINE BORNES QUI ETAIS EN PLACE POUR LINSTANT JE N AIS RIEN SIGNE PEUT TON FAIRE 1 DEMANDE AUPRES DU CADASTRE POUR QU IL NE VALIDE PAS LE METTRAGE EFFECTUEPAR LE GEOMETRE EXPERT.AYANT FAIS VENIR DES ANCIENS PROPRIETAIRES SUR PLACES IL ONT TOUS RIGOLER EN VOYANT LE METRAGE CES PERSONNES DEJA D UN CERTAINES AGES ME DISENT QU IL A TOUS FAUX ET QUE EUX ONT TOUJOURS PRIS LES FOSSES EN REFERENCE LORSQU IL CULTIVAIS CES TERRES LES FOSSES EN QUESTIONS FONT ENVIRONS 1M DE HAUT JE VOUS PRECIS AUSSI QUE CES TERRAINS N AVAIS JAMAIS ETAIS ABORNER AVANT .AYANT AMENER 1 ANCIEN PLAN AU GEOMETRE CELUI CI NAS MEME PAS VOULUE LE REGARDER PLAN FOURNI PAR 1 ANCIEN DU VILLAGE QUI ETAIS MAIRE A QUI J AIS RACHETE DES TERRES PROBLEME CES QUE SE PLAN NA PAS LES TAMPONS DU CADASTTRE CES 1PHOTOCOPIE QU IL S ETAIS PROCURE LORS DE CES 4MANDATS MR LE MAIRE N ETANT PLUS DE CE MONDE MALHEUREUSEMENT JE VOUDRAIS SURTOUT SAVOIR SI LES FOSSES SONT DES LIMITES NATURELS PEUVENT CONSIDERER COMME VALABLE MERCI TRES URGENT

08/07/2010 19:52

Attention il faut trout d'aborde vérifier que votre géomètre expert est bien inscrit à l'Ordre des Géomèr=tre Experts site en ligne. Ainsi Gérard..... effectue des bornages depuis le 1 janvier 2005 alors qu'il n'est plus inscrit. Tous ces actes sont par conséquents nuls, il faut saisir la justice.

09/07/2010 08:51

Bonjour

Merci d'écrire en minuscule car hurler est fort désagréable.

Vous ne nous indiquez pas pourquoi vous avez fait borner un terrain agricole. et de toute façon, le bornage doit être contradictoire, approuvé par vous même et vos voisins, autrement, on part en bornage judiciaire. Vos voisins sont ils d'accord sur les limites indiquées par votre géomètre ?
En général, les fossés anciens sont les limites naturelles des terrains effectivement. Ce qui parait logique. on n'a jamais vu un agriculteur fabriquer un fossé en plein milieu de son champ lol
Il est possible que le cadastre soit erroné, voire même qu'il y ait une différence entre des trés vieux plans et le dernier.
vous pouvez trouver tous les anciens plans, soit en mairie, s'ils les ont conservé, soit directement au service du cadastre. Les trés vieux sont aux archives départementales.
s'il manque 17 ares c'est beaucoup. sauf si la parcelle fait bien sûr 20ha.
cordialement

22/07/2010 22:38

Bonsoir,

Les geometres experts, sont inscrits à un ordre strict, il me parrait fantaisiste d'imaginer que certains ne seraient plus inscrits et feraient signer des bornages...
Néanmoins je rapelle à la joyeuse assistance qu'un simple acte sous seing privé entre deux voisins peut valoir bornage...!!!
Quand au cadastre il est bien sur au mieux approximatif au pire complètement faux! il n'a pour seul objet de prélever l'impôt foncier! Les surfaces cadastrales sont approximatives, le géomètre ne tombe jamais dessus, des fois c'est plus des fois c'est moins!
En effet les fossés sont en général des limites, mais parfois c'est le centre du fossé, des fois c'est le haut! en plus ils peuvent bouger avec le temps.
Et oui le bornage n'est pas une science exacte, soit le géomètre met les propriétaires d'accord, soit, en effet, c'est le bornage judiciaire...
Enfin je concluerais en disant que tous les plans ne se valent pas, si vous avez produit au géomètre un plan de cadastre ou encore un plan sans échelle..je ne vois pas ce qu'il aurait fait avec!
Vous n'êtes pas d'accord? ne signez pas le procès verbal! inutile de crier à l'arnaque!

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