Passage des eaux usées

Publié le 01/11/2019 Vu 543 fois 2 Par
logo Legavox
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

robot représentant Juribot

Une question juridique ?

Posez votre question juridique gratuitement à notre chatbot juridique sur Juribot.fr

31/10/2019 21:45

Bonsoir je viens d acheter un appartement il ya un an je decouvre une canalisation des wc des eaux usees qui passe dans mon meuble de cuisine et qui se prolonge le long de la salle de bain pour rejoindre le collector commun et J ai pose la question concernant la porte du meuble de cuisine qui etait condmne on m a reponde que c est la gaine d aeration du coup j ai pas insiste puisque il ya effectivement une trappe d aeration et a mon demenagement j ai constate des oxeurs bizarre et dans la cuisine et dans la slle de bain j ai voulu changer mes wc et mon evier et aussi enlever le faux plafond de la salle de bains pour faire une douche italienne et la je devouvre le toyaux des vc juste a cote du toyaux d aeration vu que j ai rien trouve sur les reglement de copropriete aidez mou je dois me retourner contre qui exactement mon vendeur ou mon voisin du dessus ou le syndic merci pour moi c est une violation On ne paye pas des centaines de milliers d euros pour avoir les eaux usees au dessus de sa tete et subir les mauvaises odeurs surtout que le syndic n est pas courant de cette installation merci de me tassurer je ne dors plus la nuit Dernière modification : 31/10/2019 - par fifibj

Modérateur

01/11/2019 09:48

bonjour,

il faut bien que les ouvrages collectifs de distribution et d'évacutation passent quelque part dans l'immeuble.

dans les immeubles collectifs d'habitations construits dès l'origine comme une copropriété, ces ouvrages collectifs empruntent des tracès essentiellement en parties communes (gaines techniques).

au vu de votre message, je suppose qu'il s'agit d'un imeuble ancien transformé en copropriété.

vous pouvez vous renseigner auprès de votre syndic.

salutations

01/11/2019 22:04

Merci beaucoup pour votre reponse et non il s abit d un immeuble construit en 1993 il n a pas ete transforme tous les appartements sont identique et leur canalisations passent par les gaines sauf Le dernier etage qui est plus grand et donc ont passe leur toyaux par chez moi et je pense que c est a l origine comme ca mais il n ya pas de trace de ce passage ni sur les plans ni ds le reglement de la propriete meme le syndic n en savait rien il m a affirme que je n ai que la gaine d aeration je leur ai dis justement ce toyaux est cache a cote de la gaine d aeration et je ne pense pas du tout que mon vendeur n en savait rien car il y a des preuves qu a chasue fois qu on s absente et on laisse les wc propres au retour on a l impression que quelqun les a utilise et n a pas tire la chasse c tres bizarre alors je ne sais pas si je me retourne contre mon vendeur ou le proprietaire du dessus ou le syndic vraiment completement perdu

Répondre

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. HADDAD

Droit de l'immobilier

2651 avis

209 € Consulter
Me. BEM

Droit de l'immobilier

1426 avis

249 € Consulter