Taxe enlèvement des OM

Bonjour,

Est il possible de retirer la valeur d'une TEOM sur le dépot de garantie lors du départ d'un locataire ?

Bienvenue

Il est possible pour le propriétaire de récupérer le montant de la taxe, à partir du moment où elle fait partie des charges locatives.
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Rappel suite à réclamations.
--Nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser. Condescendance NON, Humilité, empathie OUI.
-- Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, article, code , décision), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

Merci de votre rapide réponse.

Bonjour,

La TEOM est une charge récupérable., si les charges sont au réel.

Si c'est un logement loué meublé avec un forfait de charges, vous ne pouvez pas la récupérer.