Chalet sur le terrain d une amie

Question

2 messages

24/01/2015 11:36

Bonjour à tous, je sollicite vos connaissances car moi je n y connais vraiment pas grand chose. Je vous explique: J ai une très bonne amie qui possède un terrain suite à un héritage de son père. C est un terrain constructible, viabilisé et nous souhaiterions construire 2 Chalet dessus. Un pour elle et un pour moi. Juridiquement quel serait la meilleure solution pour je puisse habiter dans mon chalet sur son terrain. Nous avons regardé pour un don de parcelle mais cela coute une fortune à donner au notaire. J ai entendu parler de SCI aussi mais je ne connais pas toute les clauses. N hésitez pas si vous y connaissez quelque chose, toutes informations me sera bénéfique. Merci à bientôt!

2 messages

24/01/2015 14:46

Ok merci beaucoup! Et avec une SCI pourquoi pas?

PAGE

1

Votre texte :

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Pseudo

Nom / prénom

Email

Département

Mot de passe

Numéro de téléphone

J'accepte de recevoir des propositions commerciales de nos partenaires

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance et accepter les <a href='/cgu/' target='_blank'>conditions générales d'utilisation</a> ainsi que la <a href='/politique-de-confidentialite/' target='_blank'>politique de confidentialite</a>

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

domat · Answer 1 · 24/01/2015

3848 messages

24/01/2015 13:01

bjr,
la meilleure solution est que votre amie vous vende ou vous donne une parcelle du terrain.
si vous construisez sur un terrain appartient à un tiers, c'est le tiers qui est propriétaire de ce qui est construit dessus.
cdt