logement insalubre et Electricité pas au norme

Publié le 29/01/2013 Vu 2604 fois 6 Par
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28/01/2013 14:11

Bonjour,
je loue une maison , depuis le 1 juin 2012 .
depuis le mois d'octobre j'ai des infiltrations d'eau ,de la moisissure sur les mur le sous sol est inondes ,la chaudière fioul ne fonctionne pas, des fissures au mur et plafond pour certaine ont peut y passé la lame d'un couteau , les fenêtres ne ferme pas comme il faut , quand a l'électricité j'ai encore de la céramique qui serre de boitier de dérivation le compteur intérieure est a fusible qui a plus de 40 ans il n'y a pas de prise de terre .en vu de la chaudière qui ne fonctionne pas j'ai du mettre des convecteurs . mon propriétaire m'interdit de les utilisé et de ne pas me servir de mon four et de ma laque vitro , en plus il ne veut pas me donne m'ont état des lieu d'entre .en vu de tout sais problème dans se logement j'ai fait appelle a l'ARS pour qu'il vienne constaté l'état de la maison (le 04/02/2013).
j'aimerai s'avoir si il vont me donne une réponse de suite ou pas pour que je puise partir au plus vite car la maison est très froide , et que j'ai deux enfant , qu'il sont souvent malade. je lui est un courrier sur le quel je lui demande de bien vouloir effectuer les travaux qui s’impose en recomender AR et il ma répondu que sa maison était tous a fait au norme . merci

28/01/2013 19:29

Dans la mesure ou la chaudiére ne fonctionne pas ,vous avez en effet de l'humidité qui se développe dans la maison ....
Reste à savoir pourquoi lea chaudiére ne fonctionne pas ,et qui est responsable de l'entretien ?
Il semblerait que l'état ( vétuste !) de l'installation électrique soit identique à l'état des lieux de la rentrée du 1 JUIN 2012.

Reste que votre propritaire devrait se calmer dans son refus de faire des travaux ,avec le passage de l'ars ...

Superviseur

28/01/2013 20:58

j'ai fait appelle a l'ARS pour qu'il vienne constaté l'état de la maison (le 04/02/2013).
j'aimerai s'avoir si il vont me donne une réponse de suite ou pas pour que je puise partir au plus vite car la maison est très froide

Bonjour,
Non, l'ARS ne vous donnera pas de réponse tout de suite, tout simplement parce que ce n'est pas son rôle.
Un contrôleur de l'ARS va venir constater l'état du logement. S'il constate un état d'insalubrité, l'ARS va monter un dossier pour la commission préfectorale qui se réunit tous les deux mois. C'est cette commission qui pourra prendre un arrêté d'insalubrité, soit irrémédiable et dans ce cas le bailleur devra vous reloger ailleurs, soit remédiable et dans ce cas le bailleur devra procéder à la remise en état du logement.
Vous aurez donc compris que si votre souhait est de partir au plus vite, vous aurez plus vite fait de donner votre congé avec préavis de 3 mois.

29/01/2013 08:17

bonjours hoodia
la chaudière ne fonctionne pas depuis qu'ont y habite .
en plus il nous maintien par a + b que sont installation est au norme alors que nous avons fait venir un électricien qui nous a dit que ce n’était pas au norme .
merci

29/01/2013 08:19

bonjour janus2fr
merci pour sais renseignement je vais envoyer ma lettre de préavis de 3 mois .

Superviseur

29/01/2013 08:32

en plus il nous maintien par a + b que sont installation est au norme alors que nous avons fait venir un électricien qui nous a dit que ce n’était pas au norme .
Petite information, un logement en location n'a pas à répondre aux dernières normes en vigueur. Imaginez bien que les normes évoluent chaque année et qu'il faudrait donc refaire l'installation à chaque fois !
Le logement doit répondre aux normes en vigueur au moment de sa construction ou de sa réfection, et non aux dernières.
En revanche, l'installation électrique ne doit pas présenter de danger. Certains travaux sont donc obligatoires tels prises de terre dans les pièces d'eau (salle de bain et cuisine) et protection par 30mA.

29/01/2013 09:20

il n'y a pas de 30 MA et l prise de terre il n'y en a pas dans toute la cuisine et salle d'eau . en plus il m'interdit de broncher ma plaque vitro et mon four , et mais convecteur . en plus il nous demande de remettre sont électricité au norme . alors que sais a lui de le faire est pas a nous .

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