
9 rue Léopold Sédar Senghor
14460 Colombelles
02.61.53.08.01
bonsoir.
je voulais vous posez une question sur le chemin de mes parents.
mes parents habite dans un petit village ou il on acheter une grande
maison ou il y a un long chemin pour accéder a la maison de mes
parents et qui est a eux,
et du coté droit il y a des maison et du coté gauche du chemin il y
a un terrain qui va être bientôt en construction mais le problème
c'est que ces gens la qui vont construire vont faire deux maison et
maintenant que mon père a laisser un passage de leur coté plus vers
la route ils veulent d'autre passage sur le long du chemin. alors je
voulais savoir si on doit vraiment leur laisser plusieurs passage.
En plus mes parents ont vu un avocat quelque jour avant et se sont
renseigner avant et ils ont dir qu'il pouvait laisser qu'un passage
et la il est arrivé au notaire après les nouveaux acquéreur du
terrain et d'un seul coup tout change... merci
Les terrains sont-ils enclavés ?
Est-ce que l'acte notarié indique une servitude envers ces terrains ?
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